Lisbonne

il fallut réagir. C’est pourquoi naquit le traité de Lisbonne qui a été signé par les 27 pays membre de l’Union Européenne le 13 décembre 2007 et est entré en vigueur depuis le 1er décembre 2009. Tout en reprenant les grands principes du traité rejeté en 2004, celui-ci à permis d’apporter une réponse concrète aux problèmes de l’Union tout en édulcorant les aspects qui avaient fait défaut à la Constitution européenne de 2004. Le traité de Lisbonne incarne donc le besoin d’une nécessaire relance vitale

communautaire et européenne au sens stricte mais elle s’explique au niveau communautaire et européen aussi en réintégrant les choses dans la sphère européenne au sens large c'est à dire en liaison avec d’autre Europe (Conseil de l’Europe etc…). Le Traité de Lisbonne prévoit la manière dont ces structures vont s’articuler avec l’Union européenne "nouvelle formule". Pour résumer les choses, on peut considérer qu’il y a trois dynamiques qui sont à l’œuvre dans la construction européenne et de l’Union européenne

communautaires ne sont pas immuable elles revoient à une réalité, certaines institutions ont été créée dès l'origine, elles ont vu leur physionomie se modifier. Donc il y a une évolution du système institutionnel depuis l'origine de l'Europe et le traité de Lisbonne contribue à ces mutations Sans ces institutions l'Union Européenne ne serait pas capable de se manifester à l'extérieur, certaines l'Union Européenne a désormais comme l'avait auparavant les communautés européennes la personnalité morale mais comme

son organisation, ses pouvoirs afin de mieux appréhender son rôle. Puis, nous analyserons le processus d’évolution de sa place dans le triangle institutionnel de l’Europe depuis 1957 et les perspectives éventuelles d’évolution avec le Traité de Lisbonne. I. Le Parlement européen. Tout d’abord, observons l’organisation de l’institution européenne, sa composition et ses compétences afin de cerner sa place au sein de l’organisation de l’Union européenne. A. L’organisation

services de la Cour et préside les audiences et les délibérations. Composition et fonctionnement de la Cour de Justice La Cour de justice est composée de 27 juges, soit un par Etat membre. Leur mandat est de six ans renouvelables. Le traité de Lisbonne crée un comité consultatif pour la nomination des juges et des avocats généraux chargé d'émettre un avis sur la compatibilité des candidats avec les fonctions exercées. Ce comité est composé de sept personnes choisies parmi d'anciens membres des

missions de l'OSCE Chapitre 2 : apport du traité de Lisbonne dans l’évolution des Communautés européennes Section 1 : Le renforcement de la construction européenne I- La création et la montée en puissance de l'UE A- Le Traité de Maastricht et les approfondissements ultérieurs a- Le Traité de Maastricht, 7/02/1992 b- Le Traité d'Amsterdam, 2/10/1997 c- Le Traité de Nice, 26/02/2001 (entrée en vigueur : 01/02/2003) d- Le Traité de Lisbonne, 13/12/1997 (entrée le 01/12/2009) B- Les élargissements

traité de Lisbonne, signé le 13 décembre 2007 et entré en vigueur le 1er décembre 2009, l’UE rassemblait trois ensembles appelés « piliers » : le pilier communautaire constitué de trois communautés : la CECA, la Communauté européenne (ex-CEE) et la Communauté européenne de l’énergie atomique ou « Euratom » ; le 2e pilier concerne la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) ; le 3e pilier constitué par la coopération policière et judiciaire en matière pénale. Le traité de Lisbonne a supprimé

et de débats ». 12. Elargissement de l’U.E. à 10 nouveaux pays : Pologne, Tchéquie, Slovaquie, Hongrie, Slovénie, Estonie, Lettonie, Lituanie, Malte, Chypre. 13. 2007 : Bulgarie et Roumanie. Total = 28 Etats membres. 14. Traité de Lisbonne, signé à Lisbonne en 2007. Modifie le Traité sur l’U.E. et le Traité instituant la Communauté européenne. (résultat de la « période de réflexion » suite à l’échec de la Constitution) Buts : mettre en place la procédure de codécision qui devient la procédure

Selon n’interdit pas de nice . Le traité de nice étéle traité de mass, soit le traité constitutionnel. Sur ce traité de lisbonne c’est l’analyse des deux traité (TUE / TFUE). Rappelé la structure des deux traités : TUE : traité bref qui fait 55 articles, ils sont répartie en 6 titre : -dispositions communes -dispositions relatives au principe démocratique (drt des citoyens -dispositions relatives au institution -dispositions relative au coopération renforcée -disposition relative

Le Traité de Lisbonne abandonne tout ce qui risquait de donner à l’Union Européenne les caractéristiques d’un État, comme les symboles (drapeau, hymne, devise) ou le terme même de Constitution. Le Traité sur l’Union Européenne et le Traité instituant la Communauté européenne sont profondément modifiés. La Commission européenne : C’est le Traité de Bruxelles du 8 avril 1965 (dit de fusion), lequel est entré en vigueur le 1er juillet 1967, qui a procédé à l’unification de la Commission européenne