Le Droit D Enregistrement Au Maroc

J’exprime mes SOMMAIRE: REMRCIEMENTS INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : Présentation du secteur d’activité I. LE MARCHE DE L’ALUMINIUM II. SECTEUR DU BTP AU MAROC III. SECTEUR DE L’IMME AU MAROC DEUXIEME PARTIE : Présentation de l’entreprise ALUMINIUM DU MAROC : TROISIEME PARTIE : Problématique et méthodologie I. PROBLEMATIQUE II. METHODOLOGIE III. RECOMMANDATIONS CONCLUSION REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES ANNEXES

La fiscalité de la transmission des petites et moyennes entreprises au Maroc GROUPE ISCAE 2012 CENTRE DE CASABLANCA La fiscalité de la transmission des Petites et Moyennes Entreprises au Maroc Mémoire de fin d’étude Option : Finance-Comptabilité FAIT PAR : HMIMOU Ilham ENCADREMENT : M. EL ATTAR Mehdi ANNEE UNIVERSITAIRE : 2011/2012 Fiscalité de la transmission des PME au Maroc 1 Dédicace Je tiens à dédier le travail que j’ai accompli à :

La Taxe sur la Valeur Ajoutée au Maroc La réforme de la TVA revêt une grande importance pour la consolidation des recettes fiscales au Maroc eu égard à sa politique d’ouverture sur l’extérieur privilégiant les accords d’association et de libre-échange. Les contraintes du démantèlement tarifaire ajoutées à celles de l’amenuisement des recettes de privatisation impliquent le renforcement du rôle que l’administration fiscale marocaine est appelée à jouer dans la mobilisation des recettes nécessaires

informations générales : 1-Informations générales 2-L’HISTORIQUE : Section2 : Organigramme et description des services : 1- L’organigramme : 2- LA DESCRIPTION DES SERVICES : Chapitre 2 : les travaux effectués : Section1 : Classement, enregistrement comptable et établissement des déclarations : 1- LE CLASSEMENT  Remerciements Au terme de ce travail, nous tenons à exprimer nos vifs remerciements à toute l’administration de Nibrasse notamment l’expire ABDERRAHMANE

Le secteur informel au Maroc : 1956 – 2004 RAJAA MEJJATI ALAMI Introduction ......................................................................................................... 421 Objectifs et méthodologie................................................................................. 421 Limites méthodologiques .................................................................................. 422 1. Définitions et caractéristiques ........................................................

opérations. Chapitre 1 : Présentation de l’organisme d’accueil : I) Présentation du groupe : Attijariwafa Bank, en tant que filiale de l’ONA, est né de la fusion de deux banques marocaines en 2003, Wafabank et la Banque Commerciale du Maroc (BCM). Attijariwafa bank bénéficie d’une assise financière solide, d’un capital, de savoir-faire diversifié et d’outils d’expertise modernes, qui le positionnent aujourd’hui en acteur clé du développement économique marocain. 1-Domaines d'activités

de travail sans permission. * le blâme ; c’est le deuxième avertissement que l’employé l’applique sur le salarié qui continue à fait des fautes. * un deuxième blâme ou la mise à pied (voir annexe 5); dans ce cas l’employeur bénéficie le droit d’arrêter le salarié (qui singé le blâme et qui fait un autre faute) pour une durée n'excédant pas huit jours. * Un troisième blâme ou le transfert à un autre service ou, le cas échéant, à un autre établissement. L’employeur applique les sanctions

-2Division des Etudes et de l’Information Table des matières DÉMARCHES ADMINISTRATIVES POUR S’INSTALLER AU MAROC 5 Entrée et installation des étrangers Recrutement de salarié étranger au Maroc Acquisition de biens immobiliers Importation des effets personnels Les comptes bancaires pouvant être ouverts par les étrangers 6 6 7 8 9 DROIT DES SOCIETES ET FORMES D'IMPLANTATION AU MAROC 10 Les sociétés civiles Les sociétés commerciales  Société anonyme  Société à responsabilité

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L’EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT REFERENTIEL DE LA REGULATION DU TRANSPORT AERIEN AU MAROC - FEVRIER 2004 - SOMMAIRE CHAPITRE 1 : INTRODUCTION - GENERALITES..........................................................................1 1.1. OBJECTIFS DU DOCUMENT ................................................................................................................................ 1 1.2. CONTEXTE GENERAL ..............................................

sur sa gestion. - Au niveau fiscal, votre société pourra être imposée personnellement au titre de l’impôt sur les sociétés (IS) soit de plein droit, soit sur option. - La création de votre société donnera lieu à des formalités complémentaires: rédaction et enregistrement des statuts, parution d’une annonce dans un journal d’annonces légales… Il existe au Maroc trois formes juridiques de sociétés commerciales : • Les sociétés de personnes : la société en nom collectif, la société en commandite simple