Le Régime Douanier

ou sortant de la ville. Au Maroc, dés la fin du IX ème, les Idrissides instaurèrent les premières ébauches de structures douanières, que les Almoravides puis les Almohades perfectionnèrent au fur et à mesure de l’élargissement du territoire douanier Marocain durant les XI ème et XII siècle. En évoquant ainsi l’histoire de la douane, ne serait –il pas opportun de nous interroger d’abord sur la signification de ce concept ? L’origine arabe du mot douane fait l’unanimité au sein des

chacune des étapes pour y être déclarées, en passant par leur contrôle, facilitation de nature à alléger les procédures et à réduire les coûts connexes. Parallèlement et dans le dessein de relancer, sinon sommes employés à simplifier davantage les régimes économiques vous offrant ainsi l’opportunité enlèvement, nous avons instauré des mesures de jusqu’à l’acquittement des droits et taxes et leur ment de vos marchandises vers un de nos bureaux du circuit de dédouanement, depuis l’achemine- d’optimiser

| |E- connaître Les régimes douaniers | | |F- établir la déclaration unique des marchandises |fiscal, économique, protectionniste….. | |G- connaître Les différents circuits dédouanement |• Distinction des différentes catégories de régimes douaniers | |F- comprendre le mode de calcul

Introduction Partie I- Le statut douanier d’une marchandise : 1-définition : 2- la détermination des droits et taxes : 2-1- détermination des éléments qualitatifs 2-2- détermination des éléments quantitatifs : la valeur e Partie II - DECLARATION UNIQUE DES MARCHANDISE I) Définition : II) les caractères spécifiques de la DUM : III) L’établissement de la déclaration uniques des marchandis 1)LES DECLARANTS EN DOUANE : 2) COMMMENT REMPLIR LA DUM : Partie III -les documents de dédouanement :

traitements des produits sensibles, soumis à licence ou prohibés ................................................. 12 Régimes économiques en douane (RED) ..................................................................................... 13 Régime de mise à la consommation à l’importation et à l’exportation simple ...................................................... 11 Régimes «économiques» en douane .............................................................................................

rôle de la douane n’est pas essentiellement fiscal, dans la mesure ou elle accomplie une véritable mission de promoteur économique notamment : Une mission économique qui place le service fourni à l’entreprise en tête des priorités des responsables douaniers, une mission de lutte contre la fraude pour assurer une équité fiscale, une mission de protection de l’économie nationale pour contrecarrer les pratiques déloyales et enfin une mission de protection du consommateur.  / L’ADII et la promotion

Commerce et de Gestion de Marrakech option commerce international, ce stage m’a permis de mettre mes connaissances théoriques, mes savoirs- faire et mes savoirs- être en pratique ainsi que se mettre dans les conditions réelles de l’exercice des métiers douaniers. Ce travail représente le rapport du stage. Il comportera deux parties : la première résumera le cadre du déroulement du stage. Quant à la deuxième, elle présentera l’apport de l’Administration des Douanes et Impôts indirects en termes de la compétitivité

récente dite GAÏNDE 2010 est mise en place pour opérer sur l’amélioration du système actuel vers un système intégré de dédouanement. Le processus de modernisation de la douane est ainsi mené par deux entités : la direction des systèmes informatiques douaniers (DSID) pour tous les aspects liés au cœur du métier de dédouanement, la GIE GAINDE 2000 qui a en charge notamment la gestion du module ORBUS. Du fait que l’administration des douanes exerce un droit de contrôle sur les marchandises aussi bien

Chapitre 3) évaluation et recommandations Partie III : Les régimes économiques en douanes Chapitre 1) Principes généraux : 1) Définitions et effets des RED 2) Obligations et autres principes généraux Chapitre 2) Régimes suspensifs à l’importation 1) Entrepôt en douane ou entrepôt de stockage à l’importation 2) L’entrepôt industriel Franc 3) Le régime d’admission temporaire 4) L’admission temporaire

CODE DES DOUANES Sénégalais SOMMAIRE TITRE I PRINCIPES GENERAUX DU REGIME DES DOUANES ............................7 CHAPITRE I - GENERALITES......................................................................................7 CHAPITRE Il - TARIF DES DOUANES ........................................................................7 Section 1 - Droits d’importation ....................................................................................7 Section 2 - Droits d’exportation