Les Institutions Féodale

politique. INDICATION BIBLIOGRAPHIQUE : ·1 Jacques ELULE «  L’HISTOIRE DES INSTITUTIONS » tome 1 et 2 ·2 Manuel de Jean louis HAROUEL « L’HSTOIRE DES INSTITUTIONS DE L’EPOQUE FRANC A LA REVOLUTION » Collection : le droit fondamental. ·3 LEMARINIER Jean-François « La France médiévale » ·4 « Histoire du droit français, des origines à la révolution » ·5 Pierre-clément TIMBAL «  histoire des institutions et des faits sociaux » ·6 Dictionnaire (moyen-âge) Moyen-âge : La

détient à la fois le pouvoir politique, législatif, et judiciaire. Il n’y a que Dieu au dessus de lui c’est pour cela que l’on appelle cette monarchie : - la monarchie absolue de droit divin – Au Moyen Age, la monarchie avait un caractère plus féodal car le roi devait partager une partie de ses pouvoirs avec la noblesse mais progressivement il concentrera tous les pouvoirs entre ses mains et ce système atteindra son apogée sous Louis XIV ou là, inversement la noblesse devra le courtiser pour ne

restreinte où le roi convie lui-même les grands du royaume (les nobles) à chaque fois qu’il tient à les consulter. Faire partie du plaid est donc devenu un privilège. Lorsque le roi mérovingien est puissant, à l’image de Clovis, le rôle de cette institution, qu’est le plaid, n’est que consultatif. Mais lorsque le roi est plus faible, ce plaid se transforme en véritable conseil aristocratique ou parfois c’est le conseil qui gouverne à la place du roi, en période de crise.  - Les agents locaux : Troisième

Histoire du droit de la famille. Conception d’ensemble de la famille, nous nous baseront sur deux axes le premier c’est le mariage et le deuxième est l’affiliation la famille c’est l’une des institutions les plus complexe à définir. Cette institution est tributaire de son contexte politique, historique, politico-social. La famille est un groupe de personnes, un réseau uni par des liens de parentés ou d’alliance groupe au sein duquel s’inséré l’individu par l’intermédiaire de ceux qui lui ont donné

C'est à ce moment que l'Assemblée nationale se proclame Constituante. Dans la suite des événements, on va voir apparaître la Grande Peur due aux révoltes paysannes contre la dîme, contre les charges féodales. C'est ainsi qu'une chose en entraînant une autre, dans la nuit du 4 au 5 août, les charges féodales sont supprimés. C'est à ce moment que se pose véritablement la question de rédiger une constitution, qui sera précédé de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août. Cette œuvre

mariage, …). et qui s'expriment dans le cadre d'institutions privées. Ils sont chronologiquement les premiers qui naissent à l'intérieur de la société, ce sont les plus anciens, dans la mesure où ils sont le plus naturel. Ou d'ordre public (institutions qui régissent et organisent la vie sociale) qui sort de la famille : l'homme vit au sein de communautés sociales et politiques qui disposent d'institutions publiques. Aristote dit que les hommes ne sont pas fait pour vivre isolement,

l'indépendance vont unilatéralement écraser l'autorité royale. La vassalité est donc a posteriori perçu comme un mode de gouvernement hors de l'autorité royale. Ainsi on se demande quelle est l'incidence de ce texte sur la formation de la société féodale. Si la vassalité est par essence une force d'opposition a la couronne, c'est précisément la couronne qui lui donne ici une impulsion nouvelle en l'encourageant. Charles le chauve énonce succinctement les obligation réciproques des parties a l'engagement;

juristes. Les interprétations sont parfois divergentes, il n'est pas toujours aisé de trancher parce que la vie des peuples n'est pas toujours exhaustive dans les traces laissées par le passé. Il faut donc prendre en compte l'esprit des lois et des institutions. Montesquieu, dans son ouvrage « De l‘esprit des lois », a observé les Hommes, et examiné dans cet ouvrage lois et mœurs, et son intuition fut de penser que ces hommes n'étaient pas uniquement conduits par la « fantaisie » (ou volonté). Un homme

DEVOIR D’HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS COMMENTAIRE L’arrêt Lemaistre « Nos rois et nos mœurs nous empêchent de reconnaître sur nous et d’appeler pour roi un Prince qui ne soit de notre Nation. » C’est ce que vont répondre les États-Généraux de 1593 à la proposition du roi d’Espagne de marier un prince autrichien (l’archiduc Ernest) à sa fille Claire-Isabelle prétendante à la succession de la couronne de France. L’arrêt Lemaistre qui date du 28 juin 1593 est un véritable

d’E au service d’une justice pu et donc répressif. Le système répressif va de paire avec la puissance d’un E. PARTIE 1 : L’HERITAGE ANCIEN, ROME ET LE HAUT MOYEN AGE ROME (de –509 au XIIIème siècle) LE HAUT MOYEN-AGE (l’époque franque et féodale : VIème, XII ème) Rome, c’est l’édification progressive d’une justice pénale publique. + mise en place d’un E de plus en plus structuré. Prédomine le modèle répressif. Le haut moyen âge ou prédomine le modèle conciliatoire. Conduit à l’atomisation