Les Institutions Féodale

décomposition féodale, et cette royauté va rester faible tout au long de la période féodale. Et ce n’est qu’au début du 12ème siècle que la monarchie va commencer à se redresser. * La royauté est aussi la continuité du passé : c'est-à-dire que cette royauté capucine prolonge l’ancienne royauté carolingienne à qui elle emprunte son caractère sacrée. On peut voir dans la royauté une force politique en réserve. Ca nous amènent a envisager classiquement deux sections : * La monarchie féodale : la royauté

Commentaire 4 : La construction du droit canonique : l’armature du droit privé médiéval Face à l’émiettement féodal, l’église incarne l’universalisme : elle conserve son droit, ses institutions et son unité. Pendant toute la période du Ve au XIIIe siècle, l’église catholique romaine se maintient comme source du droit et c’est la seule autorité capable de créer son droit propre : le droit canonique. Elle apparaît comme un recours social face aux misères du temps. Plusieurs facteurs expliquent

Titre 2 : L’ancien droit, superposition et éparpillement des règles juridiques (5èmesiècle/18èmesiècle) Cette période est la plus vaste (476 : chute de l’empire romain d’occident, jusqu'à R° de 1789) Titre embrasse 3 périodes : franque, féodale & monarchique. L’ancien droit ne doit être confondu avec l’Ancien Régime qui ce dernier désigne une période restreinte qui va du 16è siècle à la R°. Cette période de l’ancien régime, marque l’essor de l’Etat, l’Ancien droit est + vaste. 476-987 : époque franque

par l'étude d'une société ayant vécu une telle révolution tout en évitant ses ruptures. À ce titre, son analyse emprunte tout autant à l'observation qu'à la réflexion pure. Dans quelle mesure la révolution marque-t-elle une rupture avec l’ordre féodal? En apparence, la révolution de 1789 est une rupture avec ce qui précède (I) mais en réalité cette révolution n’est simplement que le fait, la réalité d’une continuité (II). I/ La révolution de 1789: l’apparente rupture. Alexis

@ Marc Bloch (1886-1944) La société féodale (1939, 1940) Un document produit en version numérique par Pierre Palpant, bénévole, Courriel : ppalpant@uqac.ca Dans le cadre de la collection : “ Les classiques des sciences sociales ” fondée et dirigée par Jean-Marie Tremblay, professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi Site web : http : //www.uqac.ca/Classiques_des_sciences_sociales/ Une collection développée en collaboration avec la Bibliothèque Paul -Émile Boulet de l’Université du Québec à

Histoire des Institutions avant 1789 : Chapitre préliminaire : de la Gaule à la France. 476 : Fin de l’Empire romain d’Occident. La Gaule est divisée entre tribus barbares. 481 : Clovis est couronné roi de France. Début de l’épopée franque qui durera jusqu’en l’an mille. Deux dynasties gouverneront alors la France. Section 1 – Les Mérovingiens : Le Regnum Francorum naît avec les conquêtes des fils de Clovis. La dynastie qui tient son nom du grand-père de Clovis, Mérovée, perdure jusqu’au

(Orient/Occident). La deuxième limite est que l’Empereur a conscience que l’Empire ne lui appartient pas comme un bien privé, il exerce le pouvoir au nom de l'État (la Res Publica). C'est-à-dire qu’il existe au dessus de la personne de l’Empereur une institution supérieure, qui appartient à la collectivité. La troisième limite est le fait que la transmission du pouvoir est mal organisée, on assiste à des révolutions de palais très violentes. - Administratif : la Gaulle est organisée, divisée en quatre

TD N°1 : histoire du droit et des institutions La pratique des remontrances : les parlements sous l’ancien régime possédaient deux types d’attributions, des attributions judiciaires et des attributions politiques. Parmi ces attributions politiques, on distingue des attributions directes telles que les arrêts de règlements concernant leur province mais aussi des moyens indirects, l’enregistrement des édits et ordonnances du roi. Or si l’enregistrement de ces lettres patentes pose des difficultés

pacifié. En ce milieu de XIIe siècle, la dynastie capétienne est véritablement enracinée dans l’ordre féodal. Ainsi, comme l’affirme Suger (abbé de Saint-Denis et conseiller de Louis VII), le Roi est le grand fieffeux du royaume. Cependant, dans la pratique, ceci tend à se fragiliser, dans la mesure où l’exercice de ses pouvoirs législatif et exécutif, sont tout de même soumis à l’avis des grands féodaux, sans qui, rien ne peut se concrétiser. Egalement, à cette époque, le Roi conserve en sa personne

1 LA PYRAMIDE FÉODO-VASSALIQUE BIBLIO : -Guillot, Sassier, Rigaudière, Pouvoirs et institutions dans la France médiévale -Harouel, Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution -E. Bournazel, « Réflexions sur le concept de royauté féodale », Les origines de la féodalité Les juristes apprécient assurément beaucoup la forme pyramidale. Notion pourtant si mathématique et tangible, la « pyramide chère aux juristes », elle, est abstraction visant à fournir à l’esprit humain une