Les Institutions Féodale

fonctions que le Roi leur avait confié, telles que la justice. Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : • La vassalité • Le bénéfice • La désagrégation des structures monarchiques

commence le Moyen Age. Le MA s'achève l'année de la fin de la guerre de 100 ans, en 1453. 3eme période de 3 siècles , de 1453 à 1789 = appelée l'Époque Moderne, ou l'Ancien Régime. Ce cours se concentre sur les deux dernières périodes, leur droit et institutions. Il s'agit de se pencher sur l'ensemble des règles destinées à organiser la vie de la société, et d'étudier le statut juridique des groupes sociaux, d'évoquer les formes de l'organisation sociale. Le droit va permettre aux individus, aux groupes

* OUVRAGE recommandé : J-L HAROUEL, J.BARBEY,E. BOURNAZEL,J THIBAULT-PAYEN : Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution ,PUF, droit fondamentale, plusieurs rééditions. 1e conférence : Les origines de la France Dès le moyen âge, il s’est agi de s’intéressé sur les origines de la France. Ces Origines sont légendaire, mythologie (481-751). Il y a une source dont une Chronique que l’on attribut a Frédéguaire vers 660. Les francs auront donc une descendance Troyens de PRIAM

ne faut pas penser que le droit a connu forcément une perfection dans son évolution. La perfection du droit est parfois sensible mais la très haute Antiquité a déjà un droit très élaboré : le droit des personnes, le droit des biens, le droit des institutions administratives, qui sont connues dès les temps les plus reculés. La Bible dispose de principes juridiques anciens, qui sont le fruit d’une tradition qui s’inscrit dans les fondations orientales du droit. Titre 1 - Les fondations orientales

HISTOIRE DES INSTITUTIONS PARTIE 1 - L’ÉPOQUE FRANQUE, RENCONTRE DE LA TRADITION ROMAINE ET GERMANIQUE (5È-10È) Chap. 1 - Les mérovingiens ! §1 - Le pouvoir royal ! ⁃ ⁃ ⁃ Sect. 1 - Organisation politique et administrative du royaume (A.) Trois caractères généraux du pouvoir royal : 1. Caractère personnel : souveraineté personnelle, càd que le pouvoir est le roi. Le roi est roi des francs (pas «  de France  »), ou rex francorum. Il n’y a pas de chose publique, ni d’Etat : les choses conquises

complexité inhérentes. Selon W. Reinhard, l’Etat modern est >. L’état est donc homogène, dominant, autonome, légitime et suprême ; chaque qualificatif résultant d’une construction historique. A. Sous un grand A, on examine les fondements du système féodal afin de comprendre son évolution et son achèvement. DELOYE résume la féodalité comme ordre politique ou > 1. a. Donc, dans le contexte u pouvoir patrimonial, on constate un certain écartement de l’autorité publique, autrement

Fiches de révisions : Histoire des institutions Introduction : Le droit est un produit de l’histoire. Le principe de la présomption d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage

hommes se disputent sa succession : Octave et Marc Antoine (lieutenant de César). Marc Antoine se refugie en Egypte auprès de Cléopâtre, et se suicide avec elle. Octave veut créer la monarchie. Il refuse la dictature, laisse en place toutes les institutions. Il revendique pour lui juste le pouvoir d’auctoritas (qui n’existait pas avant), ce qui le rend plus important magistrat à Rome (autorité supérieure : il contrôle la République) en 27 av JC. La République existe toujours juridiquement, mais dans

faisaient des prières pour le salut de l’empire et parfois même l’église devait mettre des hommes au service de l’armée. L’église touche toutes les institutions Carolingiennes et ça va continuer à l’époque féodale. Deuxième partie : l’époque féodale : l’apparition des institutions françaises (10ème- 13ème sIECLE) C’est là qu’on voit apparaitre les institutions françaises. A ce moment-là, la société n’est plus dirigée par l’état, mais ça ne signifie pas que l’idée d’état est absente. Comment se présente

d'ensemble de ces périodes historique Institution = Création de qqch censé duré dans le temps. Elle peut évoluer lentement ou brusquement. Elle peut aussi disparaitre. ex: La révolution est brusque, tout change. ex2: Le mariage est une institution, une création de l'H qui à évolué. Le Mariage en tant que sacrement devient le Mariage par contrat en 1792 (le divorce est une interruption de ce contrat.) Une institution est liée à la réglementation. Institution publique -> Organisation de l'Etat