Le Système Romano Germanique

Histoire du droit – Partie 1 : Les fondations romaines Période de l’Antiquité : Rome antique INTRODUCTION : I) Permanence du droit romain Le système juridique romain = modèle du système juridique européen il a dépassé Rome > Sur le PLAN GEOGRAPHIQUE Le droit romain fut appliqué dans tous les pays sous influence romaine > Sur le PLAN HISTORIQUE Il y a des pans entiers du droit romain qui se retrouvent dans les droits européens :

contemporain. Avec premièrement les romanistes (autrement appelés Romano germanique, ou civil law), cette famille possède une influence importante du doit romain. Ils vont placer leurs codes civils au milieu, au coeur de leur systèmes. Les systèmes de common law sont la deuxième grande famille de droit contemporain. Ce système contrairement aux systèmes romanistes qui sont centrés sur es règles générales et abstraites, ces systèmes de common Law base leur droit sur la jurisprudence. Le droit est présent

d’individus qui puissent fonctionner sans règle de droit. Dès lors qu’un groupe se constitue, il a besoin de règle pour organiser son fonctionnement. Les groupes sociaux quels qu’ils soient, génèrent un ordre juridique. Cet ordre juridique est un système de règles qui vont servir d’armature au groupe. Cette structuration peut intervenir à différents niveaux, on va parler de l’ordre juridique étatique, donc spécifique à un état. On va avoir au dessus, l’ordre juridique communautaire qui a été créé

Systèmes juridiques comparés. 4/5 questions de cours Confrontation des règles de droit qui s’applique dans un espace donné. Il y a autant de droit qu’il y a de pays, il y a une grande diversité du droit aussi grande que les cultures, langues , sociétés. Le monde moderne est fondé sur le principe de la souveraineté des états qui définissent eux meme le système juridique. Mais il y a des pays qui ont des règles différentes au sein d’un meme état. Ex : Etats Unis , état fédéré qui applique peine

allemand, qui veut une revanche, elle est particulièrement revancharde. L'éclatement de l'Autriche/Hongrie porte par ailleurs en lui les germes de futurs conflits parce qu'en éclatant un empire équilibré par des siècles de domination de l'empire romano-germanique, on détruit l'équilibre de plusieurs siècles. Dans les années précèdent la 2nd guerre mondiale, un certains nombres d'événements inquiètent. Les français prennent conscience que la Société des Nations est de plus en plus impuissante/fragile

IX siècle, ce royaume de Francis Occidental ne vient pas de nul part. Il est l'héritier des Gaules, et puise ses racines dans une triple tradition. La tradition romaine La tradition chrétienne => se développe pendant l'empire romain la tradition germanique => à la chute de l'empire romain, les Francs ont installé leur royaume sur les vestiges de l'ancienne Gaulle Romaine au VI siècle Les barbares ou germains qui avaient commencé à franchir les frontières romaines au III siècle étaient romanisés. Les

5. LES GRANDS SYSTEMES DE DROIT CONTEMPORAINS ET LE RAPPROCHEMENT DES DROITS 5.1. LE DROIT COMPARE 5.1.1. La notion de droit comparé *0 Définition = étude parallèle des différents systèmes juridiques de manière à établir leurs convergences et leurs différences dans la solution des principaux problèmes du droit. *1 Evolution historique Intérêt de tout temps par les juristes, dans but d'en tirer de nouvelles règles. *2 Solon parcourut le monde connu pour établir les lois d'Athènes au VIe. *3 Les decemvirs

5. LES GRANDS SYSTEMES DE DROIT CONTEMPORAINS ET LE RAPPROCHEMENT DES DROITS 5.1. LE DROIT COMPARE 5.1.1. LA NOTION DE DROIT COMPARÉ 1. DÉFINITION = étude parallèle des différents systèmes juridiques de manière à établir leurs convergences et leurs différences dans la solution des principaux problèmes du droit. 2. Evolution historique Intérêt de tout temps par les juristes, dans but d'en tirer de nouvelles règles. 1. Solon parcourut le monde connu pour établir les lois d'Athènes

Constitution de l'Autriche de 1920 une cour constitutionnelle. Ce pouvoir ne pouvait pas être confié aux tribunaux ordinaires comme aux Etats-Unis, parce que les juges de pays de tradition romano germanique ne bénéficiaient pas du même prestige que ceux de pays de Common Law. Mais, en France en particulier, le système de la justice constitutionnelle est relativement récent puisqu’il ne date que de la Ve République. Puis, le Conseil constitutionnel français a progressivement augmenté sa capacité d’influence

une règle de droit. Philippe Malaurie est enseignant de droit à l'Université Panthéon-Assas (Paris II). Le common law, de l'anglo-normand « commune ley », est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié. Dans les pays de tradition romaine, où l'on parle de droit romano-germanique, c'est le principe législatif qui domine, organisé sous forme de codes, à l'exemple du Code civil français. Le droit anglais accorde une place importante à la jurisprudence