Le Connaissement Maritime Marocain

mettent à notre service. C’est pour ça, que j’ai l’obligation d’adopter ce comportement avec des gens qui n’ont pas cessé de me donner leur coup de main. De ce fait, je tiens à remercier vivement Monsieur RADI, Directeur de la Compagnie Marocaine des Cartons et Papiers d’Agadir qui m’a offert l’opportunité de m’initier au stage dans la filiale d’International Paper, ainsi que Mon encadrant du stage M. Brahim SELYAN le responsable commercial de la filiale CMCP d’Agadir qui n’a cessé de me

Contrat de licence de montage et d’assistance technique signé entre Renault, SOMACA, et SOMAR. - 1967 : SOMAR devient Renault Maroc (détenu 50% par Renault et 50% par SNI). - 1996 : Signature du « Contrat VUL » entre Renault Maroc et les autorités marocaines. - 1999 : En Mars, lancement de la fabrication du Kangoo Véhicule Utilitaire Economique. - 2000 : Renault S.A.S devient majoritaire dans Renault Maroc en portant sa participation à 80% du capital. Renault Maroc reprend 100% de SAIB (importateur

DAHIR N° 1-59-043 du 12 KAADA 1380 (28 avril 1961) relatif à la police des ports maritimes de commerce Louange à dieu tout seul ! (Grand sceau de S.M. HASSAN II) Que l'on sache par les présentes –puisse dieu en élever et en fortifier la teneur : Que notre Majesté Chérifienne, Vu le dahir du 2 Joumada I 1334 (7Mars 1916), sur la police des ports maritimes de commerce de l'ancienne zone de protectorat français, tel qu'il a été modifié par les dahirs des 24 Joumada I 1345 (30 Novembre 1926)

simplification des circuits du manifeste…). I. Organisation et Rôle : a. Au niveau économique L’Administration des Douanes assume de plus en plus une fonction économique, axée sur le développement de nos exportations : Protection des producteurs Marocains qui se manifeste par les contingentements d’importation, par la nécessité d’obtenir des licences d’importation pour les importateurs et par la perception de droits d’importation. Son rôle est de protéger le commerce et l’industrie nationale ( Droits

de l’export et qui vient du mot « transit » qui signifie le passage d’une marchandise d’un Etat à autre. Le terme transitaire signifie tout Commerçant dont son rôle est de faciliter les contacts de ses clients avec des transporteurs terrestres, maritimes ou aériens et d'effectuer à l'importation comme à l'exportation, des déclarations au Service des Douanes pour le compte soit, de professionnels soit, de particuliers. Au plan juridique1, le transitaire agit, soit comme mandataire, soit comme commissionnaire

produits d’épargne et de placement, opérations de haut de bilan…etc. Il occupe une place de choix dans le paysage bancaire marocain : * 4ème banque marocaine et 1ère banque avec un actionnaire de référence international - 4ème réseau d’agences * 11% de parts de marché (total emplois 2005). Il est ainsi partenaire de nombreuses multinationales et de grands groupes marocains. Il est également présent dans tous les secteurs économiques : Tourisme, Textile, Agroalimentaire et Financier. Il

RESUME DU SYSTEME FISCAL MAROCAIN ( Mise à jour L.F. 2008 ) | | | | |IMPOT |CARACTERISTIQUES DE L’IMPOT |DEDUCTIONS ET EXONERATIONS

Dès lors le choix de la structure dans laquelle je devais effectuer mon stage n’est pas fait de manière aléatoire car personne n’ignore la place qu’occupe l’Administration des Douanes et Impôts indirects dans le développement de l’économie marocaine. Et dans ce rapport, nous présenterons ainsi dans un premier temps une présentation de la Direction de casa-port, son organisation et ses différents départements. En deuxième temps nous procéderons à la description du circuit de dédouanement à l’import

pourrait permettre d’intégrer au Maroc des fonctions de l’entreprise qui sont encore réalisées en Europe. Elle pourrait aussi dynamiser l’économie marocaine en faisant apparaître de nouveaux services indispensables aux multinationales comme l’émergence de prestataires logistiques, de plateformes logistiques et la montée en gamme de l’économie marocaine. Donc l’importance des plateformes conteneurs qu’on appelle aussi des ports secs, réside dans le soutien des terminaux portiques, en vue d’augmentation

particuliers; Les marchandises importées, sans paiement ; Les marchandises importées, avec paiement, dont la valeur n’excède pas 20.000 dirhams. Cette dispense concerne les importations réalisées par les personnes physiques résidentes, marocaines ou étrangères et ce, dans les conditions suivantes : * une personne physique ne peut réaliser qu’une seule importation par année civile dans la limite de 20.000 DH/an ; * les marchandises à importer ne doivent pas être destinées à un usage commercial