Le Système Romano Germanique

parlements calqués sur le modèle du parlement de Paris et souverain de leur essor. Progressivement, cette justice devient de plus en plus ethnique et va être monopolisé par les juristes. La procédure se moderniser, on reprend le modèle de la procédure romano-canonique (1er semestre) avec notamment un mode de preuve peu rationnelle (abandon le recours naturel). Enfin l’écrit à un grand rôle et les décisions de justice sont consignées sur des registres que peuvent consulter les justiciables et les patriciens

Etrusques. La ville de Rome est alors gouvernée par 3 rois Etrusques ( Tarquin l ancien, Servius Tullus, Tarquin le superbe ). Chute de l'empire et établissement d'une république en 502. A) Rome avant les Étrusques Dans cette Rome d' avant Rome le système politique est dominé par 2 institutions : - gens - royauté fédérale Aux cotés du roi 2 institutions auxiliaires : - le sénat - les tribus et curies a) L'organisation gentilis Au 8e s av notre ère, sur l'emplacement de la future Rome, il y

maitrise, celle que le créancier exerce sur le débiteur – c’est la contrainte. Cette théorie dualiste considère que dans les droits primitifs, il n’existait pas de contrat mais on commettait des délits qui étaient sanctionnés par un système de vengeance privée. Ce système fut tempéré par la création de la composition pécuniaire (argent en échange du sang versé). L’accomplissement du délit génère un engagement (le coupable se soumet à la vengeance de la victime) donc Haftung. Quand les parties tombent

roi. Au niveau du droit de propriété : grande mobilité des biens, système contractuel développé, on connaît les biens meubles et immeubles. On a conservé des actes de vente, de location et même de donation. Le droit pénal à l’origine, semble moins rigoureux qu’ailleurs, mais il sera de plus en plus sévère au fil des siècles. B) Les transformations du droit Dès les années 2300 avant J-C : évolution vers un système féodal. Le clergé prend de plus en plus de place, car la religion

déposé par les barbares. L’empire romain d’orient perdure jusqu’en 476 et devient l’empire byzantin jusqu’en 1453. l’empereur se lance dans un travail de compilation du droit romain en 4 recueils. b) Le royaume des francs. Les peuples germaniques venaient de l’autre côté. Ils sont entrés dans l’empire. Certains l’ont traversé à partir de la fin du 4ème siècle et du 5ème siècle. Certains s’étaient installé et avaient signé un « contrat » pour conserver leurs habitudes. Clovis s’est convertit

ambiguïté. Le terme juridique droit connait au moins deux sens : * Le Droit signifie le droit objectif (ensemble des normes) qui est synonyme de systèmes juridiques. Il est définit par l’ensemble des règles qui régissent les relations des hommes vivant en société et sanctionné par une contrainte émanant de l’autorité publique. Il n’existe qu’un seul système juridique par pays. principe de l’unité de la législation * Le droit signifie le droit subjectif (prérogative) qui est une règle particulière

christianorum. Cette idée cher au Carolingien qui exalte ce que les peuples ont en commun n’a pas disparu avec cet empire, ce principe exprimant le rêve d’unité de l’Europe, de la chrétienneté a servi pour alimenter toute une littérature, l’empereur germanique se disait successeur de Charlemagne mais également servi aux papes. Ces deux autorités entendaient diriger la chrétienneté, cette conception du pouvoir explique pourquoi le roi de France a du lutter contre les prétentions hégémoniques de ces deux

carrière des honneurs en étant magistrat inférieur pour devenir magistrat supérieur. Monopole de quelques familles. Nobilitas : désigne les gens qui ont des ancêtres qui ont exercé la magistrature. 1) l’exercice des fonctions La collégialité : système de l’alternance, ensuite on a permis à chaque magistrat d’agir seul et son collègue pouvait s’opposer à sa décision. Jamais d’opposition à un magistrat supérieur. L’annalité : les fonctions des magistrats durent 1 an, sauf les censeurs élus pour

l'État. |Sommaire | |[1 Généralités | |1.1 Droit et valeurs morales | |1.2 Les systèmes de droit | |2 Définitions | |2.1 Droit objectif | |2.2 Droit subjectif

XIe siècle et le milieu du XIIe siècle) conduit à l’affirmation de l’autorité politique et spirituelle de la papauté, dans et hors de l’Eglise. A l’affirmation du pouvoir du pape répondent les revendications de l’empereur du Saint Empire romain germanique, et celles des rois. Ce grand conflit politique oblige les protagonistes à exhumer des textes juridiques oubliés pouvant appuyer leurs prétentions respectives. La réforme grégorienne est ainsi inséparable de tout un mouvement de recherche, de