Le Code Théodosien

d’uniformiser la législation. Le code Théodosien Ce code a été composé à la demande de l’empereur d’orient Théodose 2 en 438, il rassemble plusieurs millier de constitutions générales. Tout les aspects du droit sont traités (droit privé, pénale, public…) Les compilations de Justinien La codification de l’empereur Justinien a partir de 528 a revêtu une grande ampleur. Au total 4 documents essentiels (corpus iuris civilis) : Le code justinien Le digeste (doctrine)

sur des tablettes ce que l’on appelle improprement le « code » d’Hammourabi. Il en va de même de toutes les législations mésopotamiennes : alors même que leur contenu n’est pas religieux, elles se présentent comme données ou dictées par les dieux. La Bible s’inscrit dans le même contexte, mais ici le droit que Yahvé est censé avoir dicté à Moïse sur le Sinaï comporte une forte composante religieuse. Le Décalogue, le Code de l’Alliance, le code sacerdotal (ou Lévitique) règlent à la fois la relation

deux sortes : o Le code grégorien o Le code hermogénien b) La codification officielle :  Empereur se rend compte de l’intérêt du système : o Code Théodosien (438) : seul code dont Empire romain d’Occident aura connaissance o Compilations justiniennes (533) : Empereur Justinien veut redonner sa splendeur à l’empire romain en réalisant d’importantes conquêtes et en tentant de restaurer la loi dans l’Empire. Rédaction du code est dirigée par Tribonien. Il comporte 4 parties :  Code : Compilation des

qu'utiliseront ensuite les Rédacteurs du Code civil. Il ne s'agit donc pas d'une théorie romaine, mais d'une théorie construite avec des éléments empruntés au droit romain. Après avoir précisé le sens de la notion juridique d'obligation (I), nous nous intéresserons aux caractères du droit français des obligations (II), puis aux divisions chronologiques de l'histoire du droit romain (III), depuis la période archaïque jusqu'à la mise en oeuvre du Code civil de 1804. I. - La notion juridique

l'origine d'une première renaissance de la loi dès le 5e 6e siècle. Les Visigos vont se doter d'une loi à la romaine promulgué en 476. il y aura la volonté chez eux d'imiter le code théodosien et c'est Alaric un roi Visigos qui va promulguer une loi romaine, le bréviaire d’Alaric, qui est une forme de synthèse du code théodosien. Ce code va perdurer en Espagne au 6e et 7e siècle. Les Francs font la même chose et vont adopter une loi salique en 465. elle est beaucoup plus germanique dans son aspiration,

codifications privées : Codes Grégorien (291/92) et Hermogénien (314) b) Une codification officielle : le Code Théodosien (438) C / L’évolution de la doctrine 1 / La valeur scientifique de la doctrine : les écoles et les œuvres principales 2 / La valeur juridique de la doctrine : la loi des citations (426) § 2. — LE DROIT ROMAIN DANS L’ORIENT ROMAIN : LE CORPUS JURIS CIVILIS DE JUSTINIEN A / Le Code (529-534) B / Le Digeste (533) C / Les Institutes (533) D / Les Novelles (534-554) Section IV. — L’introduction

Vers 2400 avant notre ère La naissance du droit divin en Mésopotamie. La Mésopotamie se situe au proche Orient (Irak actuel), c'est la civilisation la plus ancienne. On y trouve, un premier roi : URUKANIGA. Il va ordonner la rédaction du premier code, qui rassemble diverses lois. Plusieurs souverains en Mésopotamie ordonnent la codification du Droit. La tentative la plus célèbre est celle du roi de Babylone HAMMOURABI rédigée vers 1750 avant notre ère. Ce droit contenu dans ces codes est

peuple. Le Roi ne fait que restituer la volonté divine. Le Code d’Hammourabi (pierres gravées), découvert en 1902. Hammourabi est un des rois de la première dynastie de Babylone. Le droit n’est jamais créée pour le droit lui-même, il a toujours un objectif politique. Pour H. le seul moyen d’établir son autorité sur un territoire vaste, il devait bâtir un socle commun (soumission à une même autorité). Cela ne veut pas dire que le code n’est pas issu de la volonté divine (donné par le Dieu Soleil)

d’égalisation de la condition des esclaves. Justice en accord avec celle de Platon. II. Les sources du droit. A. Les monarchies orientales. Source principale du droit : la coutume, mais surtout orale. Ces monarchies ont commencé a élaborer des lois : Code d’Hammourabi = énumération de règles, mise par écrit de coutumes. Il y a un manque de systématisation, qui a chaque problème veut trouver une solution mais n’y réfléchit pas vraiment. Le but est d’assurer la paix par une meilleure sureté juridique

impériales ont valeur de loi. Intérêt : montre la perception romaine du droit à cette époque puisque Gaius est contemporain des mécanismes juridiques qu’il décrit. Portée : succès grâce à sa présentation tripartite reprise par les rédacteurs du code civil de 1804. Pbl : quelles sont les sources anciennes et les sources vivaces que Gaius nous propose d’étudier ? Texte 9: Hicmar « De ordine Palatii » Auteur: (802-882) Issu d’une riche famille Devint oblat (enfant confiée par sa famille