Les Sanctions Féodo Vassalique

comprendre l’évolution du droit. Il est intéressent d’extraire du passé ce qui permet de comprendre le présent. On va étudier les relations entre le pouvoir et le droit. Qu’est-ce que le droit ? Le droit est l’ensemble des règles, assorties de sanctions qui ordonnent les intérêts des hommes dans leurs rapports sociaux. → Le droit, un ensemble de règles : le droit ne recommande pas, ne conseille pas ; au contraire, le droit impose, édicte. On doit le suivre. Le droit est une science normative

paix, la protection à tous ceux qui se soumettent à son autorité. Grâce à ce mundium et à la paix qu’il assure, le roi peut rendre la justice. Le roi franc accorde et retire son mundium à qui il veut. Celui qui s’oppose au mundium s’expose à des sanctions pécuniaires (le « wergeld »). Par le wergeld et le mundium, le roi maintient l’équilibre social. Celui qui décide de se mettre en opposition au mundium et qui refuse de payer le wergeld se place alors hors la loi et du ban, il sort du bannum.

faire appel au roi. Le Mundium permet de définir des prorogatives de puissance publique. Le roi parle Mundium, et considéré comme un pacificateur, il doit veiller au maintien de l’ordre, et la paix sur son territoire, il est également justicier. Il sanctionne les violations de la paix. Les sujets ont donc conscience du pouvoir justifier de roi et de se tourner vers le roi lorsqu’il subisse un préjudice. Il impose son autorité. Mundium et Bannum sont entre les mains du roi. L’administration ce met en

les documents sont des indicateurs sur les sociétés anciennes mais nous sommes quand même confrontés à l’inconnu. Le droit créé un monde artificiel qui peut nous faire oublier a réalité des rapports de force que l’on pourrait oublier car il y a la sanction qui vise à mettre quelqu'un sur le droit chemin. Il y a des infractions, le droit n’est pas toujours ce qui fixe la marche des sociétés. IL faut aller au delà du droit pour se faire une idée plus juste des peuples anciens, cerner un esprit général

les affaires les plus graves. Parjure : Violation du serment en cas de désobéissance, de fraude ou même de tentative de fraude. Ce qui fait du coupable un véritable hors-la-loi, sans protection aucune et soumis à des sanctions très lourdes, destinées à se conjuguer. (sanctions criminelles, civiles ou religieuses = les plus terrorisantes). Contrat de vasselage : Contrat privé entre deux personnes de conditions libres, au terme duquel le vassal s’engage au service et dans l’obéissance de l’autre

les affaires les plus graves. Parjure : Violation du serment en cas de désobéissance, de fraude ou même de tentative de fraude. Ce qui fait du coupable un véritable hors-la-loi, sans protection aucune et soumis à des sanctions très lourdes, destinées à se conjuguer. (sanctions criminelles, civiles ou religieuses = les plus terrorisantes). Contrat de vasselage : Contrat privé entre deux personnes de conditions libres, au terme duquel le vassal s’engage au service et dans l’obéissance de l’autre

vite disparu après Charlemagne. -Lien de fidélité direct reppose sur un sermant prété sur les écritures saintes. Derrière la contrainte politique il y a une contrainte spirituelle. Le sermant de fidélité est ce qui caractérisera le lien féodaux vassalique. Il accélèrera la médiatisation du pouvoir politique. De plus en plus en plus d'intermédiaire de créeront. Si il est vrai que la patrimonialité du pouvoir politique recule et qu'elle est remplacé par un pouvoir de droit publique, à l'échelle locale

série de gestes, de symboles, qui vont accompagner la procédure et aboutir à la sentence. Donc, sans ce rite, la solution ne peut être trouvée. Les gens n’ont pas peur du droit, mais des dieux et donc respectent la décision donnée. Quand il y a une sanction, aujourd’hui, tout est traité différemment. L’individualisation de la peine, les recours entre les différents juges… La dimension est aujourd’hui plus personnelle. L’autorité détenue par les pontifes est religieuse et qui les mettent en position

cette vengeance privée. En effet, les germains ont mis en place des compositions (sorte de rachat de la faute commise par le paiement d'un prix permettant de compenser le préjudice). Sous les germains il s'agit de bétail et non pas de monnaie. La sanction dépend de la qualité de la victime (si on tue un homme on doit fournir plus de têtes de bétail que si on tue une femme sauf si la femme a entre 17 et 25 ans). A coté de ces délits privés il y a quelque délits publics portés à l'ensemble de la tribu

fonction liturgique : La messe, les sacrements, baptême, mariage Une fonction évangélique : Il doit diffuser la foi chrétienne au sein de sa ville (missionnaire) Une fonction disciplinaire : Il a pour rôle de surveiller le comportement du clergé et sanctionne tous les comportements contraires à la morale. Cet évêque permet la création en parallèle d’une autre fonction : Les prêtres Evêque (ville) / Prêtre (Campagne). La circonscription de l’Evêque pour la ville s’appelle le diocèse La hiérarchie