Les Sources Du Contentieux Commercial Du Maroc

rapport nous tâcherons de présenter l’office et plus particulièrement l’agence commerciale d’Oujda principale. Dans la deuxième partie nous traiterons du thème du stage et qui est le suivi de la facturation des clients particuliers moyenne tension. Chapitre I : Présentation de l’Office Nationale de l’Electricité Section 1 : Présentation générale de l’office I. Historique et Orientations : En 1891, le Maroc a connu son premier pas vers l’électrification qui s’est initié par l’éclairage

établissement bancaire :               Cas de la BP………………………………………………………………………………….59 Chapitre 1 : Le secteur bancaire au Maroc…………………………………………………………….60 Chapitre 2 : Présentation du groupe BP……………………………………………………………….64 Chapitre 3 : Les risques de l'activité bancaire au Maroc………………………………………………72 Chapitre 4 : Les composantes du contrôle interne du groupe des Banques Populaires du Maroc……77 Chapitre 5 : Démarche de mise en place d'un dispositif de contrôle interne au sein de la banque……93          

universitaires, et jusqu’au doctorat). Programme Averroès Le programme Averroès, ce sont 20 universités prestigieuses qui organisent des échanges universitaires entre l’Europe (Belgique, Espagne, France, Italie) et les pays du Maghreb (Algérie, Maroc et Tunisie). Nouveau programme de mobilité financé par la Commission Européenne, le programme Averroès vit en 2009-2010 sa deuxième année d’existence. Il réunit 11 universités d’Europe et 9 universités du Maghreb, et finance des échanges d’étudiants

Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Cellulose du Maroc Mémoire de Fin d’Etude Diagnostic de la comptabilité analytique pour la mise en place d’un ERP Cas de l’entreprise Cellulose du Maroc Préparé par : BENMOUSSA Hanae Encadré par : Mme LAHLOU Année universitaire : 2008 - 2009 Mémoire de fin d’étude Remerciements Au terme de ce modeste travail, je tiens à présenter mes vifs remerciements et ma sincère reconnaissance à un nombre de personnes qui

particulière en matière de commerce. Le droit des obligations qui y figure détermine les règles de droit des contrats et du droit de la responsabilité civile. * Le droit commercial : est constitué de l’ensemble qui régissent les rapports entre les commerçants tel que les actes de commerce, le fonds de commerce et les sociétés commerciales. * Le droit de travail : fixe les règles qui régissent toutes les relations individuelles ou collectives entre les travailleurs et l’employeur tel que le contrat

Mes vifs remerciements à M. Khalid BENHILMA Responsable de Développement de RH, pour son collaboration et pour m’avoir donner l’occasion de passer un stage à une société à renommée nationale et internationale comme la société des Brasseries du Maroc. Enfin, relativement à mon rapport, je remercie mon encadrant et mon professeur M. BENMIR, ainsi que tous les membres du jury. INTRODUCTION GENERAL L’environnement socio-économique

de présenter une analyse du profil du créateur, passant par la suite à une présentation du projet choisi en comparaison avec les autres projets préliminaires, pour arriver enfin à détailler les différentes modalités de projet retenu (modalités commerciales, financières et techniques). 1. Dossiers du promoteur |Houmaini souhail | |Qui ?

Haut du formulaire [pic]Code de la nationalité marocaine Chapitre Premier : Dispositions Générales Article Premier : Sources du droit en matière de nationalité : Les dispositions relatives à la nationalité marocaine sont fixées par la loi et, éventuellement, par les traités ou accords internationaux ratifiés et publiés. Les dispositions des traités ou accords internationaux ratifiés et publiés prévalent sur celles de la loi interne. Article 2 : Application dans le temps des dispositions

navire pour les traversées, • Le maintien de la sécurité et de la sûreté maritimes, • L’exécution des manœuvres portuaires, • L'utilisation des installations de manutention, • La préservation de la cargaison • La gestion des opérations commerciales, etc. A bord, on distingue : - Les fonctions pont qui assurent la conduite du navire : navigation, manœuvre, sécurité et sureté. Ces fonctions nécessitent du personnel se relayant pour assurer un service 24 heures sur 24. - Les fonctions

cohésion sociale SOMMAIRE Liste des abréviations Liste des auditions et pays de Benchmark Introduction IIIAperçu historique sur le système fiscal marocain Architecture générale du système fiscal marocain a. Liste des principaux impôts et taxes au Maroc b. Structure des recettes fiscales IIIDépenses fiscales et subventions budgétaires A. Les Dépenses fiscales : 1. Structure des dépenses fiscales : 2. Principaux bénéficiaires des dépenses fiscales : 3. Principaux secteurs bénéficiaires des dépenses