Les Sanctions Féodo Vassalique

apparaît en liaison d'une absence de règles où vers le IXème siècle apparaît une nouvelle obligation vassalique(serment féodo-vassalique). Cette organisation va structurer toute la société européenne. Grâce à la féodalité on va avoir une stabilité, une certaine paix. Cependant, la société féodo-vassalique repose sur un rapport de nature personnel, antinomique aux valeurs commerciales. La sécurité vassalique(de transport, d'échange) et l'antinomie avec la société marchande va faire que les marchands eux-même

l'administration de l'Empire, ce sont des lois générales. En principe ils n'ont pas besoin d'être approuvés par les plaids. Ils vont vraiment constituer une législation générale. On retrouve plus ici l'héritage romain et les lois impériales romaines. Les sanctions sont dans les capitulaires. Le contenu de ces capitulaires est divers. Ils portent sur les impôts (nouveaux impôts), également sur la justice. Charlemagne va donc faire une réforme très importante concernant la justice par le biais de ces capitulaires

partir du moment où elle est accepté dans le groupe qui l’exerce, cad qu’il la considère obligatoire. La coutume se distingue donc des usages sociaux. Cad que lorsqu’une pratique est devenue coutume on peut demander à une autorité judiciaire de la sanctionner en cas de non-respect. Une coutume, dans le cas de la France à la période féodale, est avant tout inscrite dans un territoire et premièrement dans les grandes principautés puis dans la seigneurie, elle suit le cadre du pouvoir. Les différentes

vassalité. L’institution vassalique devient le support des relations, entre le seigneur et les autres membres de l’élite local, qui deviennent les vassaux. Cette relation va se nouer à travers une insti, le contrat féodo-vassalique. Paragraphe 1 : l’essor de la féodalité et des insti féodo-vassaliques Pour le comprendre, il nous faut d’abord analyser les principales insti, qui servent de support au pv du seigneur à l’intérieur de son domaine : Le contrat féodo-vassalique qui repose sur une cérémonie

et la démesure du droit. Leurs fautes, leurs pêchés sont si lourds, que Dieu en a été atteint. Malgré cette atteinte, Dieu ne va pas immédiatement déclencher le châtiment, la sanction. Dieu va se plier à une procédure : il veut être instruit de l’affaire. C’est là le rôle du juge. Dieu qui pourrait immédiatement sanctionner, va recherche la justice. Cette justice passe par le dialogue, par l’écoute de la défense. La défense est assurée par Abraham. Abraham se tient comme avocat devant Dieu, pour

pas prendre les armes.- Le second droit est le « Bannum »Le pouvoir nécessaire à tout titulaire du pouvoir pol (pouvoir de commandement et d’interdiction) Le Roi est le seul qui peut adresser des commandements généraux Cela entraîne un pouvoir de sanction pécuniaire (60 sous d’or) at first et après il sera frappé de la « forbis banitio »→ il ne respecte pas les ordres du Roi donc il n’est plus sous la protection du Roi (donc tout le monde pourra le tuer sans en être inquiéter) B. L’influence du modèle

Ce sont des lois générales, lois modernes. En principe, ces capitulaires n’ont pas besoin d’être appliquées par un plaid. Ces capitulaires constituent une véritable législation et qui est respecté par les sujets, s’il ne respecte pas il y a des sanctions. Par exemple : augmentation des impôts, créer un nouvel impôt … servent à l’empereur pour faire respecter les droits particulièrement dans les provinces annexées. Capitulaire de Charlemagne : capitulaire de Villis. Les capitulaires disparaissent

 Scandinaves, Hollandais, etc...   Des le 8eme siècle une marine apparait en Atlantique = découverte de nouveaux continents  quelques siècles plus tard.     2) Lien Féodaux‐Vassalique   Pour payer les fonctionnaires les occidentaux livrent des terres et pour qu’ils soient fideles,  ils  leurs  font  signés  une  promesse  « lien  féodo‐vassalique ».  Ce  lien  est  la  manière  de  répondre  à  l’empire  d’orient.  Il  a  été  mis  au  point  en  Alsace‐Lorraine  « Austrasie »  par  les  ascendants de Charles Martel et Charlemagne

Il n'a jamais été exclu de la vie religieuse, il participait aux cultes publics ainsi qu'aux cultes de la domus. En droit il était traité comme une chose, mais quand il mourrait, il avait la même sépulture que les citoyens romains. L'empire va sanctionner le maître en cas de mauvais traitement, notamment, toute exposition d'un nouveau né, esclave, entraînait la perte de la propriété du maître. L'évolution du droit impérial a reçu une autre influence essentielle : les influences provinciales. Il

PARTIE DEUX : UN MONDE EN MUTATIONS 41 (Xème – XIVème siècles). 41 CHAPITRE 1 : LA MEDIATISATION ET LA REAFFIRMATION DU POUVOIR ROYAL. 41 SECTION 1 : LE FRACTIONNEMENT DU TERRITOIRE ET LES RELATIONS FEODOVASSALIQUES. 41 I. Le lien vassalique. 41 II. Le lien féodal. 42 III. Comment fonctionne la justice féodale. 43 SECTION 2 : DE LA SUZERAINETE A LA SOUVERAINETE ROYALE (LE ROI EMPEREUR EN SON ROYAUME). 46 I. L’utilisation des règles féodales par le Roi. 46