Le Césarisme Impérial

principe de souveraineté post-révolutionnaire appartient au peuple. « Ex :Les deux empereurs Napoléon I et III ont utilisé on utilisé cette souveraineté national via un référendum de soutien à la personne. On parle pour ces deux empire de Césarisme démocratique , car étant un empire non démocratique , mais un régime autoritaire qui prend des forme démocratique ». Une 5ème continuité , la France constitue, dans tt les régime, un Etat-Nation, un Etat constitué d’un seul peuple. « Ex :

càd qu'il prend des actes unilatéraux qui prennent la valeur de lois), il propose les textes à l'Assemblée et les promulgue par la suite (les valide avec le sceau). L'Assemblée est composée de 2 chambres : une chambre haute (équivalent du Sénat impérial, chambre des pairs, composé de la noblesse = les aristocrates, nommés par le roi, fonction héréditaire) et la chambre des députés élue au suffrage censitaire (càd le suffrage de ceux qui paient le cens = un certain niveau d'impôts, donc paient seulement

constitutionnelle, la période qui s’ouvre à partir de 1789, est une période de grande instabilité après une tentative de monarchie constitutionnelle en 1791, de tentative républicaine (rép jacobine et le directoire), qui déboucheront sur un régime impérial de forme monarchique. Décennie dans laquelle va être formé les principes fondamentaux du droit public moderne et du constitutionnalisme moderne dans sa forme écrite. §1 : La constitution monarchique des 3 et 14 septembre 1791 ou la chronique d’une

la Liberté par l’ordre et la stabilité, il va emprunter à la Révolution ses critères de légitimité et son cadre institutionnel tout en mettant en place un pouvoir personnel. C’est un nouveau type d’autoritarisme, c’est ce que l’on appelle le « Césarisme démocratique ». 1/ La Constitution de l’An VIII : Sieyès est chargé de rédiger la nouvelle Constitution et cette constitution sera largement corrigée par Bonaparte lui même. Cette constitution est courte, elle sera adoptée par referendum

n'ont qu'un droit indirect de présentation. * raison politique qui tient au rapport ambigüe de napoléon avec le suffrage populaire: en gros on qualifie souvent la tradition politique de Bonaparte «  césarisme démocratique » César = empereur et démocratique donc cela vise l'ambition impérial qui va vite s'affirmer par Bonaparte et démocratique parce que le grand paradoxe des régimes qq lesquels Bonaparte a régné n'ont pas été démocratique dans leur contenu mais sollicitation forte du peule il

les guerres civiles et les dictatures alternent .La dernière dictature est celle de César qui meure en 44 av jc hors césar avait mis en place une dictature au nom du peuple, il prétend tirer sa légitimité de la caution populaire : on parle du « Césarisme ». César vera son neveu Octave qui lui succédera. Et Octave qui se ferra appeler Auguste ne veut pas rétablir l’élise ancienne et il va tout faire pour situer son action dans le prolongement de la rép. = il prétend ne pas mettre en place de régime

entre els fidèles, présente dans d’autres populations germaniques. a) L’entourage royal Durant l’empire romain on avait un certain nombre de titre administratif, le comte (comes comités) celui qui entoure l’empereur et qui siège au conseil impériale et le (dux ducis) Duc, qui commande l’armée. Les mérovingiens vont reprendre ces titres. Les mérovingiens ont donc envies de continuer l’administration romaine, pour faire penser qu’ils ne sont pas des barbares mais aussi parce que c’est efficace

maître sur un certain nombre de choses comme le mariage. Même chose pour l’Etat civil qui n’est plus tenu par le curé. d- Les limites de cet esprit républicain. Le République consulaire de l’an VIII va déboucher sur l’affirmation d’un régime impérial. En 1802, on rétablit l’esclavage qui avait été abolie. Les évolutions qui vont être menées en matière politique Bonaparte obtient la paix en Europe, il apparait donc comme le pacificateur du monde. La France n’est plus en guerre avec l’Angleterre

actes du Tribunat et du gouvernement. Il est formé de 60 membres nommés par Bonaparte. Le pouvoir gouvernemental est confié à 3 consuls nommés pour 10 ans par le Sénat. Les 2 autres consuls seront Cambacérès et Lebrun. Le principe appliqué est le césarisme politique c'est-à-dire, que le pouvoir d'un homme est fondé sur le peuple (en apparence). Dès 1802, un référendum octroie le Consulat à vie de Bonaparte. La Constitution est modifiée en conséquence. De 1799 à 1802, Bonaparte réussit à mettre un terme

prétorien 154 Paragraphe 3. Le droit matériel : le droit des gens ou ius gentium 178 Section IV. Le droit impérial tardif ( IIIème-VIème siècles ) 180 Paragraphe 1. La justice impériale : la procédure cognitoire ou extraordinaire 181 Paragraphe 2. Les sources du droit tardif : les constitutions impériales 187 Paragraphe 3. Le droit matériel tardo-impérial 198 DEUXIEME PARTIE : LE DROIT MEDIEVAL ( 450 – 1450 ), DROIT COMMUN EUROPEEN ET DROITS SINGULIERS