Le Centre Cinématographique Marocain

des douanes et d‟impots indirects:         Direction régionale du nord-ouest; Direction régionale du nord-est; Direction régionale de Casablanca; Direction régionaledu sud; Direction régionaled‟agadir; Direction régionaledu centre-sud; Direction régionaledu centre; Direction régionalede casaport.  L‟organigramme de la direction régionale de casa-port : 3-Le rôle de l‟ADII Aux termes de l‟article 9 du projet relatif aux attributions et à l‟organisation du ministère des finances et de

harmonisation entre les pays. Ces institutions sont l'Organisation des comptables et vérificateurs des institutions financières islamiques (AAOIFI), le Conseil des services financiers islamiques (IFSB), le Marché financier islamique international, le Centre de gestion des liquidités et l'Agence de notation islamique internationale. Quand ces normes internationales seront élaborées et acceptées, elles offriront aux contrôleurs une visibilité plus grande sur la solidité, la stabilité et l'intégrité des

COMMERCIAL Comme toute matière de droit, le droit commercial a des sources écrites (constitution, traités, lois… et d'autres non écrites (coutumes et usages, jurisprudence…) (V. 1ère partie). La caractéristique principale qui marque le droit commercial marocain est l'élaboration d'un nouveau code de commerce par un dahir n° 1-96-83 du 1er août 1996 portant promulgation de la loi 15/95 formant code de commerce1 en remplacement du code de 1913. Le D.O.C. (Dahir formant code des obligations et contrats) qui

moulu consommé au Maroc est un café mélangé à des additifs (pois chiches, noyaux de dattes, …) ; ce café est vendu en vrac à des prix très bon marché. Il est ainsi à la portée de la bourse du marocain moyen. Ces pratiques frauduleuses nuisent à l’évolution du marché du café et habituent le consommateur marocain à un café de mauvaise qualité. La consommation du café au Maroc reste très insuffisante en comparaison avec celle du thé vert. Elle est d’une demie tasse de café par jour (700 grammes par habitant

FSJES Casa Ain Sebaâ FISCALITE MAROCAINE (DROIT FISCAL MAROCAIN) 6/2/15 SMAIL KABBAJAUI Tax Seminar – 3-4 avril 2007 INTRODUCTION   u n e ev t n e t m L’ s e n e I l e r m R a tt me al st e S srur p c e i le l e l s s e i ô r g i a a u e r o l e c t é F d re ss uv ur d n e isc e s cié es s s s lo A e n r é e re ’ t e o F ax ur t t d E é d d ec G pô m it ô és a e rm d’ e du T le e r al e p c o r r R m a a e o d f m i s v v é f m r I t c é L V té I Li roc Li de Lo éfo Co es Ré fs R roi L’ a

dissuasifs pour l’investissement. En réduisant le risque d’investissement, l’assurance favorise aussi la réflexion à long terme au sein des entreprises et leur permet d’accroître leur tolérance au risque. Aussi nombre d’investissements dans de nouveaux centres de production et des jeunes sociétés ne seraient-ils jamais réalisés si l’on exigeait des sociétés qu’elles disposent des moyens financiers nécessaires pour compenser toute perte envisageable. Il ne semble donc pas exagéré d’avancer que l’accès à

RDH50 3 Introduction Générale Concepts et Trame Animé par la volonté d’éclairer l’avenir de notre pays dans les domaines du développement humain, ce rapport se propose d’identifier les mutations qu’ont connues la société et l’économie marocaines durant le demi-siècle passé, de rendre compte des progrès réalisés et des blocages rencontrés durant cette période. Cette introduction vise à dresser un premier bilan de la performance du Maroc indépendant et à expliciter la richesse et la portée

l'application, à l'importation, "des instruments de défense commerciale" ( anti dumping, anti subventions et mesures de sauvegarde) - Mise en place d'une stratégie de dynamisation des exportations et développement de la compétitivité des entreprises marocaines sur les marchés extérieurs 5. Aperçu descriptif de l'application sur le plan pratique des mesures prises dans le cadre de la loi 13-89 et autres réglementations particulières : 5.1 documents liés aux transactions commerciales (import/Export)

MEMOIRE Mesures d’adaptation de la Mesures d’adaptation de la fiscalité marocaine à la pratique fiscalité marocaine à la pratique du commerce électronique du commerce électronique Préparé par : Sophia GUESSOUS Sous la supervision de : Abdelkader MASNAOUI Expert comptable DPLE octobre 2001 INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA TITRE MESURES D’ADAPTATION DE LA FISCALITE MAROCAINE A LA PRATIQUE DU COMMERCE ELECTRONIQUE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE

devient une nécessité et le métier traditionnel de banquier, intermédiaire financier, se double d’une activité de conseil et d’ingénierie financière. Le libre jeu de la concurrence, la généralisation de la déréglementation et l’ouverture de l’économie marocaine sur l’extérieur ayant largement favorisé cette ouverture. C’est cette activité en pleine mutation que j’essaierai de détailler tout au long de mon rapport et cela en me référant à toutes les informations que j’ai pu collecter lors de mon stage d’intégration