Le Chèque Au Droit Commercial

2 : Fonctionnement de l'agence I. Opérations effectuées.....................................................................................13 I.1. Moyens de paiement.....................................................................13 I.1.a. Chèques I.1.b. Effets I.2. Liaison siège-agence....................................................................20 I.2.a. Par serveur I.2.b. Par courrier II. Produits & Services.................................................................

distance…………………………………………………………………………………...........21 Partie II : Les missions du chargé de compte 1- Les opérations de la caisse………………………………………………………………………………………..…23 Compte cheque………………………………………………………………………………………………..23 Compte sur carnet……………………………………………………………………………………………26 Remise des chèques………………………………………………………………………………………...27 Certification de chèques…………………………………………………………………………………..28 Virement ordinaire……………………………………………………………………………………………29 2- Gestion de la caisse............................................

l'agence. Section 1 : L`ouverture du compte. 1.1. Les vérifications préalables a l`ouverture d`un compte Ä Les personnes physiques : Ä Les personnes morales : 1.2. La classification des comptes Section 2 : Les moyens de paiement. 2.1. Les chèques 2.2. Les effets 2.3. Les Mises à Disposition 2.4. WesternUnion 2.5. MoneyGram CHAPITRE 3 : Produits & Services : 3.1. Le compte bancaire 3.2. Les produits monétiques 3.3. Les packs 3.4. Les produits d'épargne 3.5. Les produits d'assurance

Dénomination Sociale Société générale marocaine des banques SGMB Siège Social 26. Place des Nations Unies. Casablanca Téléphone (212) 022 46 10 00 Télécopie (212) 022 22 46 04 Adresse Electronique www.bmcinet.com Forme Juridique Société Anonyme de droit privé régie par la loi n°17-95 du 30 août 1996 et par le Dahir portant loi n° 1-93-147 du 6 juillet 1993 relatif à l’exercice de l’activité des établissements de crédit et à leur contrôle (loi bancaire 1993). Secteur d'Activité Banques Année de Constitution

Droit – Synthèses ITB - Ludovic FAVARETTE SYNTHESES ITB DROIT ENVIRONNEMENT REGLEMENTAIRE Droit – Synthèses ITB - Ludovic FAVARETTE SOMMAIRE (1/2) • • • • • • • • • • • • • • • • • • • Professions Sociétés civiles Sociétés commerciales Associations / GIE Actes juridiques Incapacité du mineur Incapacité du majeur Droits réels / Droits personnels Suretés Différence entre PPD et hypothèque Régimes matrimoniaux PACS – Concubinage Successions ab intestat Successions avec testament Donations

l’achat simultané de 6 boîtes de 30 lentilles ou 2 conditionnements de 90 lentilles MyDay®. Montant offert par lettre chèque à l’ordre du point de vente où vous avez effectué votre achat. Voir modalités au dos. Du 1er janvier au 30 juin 2015 45 € 90 135€ € Votre fidélité récompensée OFFRE PREMIUM MODALITÉS DE L’OFFRE « PREMIUM » Vous recevrez par courrier une lettre chèque de 45 € émise à l’ordre du point de vente et utilisable sur l’ensemble des produits vendus dans le point de vente ou sur

COURS DE DROIT COMMERCIAL Section 1 - LES ACTES DE COMMERCE Les actes de commerce sont ceux qui ne peuvent être exercés à titre professionnel, et leur pratique, même habituelle, ne confère pas la qualité de commerçant à celui qui en fait usage, néanmoins elle donne lieu à l’application des règles du droit commercial. Rentrent dans cette catégorie les actes de commerce par la forme (art.9), les actes de commerce par accessoire (art.10) et les actes mixtes (art.4). LES ACTES DE COMMERCE

non seulement pour garder position sur le marché marocain mais aussi pour atteindre le stade de la performance et de réaliser son ambition d’un groupe multi-métiers leader. Cette stratégie s’articule autour des axes suivants : Une politique commerciale dynamique orientée client qui a pour objectif de fidéliser la clientèle et attirer le maximum possible des clients potentiels par des actions qui visent l’amélioration de la qualité du service à travers la formation du personnel et la commercialisation

son secteur d’activités 1. présentation de la société XXXX . a) XXXX : une société innovante La société XXX est une SARL unipersonnelle au capital de 20 000€ créée en 2005 par A. à Strasbourg. Elle détient les marques Chèques Alsace, Chèques Lorraine, Chèques Lyon et XXX. Le caractère régional est un aspect fondamental des différentes marques de la société XXX. En effet, chaque produit lancé s’appuie sur des enseignes locales afin de se rapprocher des clients et des partenaires.

----------8 CHAPITRE 2 : DESCRIPTION DES DIFFERENTS TRAVAUX EFFECTUENT ---------------------------------26 1. Service caisse--------------------------------------------------------------------------------------------- 2. Service remise des chèques et LCN------------------------------------------------------------------ 3. Service back offices-------------------------------------------------------------------------------------- 4. Service clientèle-----------------------------------------