Le Code Théodosien

codification du droit 3) La codification du droit Le code est d’abord apparu comme un support particulier de l’écrit : à recevoir des textes de toutes sorte Avant : papyrus, écrit que sur une seule face : volumen : premier support écrit Tablette de cire : note annexe Fin ère chrétienne : romain lient quelques tablettes de cire entre elles : codex : désigne à l’origine le tronc d’arbre : référence au poids Révolution dans l’histoire du livre : le code désigne la réunion de feuilles de papyrus que l’on

travers les usages qui ajoute ou retranche les élément initiaux. Droit écrit: culture du droit écrit. Le droit de l’église est la seul exception car elle écrit et elle a un chef qui produit la norme. En 1804 c’est la synthèse des trois sources et le code reste influencé par le droit romain par deux de ses sources. Le processus en France participe a un mouvement plus large qui est la recherche et la reconstruction du droit romain dans l’Europe moderne. En Allemagne un certain Hugo dans les année 1780

tombé dans une profonde décadence et on peut même dire que dans certaines régions de l’occident, il est quasiment méconnu. Sous la période franque, le droit romain n’est connu que grâce au Code théodosien de 438 auquel a fait de larges emprunts la loi romaine des Wisigoths (le bréviaire d’Alaric). Ce code théodosien qui a été souvent résumé forme jusqu’à la fin du XIe siècle l’instrument essentiel du droit romain dans le midi. Ce n’est plus qu’un droit romain appauvri qui est altéré par des emprunts

monuments du droit, constructions remarquables et œuvres durables, qui continuent à inspirer les jurisconsultes, à influencer et à imprégner le droit. On citera quelques unes de ces créations imposantes. Dans l’Antiquité orientale, on peut mentionner le code d’Hammurabi, roi de Babylone, le Décalogue, dicté par Iahvé à Moïse. L’Antiquité grecque est l’une des sources majeures de la civilisation occidentale, de son droit public et de sa philosophie du droit. Les lois de Lycurgue pour Sparte, celles de Solon

Plusieurs codes connus : Le code Théodosien, contiet l'ensemble des constitutions impériales en vigueur. Promulgué en 438. Témoignage de l'activité législative au Bas-Empire. Le droit romain qui est contenu va exercer une influence durable en Occident. En effet, L'Empire romain d'Occident disparaît au Vème siècle, (Orient au Xvème siècle) l'activité l égislative s'arrête. Toutes les populations de tradition romaine continuent à appliquer ce code Th. En Orient, ce code subsiste, l'évolution législative

empire, époque byzantine. Coupure de l’empire romain en 2 : bloc continental et bloc occidental. $ Sources de droit : compilations et codifications. Recueil des textes édictés par les empereurs : code grégorien Code théodosien Compilation de Justinien (6e siècle) comprenant 4 livres : institutes, code, digeste, novels. La procédure romaine En droit romain, le droit n’est pas détachable de l’action en justice qui sert à le faire reconnaître, pas de droit sans sanction, pas de distinction droit

culturel, ni aux bouleversements politiques que constituent la tyrannie, la transformation de l’armée en armée de hoplites, à la tyrannie. Elle apparaît vraiment sur la scène historique grecque au VIe siècle. Cette intrusion est violente, conspirations, code de Dracon, réformes de Solon (§ 1), tyrannie de Pisistrate (§ 2). § 1 Les réformateurs : Dracon et Solon (630-593) A Athènes, après 640, les privilèges des nobles ne sont plus acceptés. Les non nobles riches souhaitent participer à la vie de

Sous l’Ancien régime, le sort du conjoint survivant était souvent régi par le contrat de mariage. C’était du domaine des régimes matrimoniaux. Le conjoint était perçu comme un étranger. Le sort ne se réglait pas dans le domaine des successions. Le code civil n’a pas changé grand chose. Le conjoint passait après les collatéraux jusqu’au 12ème degré, et il n’était préféré qu’au fisc. De plus, il avait un statut de successeur irrégulier. A la fin du 19ème siècle, son sort commence à s’améliorer. En

A – LA RENAISSANCE DU DROIT ROMAIN Le droit romain n’avait pas complètement oublié en occident : on en avait conservé des traces dans des textes : « Le Bréviaire d’Alaric » (qui a permis de conserver de quelques dispositions du code Théodosien) et l’Eglise avait joué un rôle comme un conservatoire de la romanité. Mais ce droit romain connu en Occident était un droit incomplet, fragmentaire et très abâtardi (très mal compris). A partir des années 1070, on redécouvre le Digeste

source de droit ,il fait le droit. On va essayer d'unifier le droit romain,première tentative de codification du droit:code Théodosien. L'empire s désagrège ,on se dit qu'il y a un seul moyen pour reconstituer l'unité ,il faut que tous les hommes possèdent les mêmes droits. Justinien est le premier a faire un véritable essaie de codification du droit dans ses 4 recueils : - le code qui contient les lois Le Digeste ou Pendectes: receuil de la jurisprudence romaine ,doctrine ,vie des professeurs