Le Chsct Conclusion

possibles dans l’entreprise où j’ai effectué ma période de formation. En première partie, je vous présenterez l’entreprise et sa politique de prévention, ensuite en deuxième partie, j’analyserai une situation de travail, puis je terminerai par une conclusion. 1ère partie : l’entreprise et sa politique de prévention 1.1 L’entreprise Nom de l’entreprise : Sport 2000 Effectif : Hommes Femmes Total 4 6 10 Description des activités de l’entreprise : Conseiller de vente Mise en rayon Organiser

sous-traitance 3.2. Caractérisation des accidents 3.2.1. Type de sous-traitance 3.2.2. Établissement de survenue des accidents 3.2.3. Victimes des accidents 3.2.4. Professions des victimes 3.2.5. Entreprises concernées 3.3. « Typologie » des accidents Conclusion-discussion Bibliographie Extrait de la publication 84 85 86 87 88 89 90 92 92 93 94 94 96 98 98 101 101 102 102 102 103 104 104 105 105 105 106 106 106 107 108 109 110 112 114 5 LA SOUS-TRAITANCE

COMPARATIF IRP COMITE D’ENTREPRISE (CE) DELEGUES DU PERSONNEL (DP) REPRESENTANTS SYNDICAUX (CE / DP) DELEGUES SYNDICAUX (DS) DELEGATION UNIQUE (DU) CHSCT CHAMP D’APPLICATION Election obligatoire dans E ayant au moins 50 salariés Election obligatoire dans E ayant au moins 11 salariés Désignation facultative par chaque syndicat représentatif Droit pour chaque syndicat de désignation de DS pour au moins 50 salariés E de 50 à 199 salariés Election obligatoire dans E ayant au moins 50 salariés NOMBRE

GUIDE Pour un meilleur usage des Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) Mise à jour Mars 2008 Gérard Brégier Remerciements : Ce livre est l’un des fruits d’une réflexion commune pour une formation efficace des membres de CHSCT. Quelques centaines de représentants du personnel doivent donc être remerciés. Que Sophie ARMAND, Christine MARTINEZ, Vincent MARTY, Jean PUCCIA et Eric GARCIA trouvent ici une expression de mon amitié. SOMMAIRE DETAILLE Introduction

FORMATION CHSCT SUPPORTS PEDAGOGIQUES TABLE DES MATIERES Circulaire explicative du 25 mars 1993 p3 Exemple de règlement intérieur de CHSCT p22 Ordre du jour de réunion trimestrielle p28 La demande de réunion supplémentaire p30 Le délit d’entrave p31 Le rapport annuel p32 Le rapport à la disposition du médecin du travail p37 La fiche d’entreprise p41 La démarche à suivre pour la nomination d’un expert agréé - en cas

sein de l’entreprise. La politique de prévention de l’entreprise et les acteurs de la prévention : Le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés, ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail, il est notamment consulté avant toute décision d’aménagement important. Constitué dans tous les établissements occupant au moins 50 salariés, le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs ainsi qu’à

dans quel partis les classer | NOM, Prénom du professeur : ABBÉ Pascale Cachet de l’établissement : Date : Signature du professeur : Conclusion rédigée de l’étude En mai 2010, le ministère du travail lance le deuxième volet d’une campagne de sensibilisation et de prévention des TMS au côté d’organisation (, CHSCT). Les Trouble musculo-squelettiques (TMS) regroupent de nombreuses pathologies des muscles, des tendons, des nerfs. Ils affectent de manière générale les membres

de cotisation pour les accidents du travail. En 1976, la loi du 6 décembre oblige à intégrer le concept de sécurité dès le stade de conception des machines et la loi du 23 décembre 1982 donne le droit de retrait au salarié et droit d’alerte au CHSCT. Aujourd’hui, les employeurs ont vu leurs obligations renforcées, passant d’une logique de réparation à une logique de prévention et d’évaluation des risques, formalisée notamment dans le document unique La directive n° 89/391/CEE du Conseil

l'application des règles, les délégués syndicaux auront plus pour mission d'obtenir l'amélioration de ces règles par la négociation et la conclusion de nouveaux accords. Le délégué syndical intervient aussi auprès des autres instances représentatives du personnel: il peut également être un membre élu du comité d'entreprise, un délégué du personnel ou encore un membre du CHSCT. • MISSION D’ASSISTANCE : en cas de faute professionnelle , de sanction ou de procédure pour inaptitude médicale (consultation

SOMMAIRE Pages : Introduction Présentation de l’entreprise Situation de l’entreprise Arbre des causes (Accident) La prévention ‘’ ‘’ ‘’ ‘’ Le C.H.S.C.T Les risques d’accident Les TMS ‘’ ‘’ Conclusion Annexes INTRODUCTION Durant ma période de formation en milieu professionnel, qui c’est déroulée du 23/01/2012 au 10/02/2012 dans l’entreprise Ceval’auto à Ecouen , j’ai occupé le poste de mécanicien automobile. Mon tuteur de stage ma