Le Regime Du Resultat Net Simplifié

* De minimiser les apports * De limiter la dilution (répartition) du contrôle * D’optimiser l’arbitrage entre K (capitaux propres) et D (Dettes) Bilan : Actif économique | Capital investi | Immobilisations nettes | Capitaux propres | BFR | Dn (Dettes nettes) | Dn = Dettes – trésorerie Problématiques de l’IF: * Quel est l’impact d’un rachat d’actions ? si 10M d’actions et qu’on en rachète 1M, le nombre d’action baisse mais le bénéfice par action augmente. Les boursiers

TD 1 : LE RÉGIME PARLEMENTAIRE BRITANNIQUE « Une étude réaliste de la constitution anglaise doit commencer par les partis, finir par eux, après en avoir discutés de long en large ». En effet, la constitution britannique est une constitution souple et coutumière et les origines du système politique remonte au Moyen Age. En Angleterre, le régime parlementaire se repose avant tout sur ces partis, ainsi que sur le fonctionnement électoral. Ils ont, une place prépondérante au sein de la constitution

- Début d'activité et régime d’imposition | 5 | 1- Le régime de droit commun | 5 | 2 - Le régime optionnel | 6 | II – Début d'activité et régime déclaratif | 7 | 1 - Les seuils de détermination | 9 | a - Le régime de la déclaration contrôlée | 9 | b - Le régime «micro BNC» | 10 | 2- Ajustement des seuils la première année | 12 | III – Début d'activité et régime de TVA | 14 | 1 - Régime en franchise de TVA

source de l’impôt et qui permet d’établir la base imposable. Il existe trois types d’évaluation : L’évaluation réelle qui est basée le plus souvent sur les déclarations du contribuable. L’évaluation approchée est faite par l’administration pour les régimes de forfait. L’évaluation indiciaire par exemple on prend la valeur locative des bâtiments en matière d’impôt locaux. 3) Exigibilité et de fait générateur L’exigibilité c’est l’évènement, l’acte ou la situation qui rend une personne redevable de

FORMATION THEME REALISATION Mr BOKA BEUGRE R. 05 71 98 86 / 01 45 87 14 SOMMAIRE Généralité sur la fiscalité 4 PREMIERE PARTIE : LES DIFFERENTS REGIMES FISCAUX ET IMPOTS ET LEUR MODE DE CALCUL Chapitre I : Les régimes fiscaux 9 Chapitre II : Les différents impôts et leur mode de calcul 16 La TVA 16 L’AIRSI 50 Les impôts sur les salaires 55 Les impôts

* valeur ajoutée, * excédent brut d’exploitation (EBE), * résultat d’exploitation (REX) * excédent d’exploitation * résultat courant * résultat net * capacité d’autofinancement 5) Structure financière : FDR, BFR, SNT (solde net de trésorerie) * Notion d’équilibre * le risque liquidatif : rapport qui va exister entre les fonds propres (passif) et son total bilan fonds proprestotal bilan La banque de France conseille un taux minimum de 20% Niveau suffisant

CHAPITRE 2 : TAXE SUR LA PRESTATION DE SERVICES………………………………………………… Chapitre 3 : PRELEVEMENT A LA SOURCE A TITRE D’Acompte D’IMPOT SUR LE REVENU DU SECTEUR INFORMEL (AIRSI)………………………………………………… Troisième partie : LE régime réel normal d’imposition…………. Titre I : L’IMPOT sur les bénéfices industriels et commerciaux (BIC)……. Chapitre 1 : ETUDE analytique des charges et des produits…………………………… CHAPITRE 2 : DECLARATION ET PAIEMENT DE L’IMPOT………………………………………………

bénéficier de ces régimes liés à la micro-entreprise pour la fin de l’année civile en cours ainsi que l’année suivante si votre chiffre d’affaires ne dépasse pas : 84.000 euros HT pour une activité d’achat-revente, 30.500 € euros HT pour les prestations de service relevant des bénéfices industriels et commerciaux et pour les professionnels libéraux. Si votre chiffre d’affaires dépasse ces derniers seuils (qui seront révisés à la hausse pour 2009), vous ne bénéficierez du régime micro-social que

Prévoir et sur la base de ces prévisions, se fixer des objectifs ; Organiser, c'est-à-dire ordonner les tâches et déterminer les moyens nécessaires ; Commander, donner des directives et des ordres ; Coordonner les activités de tous ; Contrôler les résultats obtenus et leur conformité aux objectifs fixés. 1. Nature du management Le management est une discipline qui repose sur un ensemble de disciplines. Il retrouve ses fondements dans les matières comme la sociologie, la psychologie, l’anthropologie…etc

ne devons traiter durant la durée du stage. Comme la période de notre stage coïncide avec la période durant laquelle les entreprises établissent leurs états de synthèse afin de les déposer à la direction générale des impôts et payer l’impôt sur le résultat, j’ai préféré passer mon stage dans une fiduciaire, dans un but d’avoir une idée générale sur les étapes et procédures poursuivies pour établir les états de synthèses d’une entreprise. Et aussi, en raison du nombre important des entreprises pour