Le Chsct Conclusion

GRH LA SECURITE AU TRAVAIL Rédigé par : Bidel Pauline Cardon Fanny Schuler Fiona SOMMAIRE INTRODUCTION LES ACTEURS LES ENJEUX (COTISATION ACCIDENT DU TRAVAIL) POLITIQUES DE PREVENTION EXEMPLES CONCLUSION SOURCES Introduction « Lorsqu’un homme, louant son travail à un autre homme, s’est blessé ou tué à son service, l’employeur sera de plein droit responsable, à moins qu’il ne prouve que l’accident a été le résultat d’une faute commise par la victime ». Le principe

Contenu interdit ……………………………………………………………... 3 Section 2 : autres règles internes et le contrôle du règlement intérieur forcé ……. 4 1. Autres règles internes ………………………………………………………... 4 2. Le contrôle du règlement intérieur forcé …………………………………… 5 Conclusion ………………………………………………………………………….… 6  Introduction : Le règlement intérieur est un document élaboré par l’employeur et obligatoire dans les entreprises d’au moins 20 salariés. Celui-ci doit contenir les règles concernant la discipline dans l’entreprise

utilisé un iPad, iPod ou iPhone sur les plasmas pour présenté des liens internet, vidéos ou photo. Description de la situation professionnelle choisie La situation professionnelle que j’ai choisi est un accident observer et lu dans le P.V du CHSCT*. Le plateaux de tournage est équipé de beaucoup de projecteur pour répondre a toute les configuration qui peut être demandé, les projecteurs sont a une hauteur de 3,50mètres, pour tout changement d’orientation, changement des ampoules ou changement

1-2 Présentation des acteurs de la prévention et de la sécurité  Indication du nombre de membres représentant du personnel /délégué du personnel CHSCT ; syndicats ; comité d’entreprise ou justification en cas de non représentation ; nombre de SST par rapport au nombre de salariés ; PRAP, infirmiers… 2 – Etude

causalité (schéma ci-dessous). C – La formulation de l’hypothèse D – La validation de l’hypothèse 4 Politique de prévention de l’entreprise A – Acteurs de prévention (décrire l’organisation de la sécurité au sein de l’entreprise, le nombre de SST, CHSCT, (…) B – Moyens de prévention * Repérer les moyens de prévention existants : EPI, affiches, formations. * Proposer d’autres moyens de prévention. DESCRIPTION DE L’ENTREPRISE A – Description générale (nom, coordonnées, zone de chalandise

personnel. Problématique : Quelles sont les missions du délégué du personnel ? Sommaire I/ Les conflits au travail a) Les conflits individuels b) Les conflits collectifs II/Les délégués du personnel a) Leurs missions b) Leurs moyens III/ Conclusion Document 1 Délégué du personnel, un rôle délicat Confrontés quotidiennement à des salariés en difficultés au travail, les délégués du personnel se trouvent depuis quelques années investis d'un rôle plus élargi qui réclame bien souvent une

organismes syndicaux 12 3. Les conflits de travail et la négociation 14 3.1. La négociation 14 3.2. Les conflits 15 3.3. La solution 17 4. Un point de vue européen 18 4.1. L’Allemagne 18 4.2. L’Angleterre 19 4.3. L’Espagne 19 Conclusion 22 Bibliographie 23 Introduction Les relations sociales définissent les rapports individuels et collectifs se nouant au niveau d’une entreprise à propos du travail. Ces derniers sont parfois des rapports de coopération puisqu’ils

PROPOSITION DE MESURES DE PREVENTION 5.1. Les mesures de prévention existantes 5.2. Hiérarchisation des mesures selon trois niveaux 5.3. Proposition de mesures de prévention supplémentaires 5.4. Les acteurs de prévention dans l’entreprise VI. CONCLUSION ANNEXES 1. Introduction 1.1 INTRODUCTION : PRESENTATION DE LA STRUCTURE - Identifier l’entreprise (Nom, localisation géographique, secteur d’activité, statut, effectifs - Décrire les activités de l’entreprise (contexte (atelier

amnag), la signalisation des zones de danger, le matriel de premiers secours, la prvention et la lutte contre lincendie et des risques lis aux installations lectriques. B Le chsct Le comit dhygine, de scurit et des conditions de travail (CHSCT) contribue la protection des salaris dans les entreprises de plus de 50 personnes. Le CHSCT est un organisme participant la protection de la sant et de la scurit des salaris ainsi qu lamlioration de leurs conditions de travail. Le comit analyse les risques professionnels

format A4 numérotées Présentation soignée et personnalisée Ecriture adaptée (police : ARIAL, taille : 11 ou 12) Présence d’une introduction, d’une conclusion et d’un sommaire Utilisation de documents pertinents, joints en annexe (max 5) et numérotés Répartition du nombre de pages : Introduction : 1 page Trois parties : 8 pages Conclusion : 1 page + si les critères sont respectés et les phrases courtes, complètes et cohérentes, orthographe correcte + - NOTE C11 – Rechercher l’information