Le Connaissement Maritime

d'application | * Transport Maritime de sous palan à palan (tackle to tackle)     | * Transport Maritime de sous palan à palan (tackle to tackle)     | * Transport maritime de la réception au port à la livraison (Port to port)   | * Transport Maritime et Transport Multimodal ayant une phase maritime : multimodal transmaritime (door to door) | | * Connaissement ou tout autre document similaire formant titre, émis dans un état contractant (art.10) | * Connaissement ou tout autre document

introduction 5 1ère partie : les responsabilités du transporteur maritime et de l’acconier monopolistique d’après la convention de 1924 et le droit français 18 chapitre 1 : la délimitation de la responsabilité du transporteur en cas d’intervention d’un acconier monopolistique 18 Section 1 : La remise des

R.I.D.C. 2-1998 LE TRANSPORT MULTIMODAL Philippe DELEBECQUE * 1. Définition \ Les déplacements de marchandises d'un bout à l'autre du monde requièrent, le plus souvent, les services de plusieurs transport eurs. parcours est routier, puis maritime et/ou ferroviaire et/ou aérien Le et, de nouveau routier. Un temps négligeable 2, ce type de transport connaît aujourd'hui un bel essor3. Il faut dire que la « conteneurisation » l'a grandement facilité. Les transporteurs peuvent cependant rester

Le Transport Maritime Réalisé par : Lamiaa moutadil Encadrant professionnel : Mr. Hassan Ouaki Dédicaces Je dédie ce travail a :  A ceux qui m’ont donné tout ce qui est nécessaire à mon être et à mon éducation depuis l’enfance. Ceux qui ont éclairé ma vie par leurs éminents conseils afin de me voir une personne digne de responsabilité. A mes chers parents.  A ceux qui ont rendu le champ de mes connaissances fertile et qui ont veillé sur ma formation, tout au long des années d’études

de recherche et d’information sur la logistique et le transport LES LINER TERMS « LINER » est un mot qui désigne un navire de ligne régulière alors que « TERMS » signifie « conditions ». Les LINER TERMS sont donc les conditions des connaissements maritimes de lignes régulières. Ils concernent la gestion des frais de manutention à l’embarquement ou au débarquement des marchandises. Les frais de manutention introduit dans le calcul du taux de fret par le transporteur seront par la suite imputés

à 30 RUU 500. Le connaissement [16] maritime ou B/L(Bill of Lading). La lettre de connaissement maritime est habituellement stipulée dans le crédit, lorsque la marchandise est expédiée par voie maritime. Ce document fait preuve de l’existence d’un contrat de transport des marchandises, et représente un droit de propriété sur celles-ci. La terminologie employée importe peu car il peut s’intituler « connaissement de transport combiné, document de transport combiné, connaissement de transport combiné

dans un contrat solennel : il faut un document, et ce document est le contrat ! - Le contrat de transport fluvial peut prendre la forme d’un « connaissement », comme en maritime, c'est-à-dire qu’il s’agit d’un contrat à ordre, qui peut-être transmis de personne de à personne, et dont le descriptif de la marchandise vaut titre de propriété. - Ce connaissement, doit-être établi après le chargement, et au plus tard 24h après, et le transporteur doit en vertu de ce titre faire connaître ses arrêts en

moralement et financièrement. Ce dossier est un rapport issu d’un stage que j’ai effectué dans le secteur du transport et de la logistique plus particulièrement dans le domaine du transport maritime au sein de l’entreprise Seaboard Marine Ltd à Trinidad et Tobago. C’est une compagnie maritime spécialisée dans le transport des conteneurs. Dans ce dossier, on y trouve non seulement une description détaillée de l’ile de Trinidad et Tobago (archipel situé au large de l’Amérique du sud), suivie

HISTORIQUE INTERET Connaitre les principaux intervenants en mode de transport PROBLEMATIQUE PLAN I) Définition du transporteur et son rôle 1) Définition du transporteur 2) La mission du transporteur II- Les documents nécessaires dans le transport maritime, Aérien et terrestre. III- Les typologies des modes de transports et leurs intervenants. 1) Les typologies des modes transports 2) Les intervenants IV- Les avantages et les inconvénients de chaque mode de transport Conclusion INTRODUCTION

la marchandise). - le service Transit est en charge du Transit de marchandises diverses que les clients lui ont remises pour accomplir les formalités nécessaires à l’enlèvement. Le service est divisé en 2 branches : l’une se consacre au transit maritime et l’autre au transit aérien. Ici la mission consiste surtout à l’accomplissement des formalités douanières, au paiement des taxes de port et d’aéroport et à la livraison de la marchandise au propriétaire. - le Service commercial : entité très