Les Sanctions Féodo Vassalique

Section 1ère les causes de l’échec §1er La privation du pouvoir Cours du mercredi 19 octobre §2 le pouvoir seigneurial : le pouvoir de ban Le pouvoir de ban est exercé sur toute la population, sauf sur les vassaux, ils sont liés au droit féodo-vasselique. Les paysans libres et les serfs sont appelés les hommes de Poeste A) La seigneurie banale, une unité de pouvoir militaire La multiplication des châteaux marque un recul du droit et des moyens de le faire respecter. Désormais

.......34 B) L'application des coutumes, la justice seigneuriale....................................................35 Section 3 Une nouvelle conception du pouvoir : l’ordre féodal...............................................35 ¤ 1 Le lien féodo-vassalique.......................................................................................35 A) L'hommage et la foi....................................................................................................36 B) Le fief.................

prérogatives régalienne usurpées par les féodaux. A la fin du 12e siècle, la monarchie capétienne a toutes les apparences d’une monarchie féodale. Le roi est considéré comme une seigneur comme les autres, il est lui-même pris au piège des relations féodo-vassalique et peut être entouré parfois de voisins beaucoup plus puissant que lui. Malgré sa faiblesse, le roi préserve au sein du système féodal une certaine singularité. Nous étudierons dans un premier temps pourquoi le roi serai un roi parmi d’autre

Le fractionnement du grand domaine En effet, l’ancien grand domaine s’est assez souvent démembré entre plusieurs seigneurs. Cette tendance au fractionnement est extrêmement fréquente, celle-ci s’opère par la multiplication des contrats vassaliques et le résultat est qu’à l’intérieur du domaine apparaissent peu à peu des seigneuries distinctes. Et puis à partir du 11ème siècle du fait des héritages et des transactions, un même seigneur se retrouve à la tête de fraction de domaines différents

seigneur, qui va aboutir au système de vassalité. Ce document nous montre également dans quelles conditions se système de la recommandation se met en place et nous permet de comprendre que la commendatio est l’origine contractuelle des relations féodo-vassaliques. De plus, avec le fléchissement du pouvoir royal, le roi n’est plus capable d’assurer la protection de ses sujets, ce qui explique le rapprochement des hommes libres vers les grands. Dans un contexte politique et économique bouleversé par

Séance 5 : Hommage féodo-vassalique Numérique : Doc 1 : Les chartes sont des actes juridiques signés par plusieurs acteurs pour définir un objectif et parfois des moyens communs. Doc 2 : Charles le chauve (823-877) est roi de Francie occidentale de 843 a 877 et devient empereur d'occident en 875. C'est le fils de Louis le Pieux et le petit-fils de Charlemagne. Le capitulaire est un acte legislatif qui fait des lois. Contexte : Charles le chauve veut

de Lille (1283-1406), 1937, III, Lille, n°129, pp. 84-85 Dans le système féodal, l'hommage est une promesse de fidélité et de dévouement absolu d'un vassal envers son seigneur. Au XIIème siècle, cet hommage a lieu dans le cadre d'un contrat féodo-vassalique : un faible se place sous la protection d'un puissant, à charge de lui rendre certains services. Ainsi, un extrait de Les lois, enquêtes et jugements des Pairs du Castel de Lille, d'un auteur anonyme du XIIe siècle, nous décrit la cérémonie pendant

et imposer la paix. A) L’armée privée, manifestation de la toute-puissance seigneuriale 1) Le service vassalique, un service contractuel a) Fondement Guerre de lignage à lignage : aide de tous les parents du seigneur jusqu’au 7ème degré canonique Service des vassaux en vertu du contrat féodo-vassalique  b) Modalités Service militaire illimité dans la durée et dans les obligations qu’il implique, mais librement

privé et droit public. Les francs ignorent cette distinction. Certes, tout comme l’empereur romain avant eux, le roi est un chef de guerre titulaire d’un pouvoir concret (pouvoir de banc) c'est-à-dire un droit de commandement, de contrainte et de sanction. En effet, si on est à même de considérer que ce pouvoir de banc s’inscrit dans la continuité du pouvoir romain, en fait, il n’en est rien. Il est désormais question d’une structure sociale et politique basée sur des relations concrètes d’hommes

payer la dîme sous peine d'excommunication. Mai cette peine est peu dissuasive si bien que le pvr laïc intervient par un capitulaire de 779. Désormais, les chrétiens sont astreints au paiement de la dîme sous peine de confiscation de leur récolte. La sanction est plus forte mais insuffisante car e pvr royal devra intervenir pour rendre obligatoire le paiement de la dîme par 2 capitulaires (794 et 849). la dîme pèse sr l'aristocratie, les hommes libres et les colons. II – L'appropriation du patrimoine