Le Chsct Conclusion

SCHUFFENECKER Eddy Dossier de PSE Bac Professionnel TCI Chaudronnerie 2011/2013 Sommaire * Historique ……………………………………………..p3/4 * Présentation du site ………………………………p5/6 * La prévention et les risques …………………..p7/10 * Conclusion …………………………………………….p11 Historique 1928 : Naissance d’AlstHom 1932 : Le secteur Transport d’agrandit. AlstHom acquiert construction électriques de France. 1955 : Le train bat ses premiers records. La locomotive AlstHom bat le record

votre P.-D.G. pour lui dire si son approche peut être retenue. Que lui dites-vous ? Un accord d’intéressement est nécessaire pour qu’un tel système soit envisageable. Ce type d’accord est conclu pour une durée de trois ans. L’originalité du mode de conclusion de ce type d’accord tient au fait qu’un accord peut être conclu de quatre manières différentes, dont les trois dernières sont spécifiques. Ils sont passés en effet :  soit dans le cadre d’une convention ou d’un accord collectif de travail (voir

changements qu’impliquent le rôle d’expert sont nombreux et sur des dimensions multiples qui sont les suivants : Changement de l’horizon temporel Souci de faire « œuvre utile » Accomplissement de « performances normatives » (agrément ministériel pour les CHSCT) Intégration des conditions d’acceptabilité sociale et de faisabilité politique d’après les travaux de Bachir (1994) Stratégies de sélection des propositions (recherche d’applicabilité directe) Persuasion via le recours aux médias Il y a une modification

différents comités 15 Le CHSCT 15 Le CE 16 2) Obligations 17 Comportement dans l’entreprise 18 Conduite à tenir lors de l’utilisation de produit chimique. 18 3) Avantages 22 Participation 23 Calcul de la réserve spéciale de participation 23 Répartition de l’intéressement des salariés 23 Indisponibilité des fonds 23 Jours spécifiques Drieux. 24 Plan de communication 25 Conclusion 30 Résumé 31 Abstract 31

santé Conseiller les employeurs, salariés et IRP. Assurer la surveillance de l'état de santé des travailleurs Participer au suivi et à la veille sanitaire Les articles suivants définissent l'importance du partenariat entre la médecine du travail et le CHSCT même si celle ci garde toute son indépendance tout en menant une mission compatible avec la politique nationale de santé. Une nouvelle responsabilité ? A l'article L.4624-4 les mots « et personnes » ont été ajouté après le mot institutions. Cet ajout

du personnel page 16 Syndicat page 17 CHSCT page18 Règlement Intérieur page

graphes, schémas…toujours introduites par une explication. Consignes pour le recueil de données : observation sur le terrain ; enquête auprès du tuteur et des salariés ; documents d’entreprise : fiche de poste, consignes, affiches, compte rendu du CHSCT ; documents des organismes professionnels, de la presse spécialisée, sites internet… Où trouver les renseignements : cours de PSE ; documents INRS ; service prévention et archives de l’entreprise ; internet. + www.inrs.fr: publications sur les risques

solution, pour ne pas qu’après la 2nd GM, la CGT (communiste) emporte la majorité de représentativité. L’existence de représentativité est introduite dans le droit français en 1936 et d’ailleurs, il a toujours été attaché à la prérogative de la conclusion d’une convention collective de travail. Ce n’est qu’en 1947 que le législateur français écarte le principe de la représentativité majoritaire au profit d’une majorité plurale (par crainte que la CGT l’emporte). A partir de 1948 et plus précisément

professionnelle choisie, identification du risque et de ses effets possibles sur l’organisme. Mise en œuvre d’une démarche d’analyse avec les mesures de prévention proposées. Organisation et mise en place de la prévention au sein de l’entreprise Conclusion (page 10) Annexes ( documentation associée si nécessaire) Demander l’autorisation au responsable de l’entreprise l’autorisation de collecter des données, d’observer une situation de travail, de questionner les interlocuteurs en lien avec

classe pour leur professionnalisme et leur enseignement. SOMMAIRE Page 1 : Remerciements et sommaire Page 2 à 4 : Présentation de SNCF Page 5 à 9 : Présentation du Technicentre de Bischheim Page 10 : Sécurité au travail Page 11 : Conclusion et bilan Annexes Historique de SNCF : - 1827 : 1ère ligne ferroviaire d'Andrézieux à St Etienne (traction par des chevaux, conception par les frères Seguin). - 1831 : Première locomotive à vapeur et premières voitures voyageurs.