Le Chsct Conclusion

 Sujet: Le CHSCT Présenté par : PROF : S.A.SEMBENE Samatar Idriss Binta BA Mariama Mané Vania PLAN DE L'EXPOSER : Introduction I-rôle du CHSCT II-La formation du CHSCT III-Moyen du CHSCT IV-Réunions du CHSCT Conclusion Introduction Il est du devoir de chaque salarié d'observer et de faire appliquer la politique des conditions d'hygiène de santé et de sécurité définie dans les règlements de chaque

Le CHSCT : Rôle et importance au sein de l’entreprise Annexe 1 : Entretien avec la S.A Carrefour Je suis élève en Terminale STG et je réalise une étude dans le domaine de la Santé et de la Sécurité au travail plus précisément sur le rôle du CHSCT dans les entreprises. Pourriez-vous répondre à quelques questions s’il vous plaît ? 1) Quel est le nom de votre entreprise ? Carrefour 2) Combien d’employé compte votre entreprise ? 320 3) Avez vous un CHSCT dans votre

ces procédures que risque l’employeur qui rend effectif son projet de réorganisation ? I. Procédures consultatives A. Consultation obligatoire préalable du CHSCT En droit, selon l’article L4612-8 du Code du travail le Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) doit être consulté obligatoirement avant toutes décisions qui pourraient être prises et avoir des répercussions sur les conditions de travail et notamment avant toute transformation importante

MARTINS S. Licence Assistante RH LE CHSCT Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail Acteur de la santé et de la sécurité des salariés 2011/2012 SOMMAIRE INTRODUCTION I-MISE EN PLACE DU CHSCT 1. Constitution 2. Composition 3. Désignation des membres II-FONCTIONNEMENT DU CHSCT 1. 2. 3. 4. L’ordre du jour Réunions CHSCH Délibération et vote Compte rendu et Procès-verbal III-MOYENS DU CHSCT 1. 2. 3. 4. 5. 6. Moyens juridiques Moyens financiers et matériels

| Le CHSCT | | | Objet d’étude n°1 Créé par : Sabrina ------------------------------------------------- SOMMAIRE Introduction ………………………………………………………………………………………………………………………2 I- Le fonctionnement du CHSCT……………………………………………………………………………….3 1. La composition du comité ……………………………………………………………………………3 2. L’organisation ………………………………………………………………………………………………..3 3. La constitution ………………………………………………………………………………………………4 4. Les moyens dont dispose le CHSCT…………………………………………………………

professionnelle vécue lors de la PFMP 11 Identification des principaux dangers et choix d’un risque 12 III. PROPOSITION DE MESURES DE PREVENTION 13 Les mesures de prévention existantes 13 Les acteurs de préventions dans l’entreprise 14 IV. CONCLUSION 15 ANNEXES 16 I.INTRODUCTION Identification de la structure/entreprise Depuis les années 50, la DSNA (direction des services de la navigation aérienne) préexistait sous la forme d'un SNA, Service de Navigation Aérienne, qui

8 5.2.1 Le responsable sécurité : 8 5.2.2 Le document unique 8 5.2.3 La formation des salariés 8 5.3 Les acteurs internes de prévention 9 5.3.1 Les délégués du personnel 9 5.3.2 Le CHSCT 9 5.3.3 Sauveteurs secouristes du travail (SST) 9 5.4 Les acteurs externes de prévention 9 6 CONCLUSION 10 7 ANNEXES 11 INTRODUCTION Présenter brièvement votre période de formation en entreprise : Identification de l'entreprise d'accueil, activité de l'entreprise, date et

la protection de la santé au travail Rapport à Monsieur le Ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social P.Y. Verkindt Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne La physionomie légale des CHSCT n’a guère évolué depuis la loi n° 82-1097 du 23 décembre 1982 et le rapprochement que cette dernière a opéré des anciens « Comité d’hygiène et de sécurité » et des « Commissions d’amélioration des conditions de travail »1. Mais derrière cette apparente

d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) Lundi 28 novembre 2011 Sommaire Introduction 3 I. La composition et le fonctionnement du CHSCT 4 1) La composition du CHSCT 4 2) Le fonctionnement du CHSCT 5 II. Le rôle du CHSCT et ses missions 7 1) Obligations du CHSCT 7 2) Missions du CHSCT 7 III. Les moyens dont dispose le CHSCT 9 Conclusion 11 Bibliographie 12

Page * 1.1 : Les délégués du personnel * 1.2 : Le comité d’entreprise * 1.3 : CHSCT * 1.4 : Le syndicat II – Intérêt pour les salariés et L’entreprise Page 2 * 2.1 : Pour les salariés * 2.2 : Pour l’entreprise Conclusion Page 3 Introduction