Les Lois Du Roi

car il y avait un partage des pouvoirs entre le roi et le pouvoir législatif à travers deux chambres. La constitution n’a pas été appliquée car lorsqu’on a mis le projet au roi, il a refusé la constitution car il refusait de tenir son pouvoir de la constitution elle-même. Il reconnaissait tout de même que les bases étaient bonnes et que les principes étaient cohérents. Il voulait qu’elle soit rectifiée d’une certaine manière, c’est pourquoi le roi a fait un projet qu’il entendait octroyer au pays

Tristan et Iseut Idée : L'amour est libérateur, abolit toutes les lois, il nous situe au dessus de toutes les lois. Questions 1. Trouver dans le roman 3 arguments en faveur de cette idée et illustrer de 3 exemples. 2. Trouver dans le texte 3 arguments contre cette idée en les illustrant de 3 exemples. 3. Trouver une 3ème idée. Réponses En effet les personnes touchés par l'amour les situe au dessous de toutes lois, car rien n'est plus fort que ce sentiment, qui coordonne l'envie

La monarchie absolue est un régime politique dans lequel le roi a tous les pouvoirs. En France, le roi Louis XIV mort en 1715 symbolise l'apogée de l'absolutisme . Dans une monarchie absolue, le roi est en possession des trois pouvoirs : législatif (celui de créer des lois), exécutif (celui de faire appliquer une loi) et judiciaire (le droit de rendre la justice, c'est-à-dire de juger et de rendre son verdict). Parfois, le roi justifie son autorité en la plaçant sous la protection d'une divinité

La Constitution de 1791. Montesquieu dans son ouvrage intitulé « de l’esprit des lois », rappelle en ces termes la philosophie politique qui doit animer les institutions politiques de toute société « Il faut que par la force des choses le pouvoir arrête le pouvoir ». L’auteur de la théorie dite de « la séparation des pouvoirs », a été reproduit et respecté avec une certaine fidélité par les constituants originaires de la première Constitution écrite connue dans l’histoire constitutionnelle

droit » écrit par Jean-Marie Carbasse Contexte historique Epoque royale : L’époque royale c’est l’époque des premiers rois, de Jules César (assassiné en 44) et de Romulus. En 509 il y a une révolution aristocratique qui a expulsé le dernier roi de Rome, à partir de là il n’y a plus de rois mais il y aura la république romaine, jusqu’à l’époque d’Octave en 27 avant JC. C’est la fin de la république. Il y a trois grands régimes politiques * Une époque royale * Une époque dite de la

même roi impose le respect ». Ces deux autorités sont très liées. La coutume (Timbal) est un usage juridique oral, consacré par le temps, et accepté par la population d’un territoire donné. Il y a l’idée de répétition, d’oralité, d’ancienneté, de consentement populaire et de territoire. C’est un droit d’émanation populaire (qui vient d’en bas) et il est théorisé durant le bas empire romain, et doit être rationnel et raisonnable. Le pouvoir royal représente l’ensemble des prérogatives du roi, les

juges, lors d’un procès, appliquent des règles de droit (= arbitre). Le juge se doit de rester neutre en interprétant la situation et les faits (= jurisprudence -> décision de justice) « droit des sages », Les juges sont obligés d’interpréter les lois, ils ne peuvent pas seulement les appliquer car il y a des cas particuliers. Common Law : juges qui crée du droit en Angleterre, coutume général qui n’existe guère alors les juges anglais ont supposés. 2ème source interprétative : la doctrine (= travail

fonctions : * Spirituelle : le clergé chargé de faire respecter les valeurs de l’Église, même le roi doit se plier à ses valeurs. Fonction la plus importante car même le roi devait respectée cette fonction. * Militaire : c’est la défense assurée par la noblesse qui décrétait qu’elle paya l’impôt de sens (elle est exemptée des impôts), privilèges. * Fonction de production de richesse : le commerce. Le roi (Xème) n’avait pas de pouvoir, et à force d’intrigue, de conquêtes, de mariage, il est devenu

résoudre la crise de succession ouverte à la mort d'Henri III. En effet, le successeur légitime désigné par Henri III, Henri IV n'est pas catholique et refuse d'abjurer sa foi protestante. La ligue catholique refuse un roi hérétique. Charles de Mayenne souhaite se faire élire roi. Mais outre le candidat légitime, plusieurs prétendants se proposent au trône : le cardinal de Bourbon et Isabelle, fille de Philippe II d'Espagne. Les États Généraux s'ouvrent le 26 janvier 1593 à Paris. Ils ouvrent une

l’empire romain et envahissent l’Europe (1453 chute de Constantinople, l’empire romain d’orient, début de l’époque moderne, l’ancien régime), deux dynasties franques pendant 400 ans. MEROVINGIEN (448-742), Clovis 1er franc, chasse romain, et deviens roi des franc, «  Rex Fran Corum », an 500 CAROLINGIEN (751-979), famille de la vallée de Reims, fondée par Pépin le bref (751-758), instaure sacre royal, qui consolide son pouvoir. A Sa mort Charlemagne, sacré en 800, apogée de la dynastie, royauté patrimoine