Les Institutions Féodale

Histoire du droit et des institutions : Ce cours à pour objet d'étudier le droit et les institutions historiques. L'idée et de mieux comprendre la construction de l'état. Il s'agit de montrer que les institutions publiques Françaises sont le fruit d'une évolution pluri-séculaires, elles sont le fruit d'une rencontre du droit et de différentes réalités telles que des réalités économiques ou sociales. Le droit est l'ensemble de règles obligatoires qui organise la vie en société. Ces règles sont

Histoire des Institutions Intro -pierre, cunéiforme, 282 Article fait par le père chair dans le royaume de Babylone -4s à 539 avant JC, apogée vers 2000 avant JC car des sociétés s’unissent pour établir pouvoir royal qui existe son influence en Phénicie -texte de nature juridique plus vieux que le code d’Hammourabi comme le code d’Ournama ; qui reprend décision de justice ; code de l’Iminisrar en sumérien -code d’Hammourabi émane du pouvoir royal ; origine divine, manifesté par l’image qu’il présente

HISTOIRE DES INSTITUTIONS La monarchie française de l'Ancien Régime: de la gloire au déclin La monarchie en France et l'Ancien Régime sont des notions réelles et complexes. L'Ancien Régime est une courte période de 476 à 1789. En dépit de cette expression d'Ancien Régime, il est davantage une forme d'organisation de la société française qu'un régime politique. L'ancienne société française est particulière et avant tout organique et tripartite. Cette société n'a pas grand chose à voir avec la

l’état qui ne parvient pas à retrouver une véritable cohérence après la chute de l’empire romain malgré une restauration éphémère sous le règne de Charlemagne. Cette période va aboutir à un effondrement du pouvoir central. 2) La période féodale (fin du IXe siècle – fin du XIIe siècle : 888-1180) Cette période est encore plus sombre que la précédente, en effet après l’alternance des carolingiens et des albertiens, Hugues Capet monte sur le trône en 987 et y maintient sa lignée (Robertien)

PERSONNELLES DES BARBARES ET LA PERSONNALITE DES LOIS A. La rédaction des coutumes barbares B. Les lois romaines C. Le système de la personnalité des lois § 2. LE DEVELOPPEMENT DES COUTUMES SOUS LA FEODALITE A. L’origine des coutumes féodales B. Nature des coutumes féodales C. Contenu et preuves des coutumes § 3. LE RENOUVEAU DU DROIT ECRIT : LES CHARTES A. Les chartes d’hommages B. Les chartes collectives § 4. LES CARACTERISTIQUES DU DROIT DU VE AU XIIE SIECLE A. Un droit empirique B. Les confusions

des faveurs, mais formulent des injonctions. Le règne de 1108 à 1137 de Louis VI est habituellement considéré comme le règne de l’éveil de la royauté française. Il étend la portée de ses actes et se préoccupe de l’abolition des mauvaises coutumes féodales. La royauté commence alors à exercer un rôle national. Cependant, ce n’est que sous le règne de son fils et successeur, Louis VII, qu’apparaissent des actes législatifs de portée générale, c'est-à-dire qui s’applique à l’ensemble du royaume : ce

cours portera sur les époques situées entre 987 et 1789 (8 siècles). Nous étudierons l’histoire du droit et des institutions. Il s’agit de se pencher sur l’ensemble des règles destinées à organiser la vie de la société. Etudier le statut juridique des groupes sociaux etc. Ce cours nécessite la définition d’une thématique. Il faut délimiter le champ de l’étude du droit et des institutions.  L’idée conductrice du cours est dictée par les apports juridiques qui ont précédé les droits de l’ancienne

deux interagissent. L’Antiquité commence avec l’histoire, c’est-à-dire avec l’écriture. Un Empire gréco-romain est venu fusionner les mondes grec et romain. Il faut cependant aussi étudier certains éléments des régimes politiques d’Orient. Les institutions publiques sont les éléments d’une culture juridique.L'histoire est une condition nécessaire au savoir critique et détient une finalité professionnelle. Elle va être considérée comme la science du changement du passé pour permettre de maîtriser

HISTOIRE DES INSTITUTIONS PROBLEMATIQUE autour de la sociogenèse de Elias:processus de la formation historique de l’État moderne. 3 périodes: Royauté franque (V et XIIIème siècle) Mérovingiens (481/751) et Carolingiens (751/987) : périodes de luttes exacerbées entre seigneurs pour le pouvoir avec Hugues Capet (roi des Francs puis souverain de la dynastie capétienne) Dynastie capétienne= les capétiens sont une dynastie princière d'origine franque qui se poursuit avec les branches des Valois et des

DEUXIEME PARTIE : LA PERIODE FEODALE : ENTRE ECLIPSE ET RENOUVEAU (Xème-XVème siècle). INTRODUCTION : Comment à la fin du Xème siècle on passe d'une situation d'un roi avec une grande faiblesse à 5 siècles plus tard une autorité royale de plus en plus affirmée avec un royaume devenu le support d'un état national ? On peut distinguer 2 temps : (1) Quelle est la réalité du pouvoir politique dans un période où le roi est en concurrence avec le seigneur ? (2) Comment le roi dans cette situation