Les Institutions Féodale

Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : o La vassalité o Le bénéfice o La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres

Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : La vassalité Le bénéfice La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres se placent sous la protection d’un chef et

avant-propos .......................................................................... 7 introduction .......................................................................... 11 chapitre préLiminaire – L’empire romain, matrice et modèLe des institutions du royaume ........................... 15 section i une monarcHie absolue ....................... 15 § 2 – les principauX traits Du Dominat ................................ 17 § 1 – De l’oligarcHie républicaine à la monarcHie impériale .

Conclusion personnelle • Bibliographie Introduction Définition de la noblesse Par définition, la noblesse est une institution sociale que l’on rencontre dans la plupart des sociétés traditionnelles. Elle désigne un sentiment ou une attitude chevaleresque ou désintéresses. La noblesse est le terme qui désigne originairement les différentes institutions liées aux métiers des armes et de la guerre, aussi bien en ce qui concerne ses personnels, que ses arts, ses mobiles et ses actions

petits, puis reconstruit ensuite l’autorité étatique en jouant des institutions féodales elle mm en les resserant autour du roi qui les domine. I- Le premier âge féodal : l’émergence d’une nouvelle société : entre héritage carolingien, nouvel ordre politique et social et « anarchie féodale ». 1) La féodalité se développe en lien avec la dislocation de l’autorité publique et de l’émiettement territorial : « l’anarchie féodale » a. L’émiettement du pouvoir et baisse du pouvoir royal

souvent des domaines très variés, d’un point de vue matériel, personnel ou territorial. Auteur : Louis VII Le Jeune (1120-1137-1180), de la dynastie des Capétiens1. Roi durant l’époque féodale (IXème-XIIIème s.), il s’efforce de poursuivre l’œuvre de son père, Louis VI Le Gros, en achevant de soumettre les seigneurs féodaux d’Ile-de-France, qui, malgré le lien •                                                      

Histoire des institutions Partie 1 : Les origines (I – X° siècle avant JC) 2 périodes: - Antiquité tardive (2°siècle avant JC – 476) - Période Franque ou du Haut Moyen-âge (476-987) Titre 1: La Gaule de l'invasion romaine aux invasions germaniques (1er-5° siècle) - 7ème siècle avant JC : 1ère apparition de la Gaule - 7ème siècle avant JC : expansion commerciale des grecs. Ils sont les premiers à parler des peuples de Gaule ⇨ Ils les appellent "keltoï" (celtes) Les romains

septembre 1792 au 26 octobre 1795) La crise de l'ancien régime et les causes de la révolution. La RF à des causes profondes est le produit d'une longue transformation économique et sociale. → aboutis à la remise en cause de l'ancienne société féodale. Causes immédiates. Incapacité de la monarchie à faire face aux crises que connais la société des années 1780. Les causes profondes de la Rev Fr, la crise de la société française. 2 derniers siècles de l'ancien régime sont marqués par l’ascension

seul effet que de balayer les institutions féodales pour y substituer un nouvel ordre social et politique basé sur l’égalité des conditions. Mais ces institutions antiques étaient reliées à toutes les lois religieuses et politiques d’Europe, aux mœurs, aux habitudes. Et c’est parce qu’elles touchaient ainsi à tous les organes du corps social que leur destruction, et donc la Révolution, a eu une telle ampleur. Seuls les éléments étrangers ou indépendants à ces institutions ont ainsi été épargnés par

au fil des générations, se développer et se densifier. Il a joué un rôle essentiel dans l’Histoire de l’Occident car à partir du moment où l’Empire romain s’écroule, s’écroule aussi son système juridique et ses tribunaux. Il reste donc qu’une institution : l’Eglise chrétienne. Le droit canonique est le droit interne de l’Eglise, codifié pour la dernière fois en 1953 par JP 2. Quant aux tribunaux canoniques, ils ne sont plus reconnus par l’Etat cad que les jugements qu’ils rendent, n’ont