Le Chsct Conclusion

risque IV. Proposition de mesures de prévention des TMS 1. Les mesures existantes 2. Proposition de mesures de prévention supplémentaires 3. Les facteurs de prévention dans l’entreprise 4. La règlementation relative au risque identifié V. Conclusion I. Présentation de l’entreprise Raison sociale : SARL Activité : carrosserie Siège social : route de Fendeille 11400 CASTELNAUDARY Forme juridique : SARL unipersonnelle Date de création : 02 Décembre 2005 Activité principale :

serions reconnaissants de bien vouloir guider l'élève dans cette démarche en lui donnant accès à toute documentation utile et en lui présentant la (ou les) personne(s) en charge de la prévention dans l'entreprise (délégués du personnel, membres du CHSCT, infirmier ...). L'élève doit aussi informer son tuteur de ses recherches et effectuer ce travail, uniquement à visée pédagogique, en concertation avec lui. Nous vous remercions par avance de votre compréhension et de l'aide apportée au stagiaire

ou par l’accident)....................................................................................................pages 6 à 7 3. la politique de prévention de l’entreprise.................................................pages 8 à 9 Conclusion...................................................................................................page 10 Annexes.......................................................................................................page 11 Introduction :

générales à la convention collective dans le secteur bancaire 4 A) Les Champs d’application 4 B) Le contrat de travail 5 III) Le Dialogue Social 7 A) Les Instances Représentatives du personnel 7 B) Des Commissions propre au secteur bancaire 8 IV) Conclusion 12 V) Sources : 13 I) Introduction Le 25 Mars 1919, naissait en France une nouvelle catégorie du droit. La convention collective française venait d’établir ses fondations, répondant au besoin de dialogue entre les travailleurs et leurs

l'entreprise Identification d'un risque professionnel (Document 1) Définition : D'accident de travail et de maladie professionnel Conséquences sur le salarié et sur l'entreprise 2 pages Mesures de prévention en lien avec le risque étudié 2 pages Conclusion professionnelle et personnelle Annexes : • Photos • Plan de l'agence • Organigramme Introduction • Je m'appelle Moslah Imène, je suis actuellement en Terminale Bac professionnelle Vente. J'effectue une période de

situation de travail ... Pages 5/11 et 6/11 * 4 – L’analyse de la situation ……………………. Page 7/11 * 5 – Formualtion d’une hypothèse ………….. Page 8/11 * 6 – La politique de prévention dans l’entreprise …. Pages 9/11 et 10/11 * CONCLUSION …………………………………………………… Page 11/11 * ANNEXE 1 * ANNEXE 2 INTRODUCTION J’ai effectué un stage du 21 novembre 2011 au 27 janvier 2012, au sein du G.I.E. (Groupement d’Intérêt Economique) Osiris (Omnium de Services Industriels

souffrance au travail : • • La souffrance au travail n’est pas une notion juridique (contrairement au harcèlement moral) Absence de disposition légale de la souffrance au travail § Définition du cabinet Technologia (experts agréés auprès des CHSCT) : - « La souffrance en psychologie du travail n’est pas l’angoisse, c’est un vécu subjectif qui résulte du décalage entre les attentes du sujet en terme de réalisation de soi et la situation qui se présente à lui. La souffrance telle que définie

Lister les activités réalisées dans l’entreprise en les regroupant par domaine  Présenter les acteurs de la prévention et de la sécurité :  Identification du nombre de membres représentant du personnel/délégué du personnel  Présence ou non d’un CHSCT, personnes y assistant  Syndicats  Comité d’entreprise ou justification en cas de non représentation  SST par rapport au nombre de salariés , infirmière 2ème PARTIE : Etude du poste occupé par l’élève : Identification d’un risque, la situation professionnelle

sont les délégués du personnel car il y a plus de 11 salaries voir une délégation unique, un comité d’entreprise et un CHSCT car le nombre de salarié est supérieur à 50 et un délégué syndical. En revanche pour l’établissement de périgueux il faut un délégué du personnel ou une délégation unique et un délégué syndical. 2)Le syndicat SACA peut valablement participer a la conclusion du protocole d’accord puisque c’est le syndicat de l’établissement de Bordeaux et qu’il a obtenu 8% au suffrage exprimés

Organisation du travail - Tenue professionnelle portée par les salariés et Equipements de Protection Individuels à disposition (exemple : gants, …) - Acteurs de prévention et/ou de soins de l’entreprise (S.S.T / médecin du travail, délégués du personnel, CHSCT…) - Existence du document unique AIDE A LA RELAISATION DE CETTE PARTIE :  La prévention dans l’entreprise et les acteurs de prévention - Expliquer à quoi sert la prévention en entreprise - Présenter les acteurs de prévention