Les Codes D Hammourabi

caractéristique qui est d’organiser système sous peine de sanction devient un moment nécessaire ? Il y a à ce moment la, l’apparition premier texte de loi qui n’est pas seulement coutumier mais des institutions qui le font appliquer Comme par ex le Code Hammourabi. Pk à un moment drt positif serait nécessaire ? * La raison c’est la conflictualité sociale, histoire de l’humanité fait passer grp sociaux à des relations peu différenciée ( chacun fait des taches semblable = société nomades) peu division

égalité. Pierres angulaires de la DDHC Cette étape révolutionnaire va conduite quelque année plus tard (1799 1802 consulat provisoire 1802 1804 consulat XXX 1804 1814 consulat a vie) Une codification d'ensemble va voir le jour c'est le début des codes. Pour exprimé le caractère générale du droit pendant tout le 19e siècle notre société évolue dans un sens individualiste et devient de plus en plus laïque. (loi de 1905). Partie 1 : Les origines du droit français de l'antiquité au 12e siècle Comment

ces peuples car ils ne nous on pas laisser de constructions théoriques. Il s’agit d’un droit casuistiques c’est à dire une série de cas énoncé. Très souvent on parle de code mais cette appellation n’est pas satisfaisante car ces codes ne sont pas comparables aux codes modernes. A Babylone les règles de ces recueils était appeler des jugements de droit et en Hébreu on parle de la Tora (=> direction, enseignement, indiquer le chemin) Section 1 : L’Égypte A) L’évolution générale 3 grandes

tablettes on trouve des textes législatifs rassemblés dans des codes et ordonnés dans des@ codes et c’est enfin des texte législatifs ordonnés dans des édits royale. Il n’y a pas de grande théorie juridique. Les lois cunéiformes se présentent donc sous une forme casuistique . Cette forme signifie que se sont des solutions fixés pour un cas d’espèce. Cette caractéristique est visible dans les codes babylonien (pénale). Exemple : l’un de ces codes babyloniens est le code de lipit-ishtar, contient plusieurs

règles sont réunies dans des codes. Code : ensemble des disposition législative. Ces codes ont des caractères spécifiques, il rassemble une partie de la législation (contrairement au code moderne). Ces codes ne sont pas des exposés systématiques du dt, il n’y a pas de doctrine juridique et pas de réflexion théorique. Ce sont des listes de cas très concrets. Ils contiennent des dispositions coutumières orales mit par écrit. Mais ils sont imprégnés de religion. Ces codes portent sur le régime matrimonial

à l’avenir etc. Aujourd’hui, on fait la différence entre compilation et code. Mais cette distinction est relativement moderne, on l’a adoptée à partir du code civil français de 1804. Cette distinction n’existait pas vraiment à Rome (on avait des codes qui étaient avant tout des compilations). A Rome, le mouvement de codification nait d’impératif classique. Depuis le début du 3ème siècle, la législation impériale se développe de plus en plus, cette législation est dispersée en notamment entre de

à l’avenir etc. Aujourd’hui, on fait la différence entre compilation et code. Mais cette distinction est relativement moderne, on l’a adoptée à partir du code civil français de 1804. Cette distinction n’existait pas vraiment à Rome (on avait des codes qui étaient avant tout des compilations). A Rome, le mouvement de codification nait d’impératif classique. Depuis le début du 3ème siècle, la législation impériale se développe de plus en plus, cette législation est dispersée en notamment entre de

d’assurance ou le désir de maîtriser l’avenir. L’assurance est bâtie sur le désir de maitriser l’avenir. Plusieurs exemples, les 1ères formes d’assurance on les retrouve en Mésopotamie où déjà l’idée de se répartir les risques apparait. Le code Hammourabi, prémisse de ce qu’est l’opération d’assurance lors des transports de denrées, Rhode -1000 la Lex Rodia de Jactu assurance en matière de transport maritime, Egypte les tailleurs de pierre. L’existence de l’opération d’assurance est consubstantielle

commercial est évidemment né avec l’apparition du commerce. Son origine est très ancienne puisque les documents les plus anciens faisant références à des règles régissant le commerce sont les tablettes de Warka (2000 ans avant JC) ainsi que le Code Hammourabi (1700 avant JC). Malgré cette ancienneté du droit commercial, c’est à partir du moyen âge que s’est réellement développé ce droit. Le droit commercial s’est développé grâce au développement des moyens de productions qui ont permis un développement

qui intervient par l’intermédiaire de production d’études économiques mais aussi par l’intermédiaire de l’élaboration de réglementation généralement non contraignante et relevant de la soft Law. Ce sont des stratégies, des lignes directrices, des codes de conduite mais aussi des recommandations dans tous les domaines de l’environnement et des RN. On va notamment élaborer des recommandations sur la bonne gestion des flottes de pèche par leur limitation. Dans le cadre de l’OCDE, il faut noter la