Les Sanctions Féodo Vassalique

ce système montrent qu'il s'inscrit dans un monde décomposé dans un monde ou finalement où l'Etat ne peut plus assumer sa mission. A. Une relation d’homme à homme Le lien féodale est double , il y a d'abord un lien personnel c'est à dire le lien vassalique qui crée la vassalité. Mais il y a dans cette relation au delà du lien personnel , il y a aussi un lien réel (RES : la chose) un lien qui est né de la concession d'un fief (la terre) au vassal. Ces liens sont des liens juridiques qui sont de nature

« le droit c’est un ensemble de règle obligatoire normalement assortie de sanction émanent d’une autorité légitime pour organiser la vie en société et ordonner les intérêts des hommes. Le droit caractérise l’état d’une société et en modèles les institutions. » La sanction est elle nécessaire vraiment pour qu’une règle soit une règle de droit ? Non puisque il existe des règles juridiques qui ne sont pas assortie de sanction et qui sont pourtant des règles (l’obligation naturelle, la prescription…)

peut interrompre le vote quand il le souhaite. → Partiel Le peuple vote 3 sortent de lois : *Les lois parfaites : loi qui doit être respectée sous peine de sanction et de nullité de l’acte. *Les lois moins que parfaites : loi qui n’entraine pas la nullité de l’acte mais soumet à une sanction *Les lois imparfaites : loi sans aucune sanction → Imparfait Durant 500 ans à peine 800 lois. B.La domination progressive des lois de l’Empereur 1.La loi sous le principat a. Les sources du droit

la cour du Yamato est de contrôler tout l’archipel. Le Japon adopte le système des codes. Un code est un texte écrit où l’on fixe un certain nombre de règles. Ces règles sont de 2 sortes : • Les règles de droit pénal (ritsu) concernent les sanctions. Les sanctions proposées sont les travaux forcés, l’exil et enfin la peine de mort. Le fait de porter atteinte à la personne de l’empereur est le crime le plus grave. Ceci, afin de renforcer l’aura de l’empereur et son prestige. • Les règles de droit administratif

directement le vassal au seigneur et l'autorité de ce seigneur représente un écran entre le pouvoir central et les vassaux, car ce phénomène se répète sans cesse sur tout le territoire, ces liens touchent toute la hiérarchie sociale: le contrat vassalique se généralise, il faut bien comprendre que ce contrat rattache à des chefs des hommes qui normalement devraient dépendre du roi, or tout ces hommes qu'il s'agissent des vassaux ou des seigneurs composent l'aristocratie militaire de cette époque

coutumes n’a pas toujours permis d’empêcher les seigneurs d’imposer des contraintes nouvelles et tyranniques, dans la mesure où on est dans un monde où le commandement militaire est le modèle du pouvoir civi. III. Les rapports vassaliques et la féodalité Le lien féodo-vassalique structure toute la société occidentale, du point de vue politique et social. C’est un lien d’abord personnel, et au deuxième plan, un lien réel. L’incarnation de cette dimension réelle est le fief. A/ La vassalité Elle

paix, la protection à tous ceux qui se soumettent à son autorité. Grâce à ce mundium et à la paix qu’il assure, le roi peut rendre la justice. Le roi franc accorde et retire son mundium à qui il veut. Celui qui s’oppose au mundium s’expose à des sanctions pécuniaires (le « wergeld »). Par le wergeld et le mundium, le roi maintient l’équilibre social. Celui qui décide de se mettre en opposition au mundium et qui refuse de payer le wergeld se place alors hors la loi et du ban, il sort du bannum.

la notion d'État s'estompe, et donc les rois carolingiens vont recourir très largement à un mode de gvt, ie le système vassalique. Les rois s'entourent de vassaux. La vassalité reposait sur une relation d'homme à homme, un qui s'engageait à obéir et à servir et l'autre qui s'engageait à protéger et entretenir. Les grands de l'aristocratie le feront aussi, les le système vassalique se diffuse ds la société, et se constituent peu à peu une multitude d'écran entre la base et le sommet. L'époque médiévale

au service d’un plus puissant. Se développe alors ce qu’on appelle le système vassalique qui progressivement va se substituer à l’Etat carolingien. Il y a toutefois une difficulté. On constate que dans la foulée du capitulaire de Mersen, les vassaux du roi, eux aussi puissants, vont exiger à leur tour des serments de fidélité de la part d’hommes libres. Très rapidement, on voit se constituer de nouveaux réseaux vassaliques. Parce que les grands s’entourent de leurs propres vassaux, ils forment un écran

exploitants agricoles. Section 2 : le lien féodal et vassalique ou la concession militaire Ce lien repose sur la rencontre de deux institutions juridiques (des pratiques entre hommes) : l’hommage vassalique d’une part et le fief d’autre part. § 1 : l’hommage vassalique L’origine de l’hommage vassalique doit être recherchée dans le lien de fidélité carolingien :la commendatio. Les grands seigneurs utiliseront le contrat d’hommage vassalique afin de faire passer les hommes sous leur domination