Les Lois Du Roi

France, les conquêtes de Napoléon. Le territoire belge va être rattaché à la Hollande sous le roi Guillaume 1. Ce roi va discriminer le peuple belge. Les belges sont mecontents à cause de la religion (liberté menacée), de l’enseignement (ndls obligatoire), de la langue administrative et surtout de la démocratie. Les officiers à l’armée sont majoritairement hollandais ; mais le coup de grâce est quand le roi va imposer la censure de la presse. Aout 1830 : un opéra montre la révolte (la muette de

dérives de l'ancien roi ( 1789) pendant cette période ces trois pouvoir était confondue dans les mains d'un seul roi , ces ce qu'on appel l'absolutisme royal , les aspirations du peuple changeante , la société ces mordernisé donc nous avons séparer , les magistrat s'en ont aperçu qui siégé dans les parlements à cause des abus du roi , ces magistrats conseillé le roi , les magistrats agissait comme un contre pouvoir il influencer le roi. Dès le 17eme les magistrats sont à coté du roi et ils ont cette

régissant les sociétés séculières mais ces règles sont voulus et donnée par Dieu ou par des Dieux. Dans un second temps se produit une miction des gouvernants dans le processus de création de droit. Les hommes ne se content plus de transcrire les lois dictées par dieu ou par les dieux, ces hommes décident à leur tour de formuler le droit. a) Un droit venu des Cieux : 1) Le droit mésopotamien : L’orient a donné à l'humanité cette première grande civilisation et leur berceau le plus ancien

caractère casuistiques c'est-à-dire qu’ils se présentent comme 1 suite de cas d’espèce ; donc ce sont des cas concrets. Enfin, ce sont des droits imprégnés de religion, révélés, c’est-à-dire que ces règles sont dites produites de la volonté de Dieu ; du Roi inspiré par les Dieux. Le Code d’Hammourabi (vers 750 av. J-C) relève du droit Pénal, sans que l’on sache si les dispositions proposées étaient destinées à être appliquées. Elles sont relatives à la vie économique, agricole, commerciale, au droit privé

de cet absolutisme monarchique a connu un âge d’or : c’est le règne de Louis XIV (Roi Soleil) [1643-1715]. Cette apogée fut suivie d’un déclin qui, au milieu du XVIII° siècle va se transformer en véritable crise. « Absolu » vient du latin absolutus qui signifie « libéré, délivré ». Car le pouvoir du roi s’est délivré de tout obstacle, de toute entrave et c’est pourquoi on l’a qualifié d’absolu. En effet, le roi a d’abord lutté contre le pouvoir des grands seigneurs du Moyen-Âge, qui pouvaient

L’évolution du parlementarisme sous la Restauration et la Monarchie de juillet « La puissance législative s'exerce collectivement par le Roi, la Chambre des pairs, et la Chambre des députés des départements. ». En ces termes, l’article 15 de la charte de 1830 pose une ébauche du parlementarisme. En effet, ce système politique dans lequel le vote des lois et le contrôle du pouvoir exécutif sont confiés à une ou plusieurs assemblées issues de la nation, n’a fait son apparition qu’avec la charte

vivent sous le règne d’un roi, pour lequel ils ont une obéissance absolue envers lui. Tout le peuple est un esclave, à l’exception du roi, qui lui, est le maître du peuple. La but du citoyen est de servir son roi, il doit en aucun cas lui désobéir ou le déshonorer, donc la liberté est inexistante. Maintenant, venons aux Grecs. Ils vivent dans un État de droit, ce qui veux dire un régime démocratique. Ils ne vivent pas sous le règne d’un roi, mais sous le règne de la lois, qu’ils craignent plus qu’il

période féodal c'est à dire du 9ème au 11ème siècle. Par la suite après le 11eme siècle l'affirmation de la royauté capétienne s'accompagne du renouveau de la législation et on va assister à un effort de centralisation étatique et de résurgence de la lois en tant que source essentielle du droit. Puis à partir du 12eme siècle la renaissance du droit savant, la redécouverte du droit romain, va conduire a une nouvelle évolution marquée par le caractère scientifique, savant, du droit. Sous-Titre 1:

L’absolutisme face aux Parlements La séance de flagellation (1766) – L1 Droit (Raphaël F.)   Tandis que le jurisconsulte Guy Coquille affirme que « le roi est monarque et n'a point de compagnon en sa majesté royale », les Parlements le renvoie à ce qu’ils considèrent comme de la poésie en s’immisçant profondément au fil des siècles dans l’exercice du pouvoir souverain. En tant que monarque (« gouvernement d’un seul »), il veut effectivement être l’unique titulaire de

relatives à l’adoption d’un enfant, il est nécessité qu’il y ai 18 ans de différence entre l’adoptant et l'adopté, on imite la nature. Autrement dit, si la nature a des lois que la recherche permet de connaître, les lois juridiques sont découvertes selon la même logique, le droit est à découvrir. Ce n’est pas la volonté du peuple, du roi, des plus sages, ce qui est déterminant c’est l’acte de découverte du droit. Le droit est le reflet d’un ordre !! La découverte du droit Aujourd’hui les