Les Sanctions Féodo Vassalique

diffusion du droit romain (surtout dans le Sud, le Nord est plus tourné vers la coutume) et la redécouverte des compilations de Justinien. Le développement des villes remet en cause les relations avec le seigneur. Chapitre 1 : Les institutions féodo-seigneuriales En tant que société, la féodalité appelle des remarques sur le régime des terres et sur la condition des personnes, sur les structures militaires, financières des seigneuries. Section 1 : La condition des personnes La société

diffusion du droit romain (surtout dans le Sud, le Nord est plus tourné vers la coutume) et la redécouverte des compilations de Justinien. Le développement des villes remet en cause les relations avec le seigneur. Chapitre 1 : Les institutions féodo-seigneuriales En tant que société, la féodalité appelle des remarques sur le régime des terres et sur la condition des personnes, sur les structures militaires, financières des seigneuries. Section 1 : La condition des personnes La société féodale

l’ordre et la paix. Ces tyran doivent gouverner selon le droit et ici comme ailleurs la loi c’est l’instrument de la paix sociale destinée à assurer l’ordre politique. Cette loi protège les persoes et les biens, assure des droits et va s’occuper des sanctions. Dans l’ensemble la loi des tyrans s’occupe assez peu la loi de la famille, ce qui intéresse surtout en grêce c’est les rapports politiques. A sparte le légis légendaire c’est Lycurgue, a Athènes il y a eu Selon, Clysthèle, Dracon, les lois de ces

répétition, consensus...etc - La grande diversité des coutumes : une réalité complexe - La territorialité des coutumes : une construction empirique - Pays de coutumes & Pays de droit écrit : explication § 2 - La mise en place des liens féodo-vassaliques : - la prédominance des liens personnels - la généralisation des fiefs - les droits et devoirs réciproques du seigneur et de vassal - l’évolution des liens féodaux au XIIème siècle § 3 - La diversité « territoriale » des droits seigneuriaux

préside plus qu’à titre exceptionnel, disparition de la justice itinérante. Ordalies se transforment : Ch favorable au duel par l’intermédiaire de champions. Dans le cas où justice royal en cause, il développe modes de preuves rationnels. Sanctionne vengeance perso par amputation. IV. L’Eglise Fonction religieuse du monarque carolingien : Lien avec l’Eglise renforcé, monarque guide le peuple dans le salut, être sujet du roi c’est être chrétien, liens renforcés entre Pape et roi

réellement parvenues. On en connaît le contenu par les nombreuses citations qu’en fait la littérature postérieure. Le principal objet de la Loi des Douze Tables est de reconnaître certains droits et de donner aux citoyens les moyens de les faire sanctionner en justice. La loi recense donc une série de questions concrètes à propos desquelles elle donne aux particuliers « des actions », c'est-à-dire la possibilité, dans certaines conditions précises, de se faire rendre justice dans un procès. Chaque

socio-politiques sont personnelles (de personne à personne), le puissant est le seigneur, le soumis est le vassal. Le seigneur doit protection et moyen d’exister au vassal, au moment de la cérémonie, il lui remet un fief qui lui permet de vivre. Relations féodo-vassaliques. Le terme « féodalité » recouvre un système de relations sociales et politiques. Un ensemble de structures et d’institutions, un schéma totalement nouveau d’organisation humaine établit à partir d’un territoire foncier, la seigneurie et de la

rappelle : Son rôle de protection et de chef Des faits historiques de comment il a battit son Empire 282 décisions de justice, construites sur le même modèle qui le suivant : une phrase énonce un problème de droit, puis une autre annonce la solution/sanction. Tout est regroupé en chapitres selon le sujet/la matière (droit civil, pénal, famille, commercial...) Un épilogue lyrique/poétique qui résume l’œuvre de justice d'Hammurabi. Il prépare sa postérité à travers les siècles : « Hammurabi, roi du droit

droit féodal, la fidélité du vassal à son seigneur est garantie par un échange, d’ailleurs réciproque, de devoirs. La rupture de cette « foi » jurée entraîne une procédure devant le conseil féodal du seigneur avec convocation et, le cas échéant, sanction. La plus importante de ces dernières pour notre propos est une sorte de confiscation du fief : on l’appelle « commise ». En cas où le vassal est condamné pour crime capital, la confiscation pure et simple s’impose. C’est de toutes façons la justification

la justice sans que cela constitue une règle. En réalité, ce sont ces justices la qui vont problèmes. Dans le cas des seigneurs féodaux, ceux-ci ne sont pas justiciers parce que le seigneur féodal n'est compétent que sur le lien féodo-vassalique. Cette diversité juridictionnelle se trouve accrue par le fait que des établissements religieux comme de grandes abbayes peuvent exercer de grandes justices en tant que seigneur. De plus, les bourgeois des communes peuvent eux aussi exercer