Litec

de l’exécution de la peine : le sursis Section 2 : L’aménagement de l’exécution de la peine Faculté de Droit et Science politique BIBLIOGRAPHIE (liste non exhaustive) Le cours doit impérativement être travaillé à l’aide du Code pénal (Dalloz ou Litec) OUVRAGES SPECIALISES BECCARIA C., Des délits et des peines, Traduit de l’italien (1764), Hachette Livre BNF, 2012. BERGER V., Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, 13ème éd., Dalloz, 2014. BONFILS PH., CIMAMONTI S., GASSIN R.

qu'on leur a dit qu'il suffisait de taper quelques mots pour tout trouver... En matière juridique, comment s'y prendre pour rechercher dans un Juris-Classeur ? Comment rechercher à partir d'un outil en apparence aussi simple qu'un code Dalloz ou Litec ? Et bien sûr : comment interroger des bases de données telles que celles de Légifrance, sans parler des autres bases payantes et plus généralement, comment interroger les outils de recherche d'Internet ? L'imagination L'imagination est une des

(J.), CHAMBOST (A.-S.), Histoire du droit, Fiches et QCM, Foucher, 2010. SAUTEL (G.), HAROUEL (J.-L.), Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française, Dalloz, 1997. SZRAMKIEWICZ (R.), BOUINEAU (J.), Histoire des institutions, Litec, 1996. INTRODUCTION : L’Ancien Régime : une société en crise Section I : Une société inadaptée et sclérosée §1) Une société inégalitaire §2) La contestation de la monarchie absolue A) Des parlements revendiquant une participation au pouvoir

nombre d’heures perdues pour fait de grève (Soc., 30 nov. 1978 : Dr. Ouvrier, 1980, 339). Code du travail, LITEC DOCUMENT 5 : Le principe du droit de grève [pic] [pic] [pic] [pic][pic] [pic] DOCUMENT 6 : Blocage de la société Dix salariés de la société REP affiliés à la CGTR sont assignés en justice

informée des organes et tissus prélevé ainsi que les résultats des greffes si elle le souhaite http://www.agence-biomedecine.fr/fr/dondorganes/questionsreponses.html#top Voir aussi Bioéthique et droit international de Christian Byk, Collectif Litec 2 Au Japon Une loi officialisant le concept de mort cérébrale et rendant possible les prélèvements a finalement été adoptée en octobre 1997. En effet, à cause d’un problème de religion (shintoïsme), le Japon a longtemps hésité avant de décréter

bancaires et par toute autre personne qui s'intéresse peu ou prou à la matière. ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- (1) Précis de Fiscalité des entreprises. ed. litec 91-92 - Page VII 1 0 INTRODUCTION 1 1 DE QUELQUES ASPECTS DE LA FISCALITE DES OPERATIONS BANCAIRES AU SENEGAL INTRODUCTION 1. Au Sénégal, l'activité des banques et des établissements financiers - quels que soient

Joly Société, Traité, « Fusion, scission, apport partiel d’actif » par M.-L. Coquelet ; M. Cozian, A. Viandier et Fl. Deboissy, Droit des sociétés, 2005, Litec, n°1289 ; R. Houin, obs sous CA Amiens, 5 octobre 1974, RTD com., 1975, p. 136 ; A. Viandier, « Les contrats conclus intuitu personae face à la fusion des sociétés », in Mélange Mouly, Litec, t. 1, p. 193 ; X. Jaspar et N. Métais, « Les limites à la transmission universelle du patrimoine : les contrats intuitu personae et les contraintes afférentes

fois juriste et gestionnaire, d’ailleurs le Professeur LAMARQUE affirme à cet égard que le droit fiscal est "au carrefour de toutes les disciplines" (LAMARQUE J, Droit fiscal général, Litec, Coll. Cours de droit, fascicule 1, 1998, p.6). 87 GOBERT-CHERAMY Pierre, Fiscalité immobilière des non résidents, Paris LITEC 2002, p.13. 86 31 TITRE PRELIMINAIRE ESSAI DE DEFINITION DES CONCEPTS 29.-Le décryptage étymologique du titre de notre étude, peut paraître de prime abord assez simple, en effet

1989.-  Divers Auteurs,  ✓ Droit  de l'audiovisuel, Ed. Lamy, Paris 1995.  -  Divers auteurs , ✓ La communication commerciale à la télévision, Légicom 1998/1, n°16.- P.  Greffe et F. Greffe, ✓ La publicité et  la  loi, 9ème ed. Litec  2000 .-  Th.   Hassler,   Articles :   ✓ C.   Arens,  Les  télécommunications  et   la publicité : Publicité et Audiovisuel, Presses Universitaires d'Aix-Marseille  Economica  1993  p.317.-  H. Barbarin, ----------------------- [1] Promotion

monétaires, Thèse de doctorat, Université Lumière Lyon 2. SERVET Jean-Michel (1988), « La monnaie contre l’Etat ou la fable du troc », in Philippe KAHN (ed), « Droit et monnaie. Etats et espace monétaire transnational », Cahier du Credini, Vol. 14, Litec, Paris, pp. 49-62. SERVET Jean-Michel (1998), « Démonétarisation et remonétarisation en Afrique occidental et équatoriale (XIXe-XXe siècles) », in AGLIETTA Michel et ORLEAN André (eds), La monnaie souveraine, Odile Jacob, Paris. SERVET Jean-Michel