Les Sanctions Féodo Vassalique

le diocèse. Au niveau le plus bas, il y a, dans le diocèse, le prêtre, à la tête d'une église. B. Les instances hiérarchiques supérieures Au-dessus des évêques, il y a le métropolitain, appelé aussi archevêque. Il est chargé d'infliger des sanctions à l'évêque si celui-ci commet des fautes et on peut porter devant lui des appels des décisions de l’évêque. Encore au-dessus, il y a les patriarches. Ce sont des évêques qui sont à la tête des plus anciens évêchés, comme en Orient, ceux d'Alexandrie

institutions en étroite relation avec les mutations de la société française. Chaque règle de droit a une histoire, voir derrière la technique. Le droit c'est l'ensemble des règles assorties de sanctions qui ordonnance les intérêts des hommes dans leurs rapports sociaux. Le droit est donc un ensemble de règles, il impose, édicte, oblige, le droit est une science normative. Les règles juridiques

mariage en dehors du territoire Droit d’aubaine 2. Oppression « doser » la terreur Coutume= ensemble de traditions orales, de gestes, d’attitudes qui st respectée et acceptées par tous Evolutions de celle-ci Section 2 : le lien féodal vassalique Relation double et personnelle Lien réel : concession d’un bien =le fief I .La vassalité = Contrats par lequel le vassal s’engage à entrer dans la dépendance d’un seigneur= hommage et serment de fidélité A. L’hommage Ancien rite carolingien :

insuffisant, cpte tenu de l’immensité de l’ER. Pour les textes les plus importants : reproduction sur des tables de pierre ou de bronze. 3 types essentiels de constitutions : - les édits, de portée générale. Au B.E on parle aussi de pragmatiques sanctions, lorsque ces constitutions ont un caractère moins solennel. - les décrets et surtout les rescrits : décisions prises par l’emp. et concernant des cas particuliers (procès pour les décrets, affaires adm. pour les rescrits). Prennent une imptce

qui est avant tout un chef de guerre, un conquérant. La société est toute entière fondée sur la guerre et la conquête. Le pouvoir du roi est conçu avant tout comme un pouvoir de commandement lié à la fonction de guerrier. Il peut contraindre et sanctionner. Ce pouvoir est aussi un pouvoir de nature patriarcale car ce roi est aussi un chef de tribu, il va protéger son peuple, il est un roi nourricier. Il partage avec le peuple le butin issu de la conquête. Ce pouvoir, le roi l’exerce en son nom propre

maître qu'au Roi. Charlemagne fait alors valoir un engagement qui dépasse sa propre personne pour réaliser l'utilité du royaume. A cette fidélité les Carolingiens ont maintenus une fidélité plus forte qui concernait leur entourage immédiat : fidélité vassalique. I. les organes de l'organisation carolingienne A. l'administration centrale : les organes centraux du gouvernement il existe des officiers qui permettent la bonne marche du palais. Avec eux on trouve des conseillers palatins qui

B) La politique de persécution - 3ème siècle : L’empereur ne peut plus souffrir de contestations de son pouvoir : organise la persécution. Le 1er : Dèce : célébration générale sur tout l’Empire pour le culte de l’Empereur, sinon risque de sanction et mise à mort Pape Fabien refuse : mis à mort - Début 4ème siècle : Dioclétien (encore plus sanglantes) - 304 : culte chrétien est interdit - 312 : Constantin se converti au christianisme C) La reconnaissance du christianisme 2temps :

tyrans doivent gouverner selon le droit. Ici, comme ailleurs la loi c’est l’instrument de la paix sociale qui est destiné à sauver l’ordre politique. Cette loi protège les personnes et les biens, elle assure des droits, elle va s’occuper des sanctions de droit pénal. On peut constater, dans l’ensemble la loi des tyrans s’occupe un peu moins des droits de la famille, ce qui intéresse surtout en Grèce c’est les rapports politiques avec le corps social. Législateurs connus : à Sparte : LYCURGUE

serment contraignant, qui ne se contente plus d’interdire de nuire, mais qui engage à rendre service et à obéir. En cas de désobéissance, le parjure est soumis à une sanction pénale (on lui coupe la main droite), une sanction civile (il n’a plus le droit de prêter serment, et n’a donc plus aucune protection juridique) et une sanction religieuse (il est voué à la damnation éternelle, ce qui, dans un contexte de foi totale, est terrorisant). Ce serment de fidélité, bien que personnel, est le reflet

cher. On passe d’un monde où tout le monde peut être fantassin à une élite qui combat à cheval. Cette élite est prise dans les liens de vassalité. Au départ, lien d’homme à homme, intuitu persone, « en raison de la personne ». Ex : mariage. Le lien vassalique forme un lien de parenté, aussi fort que les liens familiaux. Section 1. La vassalité franque 1. Les origines Multiples : dès le bas empire, se développent les relations de protection. Les puissants, les possesseurs de grands domaines