Le Bannum

royauté personnelle, et le royaume devient un patrimoine divisible. a) Une royauté personnelle 4  Personnelle dans l’autorité qu’aura le roi et dans la protection qu’il offrira à ses sujets. 1- Le caractère personnel de l’autorité : le bannum  Jusqu’à présent, on régnait en vertu du Droit, et depuis la chute de Rome et des lois romaines, ce qui caractérise l’autorité n’est plus la réglementation générale, mais les prouesses personnelles ; le roi doit montrer sa force, sa ruse et ce

de guerre). C’est un mode de publication. 3ème: Le manteau de pourpre (emprunté à l’Empire et à la Rome Républicaine). 4ème: le pouvoir du roi mérovingien s’exprime à travers 2 notions: le Ban et la Main Bour. 1. Le Ban Celtique. Latin: bannum. On trouve la trace de cette racine avec ban: bannir. La banlieue: zone ou s’exerçait le pouvoir de ban. C’est le pouvoir de commandement qui recouvre 2 facettes ordonnées et interdit. C’est en sa vertu que le roi peut édicter des lois, convoquer

pouvoir qui n’est pas lié à la personne de l’empereur. Il y a bien une différence de nature entre le roi merovingien et l’empereur carolingien. Mais on y retrouvait les mêmes pouvoirs. Les prérogatives de l’empereur carolingien L’empereur a le bannum le pouvoir de commander, ça recouvre le pouvoir exécutif à savoir militaire et judiciaire, comme le roi Mérovingien. Le pouvoir législatif avec des éléments nouveaux pour l’époque Carolingienne qui s’explique par le retour à la tradition romaine

c’est ce qui touche le sol c’est donc ce qui se rapporte au domaine lui-même. Cette seigneurie va rassembler l’ensemble des prérogatives, des droits dont disposes le seigneur en rapporte avec le sol. • Seigneurie banale : le terme banale viens de « bannum » c’est le pourvoir de commandement qui n’appartient qu’au roi et qui s’exerce sur l’ensemble des habitants, des sujets. Le mot banal à une connotation public tandis que foncier à une connotation privé. Normalement ce qui est banale ne devrait être

doivent obéissance au roi parce qu’ils s’y sont personnellement engagés. A) L’étendue du pouvoir royale. L’étendue du pouvoir du roi : deux notions complémentaires. Le pouvoir de commandement et le pouvoir de protection. 1. Le mundium et le bannum. D’une part le roi exerçait le mundium : puissance de protection qu’il devait à tous ces sujets. L’esprit ancien du mundium désignait non seulement la capacité du roi de protéger les plus faibles et les lieux sacrés mais encore de faire régner

apportée, déchu de ses droits civiques mais le rex francorum n’a pas à l’égard de ces sujets mit en place autant de droit concernant la personnalité des individus. Lorsqu’un individu est « foris » : lorsqu’il sort du banc (le pouvoir de commandement, le bannum). Concernant la sacratio capitis : la responsabilité pénale va être circonscrite au seul acteur de l’infraction, elle ne peut être étendue aux autres membres de sa famille ou de son clan, pourtant sa famille et son clan en subiront quand même

exerce une grande parti du pouvoir, selon les traditions barbares il doit le partager ce qui est source d’abus par certain et source de faiblesse par d’autre. Les prérogatives du roi mérovingiens sont rudimentaire, 2 prérogatives : → Le pouvoir de Bannum, qui existait sous les rois francs déjà, c’est un pouvoir très vaste de commandement et de contrainte, exercé notamment dans le domaine militaire. Ce pouvoir lui permet de diriger les batailles. Mais ce pouvoir s’exerce aussi en tant de paix pour

rattacher ces deux types d’expression du pouvoir mundium et le bannum: ➢ Mundium désigne la bouche doc autorité qui s’exprime par la parole. Il exprime la volonté du maitre qui peut étendre ou enlever sa protection personnelle à l’égard des individus. Il désigne aussi une protection générale que le roi doit à l’ensemble de ses sujets et également une protection spéciale qui peut-être accordé a la veuve ou à une église. ➢ Bannum qui désigne le pouvoir de commandement du chef et qui dans sa

est désormais considéré comme un attribut personnel du roi, rattaché à sa personne, le meilleur par ses qualités naturelles. Premier mécanisme germanique : le bannum, c'est le commandement personnel du roi qui réglemente, convoque les guerriers, cite les parties à comparaître au tribunal, exige le paiement des impôts. Celui qui refuse le bannum refuse d'obéir aux ordres du roi et dans ce cas la il est déclaré forban, c’est celui qui est hors de l'ordre, du banc, peut être mis à mort en toute impunité

Durant les temps féodaux, les maîtres des seigneuries — seigneurs, sires, châtelains, barons, etc. — concentrent tous les pouvoirs jadis détenus par les agents publics au nom du roi, bientôt retrouvés par lui. On dit que le seigneur possède le “ban” (bannum, pouvoir) : c’est d’abord un pouvoir économique que lui procure l’utilisation par ses manants de services indispensables (moulin, four, pressoir : ce sont les fameuses « banalités »22) ; c’est aussi et finalement surtout un pouvoir politique, judiciaire