Les Droits Seigneuriaux

Histoire du droit pénal Chapitre 1er : le droit pénal de l’époque romaine Divi° de l’époque en 3 4 Périodes. Fondation divine de Rome 753 av JC. Roi que l’on peut considérer comme des maires, rois étrusques et non romains, ils s’appuient sur le peuple pour gouverner, ce qui ne plait pas à l’aristocratie. Révolution, et mise en œuvre de la République -> avec des institutions qui fonctionnent de manière aristocratique Fin IIe siècle, troubles poli de la Rep, et guerre civile. Donc on en vient

société se caractérise par une véritable disparition du pouvoir central, pouvoir attribuer par les seigneurs. Le roi =exerce son autorité que dans l’île de France (son petit territoire a lui). 11eme siècle début du moyen âge expansion du pouvoir seigneurial .Début de la féodalité, et du lien vassalique qui va caractériser toute cette période. De point de vue économique : ont constate une régression beaucoup de terres cultivée retournent à la friche =terrain laisser a l’abandon. Le commerce se tarie

1 : définition de la seigneurie C’est un territoire dont le titulaire exerce des droits de puissance publique (justice, armée, administration). Elle est née du démembrement de la puissance publique centrale à la fin de la période carolingienne. Ses titulaires, les seigneurs, sont souvent ceux qui détenaient des terres concédées par le roi ou l’un des grands du royaume. Les seigneurs pouvaient concéder leur droit de puissance publique à l’un de leurs subordonnés. Ces seigneurs forment des unités

nécessaire à l’efficacité de l’économie domaniale. Plan I. Un nouveau type de rapport entre propriétaire et paysan A) Un échange inégal entre le propriétaire non exploitant et un exploitant paysan non propriétaire B) Le prélèvement seigneurial, une ponction majeure de la production paysanne II. Un témoignage de l’emprise des hommes sur le paysage rural A) Des terres encadrées et restreintes B) La forêt préservée et cultivée III. Le travail paysan, condition nécessaire

sont propriété personnelle du roi. 2. Caractère patrimonial : le roi est dominus, propriétaire des biens et personnes. Ses ressources sont les tributs payés par les vaincus. Il dispose du royaume, peut vendre, donner des terres (loi de succession de droit privé). 3. Caractère patronal : le roi exige obéissance de ses sujets, qui sont serviteurs, mais doit aussi assurer leur protection. Le lien est la fidélité personnelle (allégance, leudesamio). ⁃ Les leudes font ensuite prêter serment à leur propre

à cette occasion une colombe aurait apporté une ampoule contenant une huile sacrée, servant à oindre le Roi et lui donnait son titre. Dieu a donc choisit la dynastie qui gouverne la France & c'est le sacre qui introduit le Roi. C'est la théorie du droit Divin. De cette théorie découle l'affirmation que la Monarchie Française est une monarchie pure, c'est à dire qu'elle ne se mélange pas avec d'autres formes de gouvernement. Par exemple, elle ne se mélange pas avec la forme artistocratique. Elle ne

divisée en trois parties. Au centre, il y’a le village qui est composé des maisons et des jardins. Autour du village il y’a les terres labourées qui sont principalement consacrées aux céréales. Cet espace est grandement soumis aux prélèvements seigneuriaux et aux contraintes collectives. Et la dernière partie est les communaux, des espaces non cultivés où les paysans font paître les animaux. Lors du XVIIIe siècle, les seigneurs veulent étendre leur emprise sur les communaux, une partie est donc divisée

ponctuée de quelques trous qui lui sert de fenêtre et et de matelas de coton ou de paille en tant que lit. Seuls les logis des grands laboureurs ou des nobles sont composés de plusieurs pièces voire d'un étage. On trouve également les demeures seigneuriales qui sont des parties exclusives à la vie rurale, elles sont bien entendu beaucoup plus grandes que les autres bâtis puisqu'elles sont l'héritage des châteaux moyenâgeux et elles servent aussi de demeure de « plaisance » pour la noblesse. Ainsi

fruits de la croissance pour asseoir et renforcer sa domination sur l’ensemble de la société. Cependant, il ne faut pas omettre le rôle stimulant de cette aristocratie dans le processus de croissance et d’enrichissement. En effet, les autorités seigneuriales ont souvent suscité, encouragé et accompagné le dynamisme paysan par des investissements, créant les conditions indispensables à une croissance des productions et des hommes. Dans cette amplitude de temps , la grande majorité de la population habite

conseiller son seigneur, de lui apporter son aide militaire (service d’ost, service de chevauchée, service de d’escorte, service de garde du château seigneurial) ainsi que financière dans des cas spéciaux. Le suzerain récompense la fidélité de son vassal en lui offrant durant l’investiture (cérémonie qui suit l’hommage) un fief (une terre le plus souvent, un droit ou un poste) et du matériel pour pouvoir tenir ses promesses : cheval, armes…ect. En cas de conflit entre le suzerain et le vassal, le seigneur