Le Bannum

trois royaumes en principautés autonomes. * En leur sein se trouve un certain nombre de seigneurie locale qui trouve une certaine autonomie des comptes etc. * Finalement c’est dans leur cadre que le pouvoir de commander (le pouvoir de BAN, le BANNUM) constitue la nouvelle loi commune. * Ce pouvoir permet au seigneur de prendre des règlements et de les faire exécuter. Il peur notamment exiger le paiement d’impôt, dire et rendre justice. * Dans ce contexte, c’est dans chaque seigneurie

de la violence: sur le montant de l’amende fixée, les 2/3 reviennent à la famille de la victime et 1/3 au roi pour rupture de la paix publique. A côté du progrès où le roi protège l’ordre public, le roi peut monneyer sa protection B. Le Bannum Le pouvoir de Ban est un pouvoir de commandement qui se caractèrise par trois prérogatives: * ordonner * interdire * contraindre C’est une sorte de pouvoir executif et reglementaire dont est titulaire le roi des francs. Celà pose un

L’autorité des Rois s’étendait sur l’ensemble des populations quelque soit leur origine romaine ou barbare. L’étendue du pouvoir royal intégrait deux notions complémentaires : le pouvoir de protection et le pouvoir de commandement. 1) Le mundium et le bannum Le Roi exercé le mundium sur ses sujets c'est à dire le pouvoir de protection qu’il devait à ses sujets. On avait vu que l’esprit ancien du mundium désignait la capacité du Roi non seulement de protéger les plus faibles et des lieux sacrés mais

poesté, les hommes qui vivent sous la puissance de telle ou telle personne. Ainsi il va lever l’impôt sur les paysans, surtout en nature (sur la récolte).Le pouvoir du seigneur repose sur la capacité de commander ,de se faire obéir:le droit de BAN (bannum),on est seigneur car on a le droit de juger ,d'exiger des redevances ,droit de lever et commander une armée. De ce droit de BAN on déduit des banalités ,le seigneur a la possibilité d'exercer un contrôle,un pouvoir économique. Il fait construire

MAINBOUR :Dans une relation de protection, il y a l’organisation d’une dépendance qui est toujours déséquilibrée. On a le protégé dans sa main : il y a la femme, dans la main de son mari ; il y a l’esclave et ensuite le sujet. Le pouvoir est aussi « bannum », le pouvoir du BAN. C’est la capacité de commandement qui est justifié par la capacité de protection. La pouvoir de BAN a 4 pouvoirs : la législation, le levé d’impôts, la justice, et l’armée. Pour l’instant, ce pouvoir de BAN est le monopole exclusif

la volonté du maitre qui étend ou retire sa protection personnelle aux individus seules ou en couple ou aux lieux. C’est un contenu très large qui donne au roi une compétence de droits publics ou privés. Avec deux obj : la paix et la justice. -le bannum : en pouvoir de ban. C’est le pouvoir de commandement du chef avec tout un ensemble d’attribut. Le roi légifère mais également le roi peut exiger de ses sujets un certains nombres de services ou de prestations. C’est un pouvoir qui est sans limites

une vengeance royale. Celle ci s'appelle wergeld, si jamais un manquement est fait à un sujet privilégié le wergel s’abat sur les coupables, le wergel c'est le prix de l'homme, c'est ne amende qui va varier au statut de la personne atteinte. – Le bannum c'est le pouvoir de commandement du roi, c'est un peu l'hérité de l'imperium romain, c'est en vertu de celui ci que le roi donne des ordres, cela a donné le terme de Ban. Ainsi, tout récalcitrant et placé hors du ban, de la communauté (devenir un

principautés, ui deviendront des comtés puis des petites seigneuries. Ces seigneuries sont dites banales parce que chaque seigneur prétend exercer dans sa seigneurie le pouvoir de commandement autrefois exercé par le roi des Francs : le pouvoir de Ban (bannum). Il s'agit du pouvoir de commandement au sens militaire. Ils vont aussi lever l'impôt et rendre la justice. Cet exercice du pouvoir de commandement par chaque seigneur chatelin s'est d'abord imposé par la force, ces seigneurs étant au départ des

opérée par les Carolingiens. Section I : Le foisonnement des justices au Moyen-Âge 1) La justice Seigneuriale Elle tire son origine des usurpations des agents royaux au détriment de l’autorité déclinante du roi carolingien. Au XIème siècle, le bannum (pouvoir de ban, de rendre la justice) est exercé au niveau des châtelains, affranchis de la tutelle des comtes. Le droit de rendre la justice, est alors un bien patrimonial qui peut être cédé moyennant finances ou qui peut être transmis pour cause

Les rois Franc possèdent un droit absolu de commandement (le bannum). En usant de cette autorité, les rois ont promulgué des actes de nature législative qui étaient de portée générale. Actes qui se sont ajoutées aux lois nationales, mais à la différence de ces lois nationales, ces actes sont d’application territoriale. INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT BIBLIOGRAPHIE : ! Jean-Marie CARBASSE : « Introduction historique au droit » ! Jean GAUDEMET : « Les naissances du droit » ! Jean-Louis