Le Système Romano Germanique

héritages européens des conceptions du pouvoir Dès le début du MA, il y a trois héritages fondamentaux qui ont influencé les droits en Europe : * L’héritage du droit romain * L’héritage de la pensée chrétienne * L’héritage de la conception germanique §1 : La conception romaine du pouvoir : un pouvoir impersonnel Les Romains ont dégagé la notion d’Etat : la res publica (chose publique = la chose qui appartient à l’ensemble des citoyens) qui est une notion abstraite. Ce concept désignait l’organisation

l’ensemble des règles de droit : il y a quelque chose de commun à toutes ces règles de droit. Les règles de droit forment un ensemble et cet ensemble va décrire ce que l’on appelle un système juridique à quand on aborde le Droit objectif, on peut l’aborder par l’atome, c’est la règle ou par la molécule, c’est le système. Chapitre 1 : La règle juridique Pour identifier la règle juridique, il faut d’abord déterminer les caractères de la règle juridique et ensuite on dégagera les fondements de la

économique » Dissertation : « En quoi le droit économique apporte-t-il une contribution à la mise en lumière de transformations actuelles du système juridique ? » Notre système juridique puise ses origines dans le droit romain et constitue un système complet de règles, habituellement codifiées, qui sont appliquées et interprétés par des juges. Ce système provient du mouvement de synthèse du droit romain et des droits coutumiers locaux dont les étapes importantes sont la rédaction à la fin du

-unicité du système juridique français, (sous réserve de règles particulières s’appliquant par exemple en Alsace-Moselle ): application de la règle de droit en principe de la même manière sur tout le territoire français et application à toutes les personnes sans distinction, ethniques, communautaires, ou religieuses. -appartenance de notre système juridique, à la famille des droits romano-germanique : (influence marquante du droit romain et du droit inspiré des coutumes germaniques). Dans la même

à un problème juridique donné et qui permettent d'en déduire des principes de droit. Elle reflète la façon dont les tribunaux interprètent le droit et les lois. *Les systèmes juridiques occidentaux: -Système romano-germanique: correspond à une rationalisation du droit, à l’ importance de la Loi et à la codification du droit -Système de la Common law : correspond au droit formé par la succession des litiges jugés et à l’importance de la Jurisprudence 4) L’organisation du droit a) La hiérarchie des

pénal comparé C’est la confrontation du système français à des systèmes étrangers pour essayer d’importer chez nous ce qui a réussi chez les autres. Parmi les états de droit sur la planète, deux familles juridiques :  La Common Law – 70% des terres régies par la Common Law.  Le système romano-germanique – nous. La différence essentielle est la hiérarchie des sources du droit ;  Système romano-germanique : le législateur est un héros.  Système du Common Law : le juge est le héros.

5.1. LE DROIT COMPARE 5.1.1. LA NOTION DE DROIT COMPARE • DEFINITION = étude parallèle des différents systèmes juridiques de manière à établir leurs convergences et leurs différences dans la solution des principaux problèmes du droit. • EVOLUTION HISTORIQUE Intérêt de tout temps par les juristes, dans but d'en tirer de nouvelles règles.  Solon parcourut le monde connu pour établir les lois d'Athènes au VIe.  Les decemvirs se sont rendus en Grande Grèce pour rédiger la Loi des Douze Tables

Mais dans l’histoire la doctrine a été une source du dt (empire romain). Mais aujourd’hui elle a un rôle de clarification du dt. La doctrine peut avoir un rôle créateur du dt. 3éme SECTION, les différents systèmes juridiques Il y deux grands systèmes Européens : §1 Le système COMMON LAW (ne concerne pas la France) A partir du 13 s le COMMON LAW désigne le dt commun de l’Angleterre par opposition aux coutumes locales. Le dt commun a été formé peu à peu, c’est donc un dt jurisprudentiel

de la loi applicable s’impose en cas de litige, mais aussi lors de la constitution d’un contrat. Il existe des codifications différentes en fonctions des régions. En France, comme en Europe (sauf Royaume Unis) la source du droit est dite romano-germanique, il provient du législateur. Au Royaume-Uni, et ex-colonies britanniques dont les US, Afrique du Sud) la source du droit est la jurisprudence. 2° Le droit Communautaire Le droit Communautaire est un droit supranational. Il prévaut aux droits

Anthropologie et Systèmes juridiques : Présentation des différents systèmes politiques et l’anthropologie du droit : Chapitre I : Les différentes familles du droit : Il existe 4 familles du droit : - La famille romaniste et romano germanique (la plus ancienne des familles d’origine européenne) - Droit socialiste - Droits anglo-saxon - Systèmes juridiques non Européen (droits exotique) SECTION 1 / La famille romaniste et romano germanique : C’est la plus ancienne famille de droit