Le Système Romano Germanique

fonction salvatrice. Goethe : « Un peuple qui oublie son passé se condamne à le revivre ». L'objet du cours Le cours à pour but d'introduire à l'étude du droit par la présentation de ses racines historiques: double histoire, d'une part du système juridique, c'est-à-dire l'histoire des sources du droit et de sanction et d'autre part, l'histoire des institutions publiques, c'est-à-dire celle de la Genèse. Bornes temporelles: porte des origines à la Révolution Française. Les temps historiques

ou encore Camille, reine des Volsques, de qui Virgile écrit « c'était un guerrier » dans l'Eneide. L'établissement des civilisations judéo-romano-chrétienne va par la suite scinder l'humanité en deux catégories distinctes et « punissent ceux qui traversent la ligne de démarcation ». Malgré cela, Mathilde de Toscane défendit la papauté contre l'empire germanique auXIéme siècle et ce pendant 30 ans et fut comparé a sa mort avec Penthésilée, reine des amazones qui défendirent Priam dans la guerre de

pouvoir des Rois est affaiblit puis finit par tomber en 751 : la population est soumise à des des droits différents et il arrive qu'entre eux des conflits naissent. Pour répondre à ceux-ci ils inventent un système qui résout les litiges en suivant les différentes sources de droit : c'est le système de la personnalité des lois. Elle repose sur plusieurs fondements : tout les peuples sont soumis à la même juridiction, chacun est jugé selon sa loi propre. I- Juridiction commune. Domination des

avec la tradition et la coutume. Cet héritage provient notamment des Romains. TITRE 1 : LES ORIGINES ROMAINES Introduction : A Rome le Droit est censé avoir pris son essor à la naissance de la cité Romaine puis évolue avec l’évolution du système politique. Rappel : Rome est créée en 753 av JC par Romulus issus des grecs, descendant de Troie. 753 509 av JC, Rome est gouvernée par des Roi. Une monarchie qui s’achève avec le renversement de la lignée royale en 509, les Tarquins. 509 -27

souveraineté comme légitime. La théorie du contrat est une théorie individualiste car c’est un accord de volonté entre des individus égaux or la logique médiéval se veut holiste : le groupe gagne sur l’individu. Ici, l’individu est au centre du système. On retrouve chez Hobbes la raison, le droit, l’Etat et les créations artificielles : « l’Etat est le dieu mortel institué par les hommes ». Hobbes fait appel à la raison des hommes, qui sont capables de comprendre leur destin et donc de gouverner

même si certaines infractions telles que l’homicide sont reconnues universellement, leur qualification varie d’un pays à l’autre (Mikkelson, 1995). En outre, la définition d’un concept peut à tout moment se trouver modifiée à l’intérieur du même système par le biais de la législation ou de la jurisprudence : ainsi, la notion de la présomption d’innocence a été profondément modifiée par la loi du 15 juin 2000. L’image du texte de loi gravé dans la pierre est rassurante mais, en fin de compte, illusoire

délits. Ils estimaient pour la Rome archaïque que ces délits étaient sanctionnés par un système de vengeance privée ouverte à la victime de l'infraction ou à sa famille. Pour tempérer la vengeance privée, devait exister un système de composition volontaire, l'auteur du délit pouvait racheter l'infraction, le dommage causé en accordant à la victime ou à sa famille une composition pécuniaire volontaire. Dans un tel système de vengeance privée, l'effet du délit est de placer le délinquant dans un état d'engagement

* le système romano-germanique (majorité des pays d’Europe): privilégie la loi comme source de droit. * le système des pays de Common Law (USA et GB) : juge tient compte des précédents. Système fondé au cas par cas. * le système des pays socialistes : fondé sur la socialisation des moyens de production. * le système religieux : - système islamique = loi musulmane est de droit positif. - système de la Chine et de l’Inde = droit révélé par une divinité. Droit français est de type romano-germanique

chaque directeur de produit ou gamme de produits dispose d’une organisation complète bien adaptée à ses problèmes, laisse une grande autonomie aux services, voire une mise en concurrence. Inconvénients : Risque de double emploi et de lourdeur du système. Pour pallier cet inconvénient on peut mettre en place des services communs. 3 – Structure par marchés : Avantages : cf. précédents, mais pour les entreprises dont les clients peuvent être regroupés en catégories distinctes ayant des modes

alternativement ou cumulativement par ce dernier qui garantit le respect des règles juridiques, c'est à dire du droit, par l'usage de sanctions, c'est à dire la force. II. Fondement du droit. Quel est le principe qui justifie une règle de droit ou un système juridique ? Qu'est-ce qui rend le droit légitime (expliquant ainsi que l'on doive lui obéir) ? De nombreuses théories sont développées depuis l'antiquité. Justification du pouvoir politique : L’autorité va essayer de persuader qu’elle répond le mieux