Litec

Droit Pénal Bibliographie Bernard Boulec, droit pénal général, Dalloz, janvier 2009* Cristophe Paulin, droit pénal général, Litec, 2008* Xavier ?Pain?, Cours Dalloz, 2008 Jean Pradel, manuel de droit pénal général, Pugass, 2006** Philippe Conte et Partick Maistre du Chambon, Droit pénal général JC Soyer, droit pénal et procédure pénale, SGDJ Jean Pradel, Les grands arrêts du droit pénal général, 2009 Jurisclasseur pénal ou jurissclasseur du droit pénal Revue droit pénal, juridiction du

Cour de cassation s'engagea en faveur du revirement pour l'avenir (Cass. 2e civ., 8 juill. 2004, n° 01-10.426 : JurisData n° 2004-024681, solution recommandée par le groupe de travail présidé par N. Molfessis in Les revirements de jurisprudence : Litec, 2005). La rétroactivité de la règle jurisprudentielle pouvait donc être freinée lorsqu'elle aboutissait « à priver la victime d'un procès équitable, au sens de l'article 6, § 1, de la Convention EDH, en lui interdisant l'accès au juge » (Cass. ass

procédure pénale, exercices corrigés. LGDJ, Paris, 2002, 168 pp. DAEL S. et al. Exercices pratiques de contentieux administratif. PUF, Paris, 2006, 272 p. Ouvrages destinés aux masters et doctorats ROMI R. Méthode de recherche en droit. Objectif droit, Litec, 2006, 157 pp. BERGEL J.L. Méthodologie juridique. PUF, coll. Thémis, 2001, 408 p. Ouvrages relatifs aux épreuves orales BARIL D. Techniques de l'expression écrite et orale. Dalloz, 9ème éd., 1996, 244 pp. (tome 1) et 194 pp. (tome 2) DEVAUX G

Droit civil. Manuels : - Philippe Brun : Responsabilité civile extracontractuelle ; Litec. - Muriel Fabre Magnion : 2 tomes : Le contrat, et la responsabilité civile délictuelle. La responsabilité civile : L’obligation de réparer un dommage que l’on a causé à autrui. Cela veut dire que la responsabilité civile est une source d’obligation à côté des contrats. Pendant longtemps, la responsabilité civile a connu de tels bouleversements qu’elle est devenue une matière autonome, elle s’est complexifiée

financiers Apporteurs de capitaux: Opération de financement ( cycle de financement) -actionnaires -créanciers financiers Structure de financement Portefeuille d’actifs ETAT NB : tiré de Gérard CHARREAUX : « gestion financière » Litec 1991. 1-Le flux de financement : l’entreprise, pour financer ses projets d’investissement, manifeste un besoin de liquidités auprès du marché financier. En contrepartie, le l’offre de monnaie apportée par le marché, l’entreprise vend des titres

Université de Toulouse-Le Mirail, 486 + 108 pages. CHEVALIER (Jean), 1969, "Introduction", in: Dictionnaire des symboles, Paris: Robert Laffont, pp. XI-XXXII. CLAVAL (Paul), 1978, Espace et pouvoir, Paris : PUF. -, 1981, La logique des villes, Paris: Litec. DAVIS (Mike), 1990, City of Quartz. Excavating the future in Los Angeles, London : Verso. DEBARBIEUX (Bernard), 1995, « Le lieu, le territoire et trois figures de rhétorique », L´Espace géographique, n°2-1995, p. 97-112. ELIADE (Mircéa), 1952 [édition

portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information et relatif à la signature électronique : Doc. Sénat, 1er sept. 1999, n° 488. – V. P. Catala, Écriture électronique et actes juridiques, in Mélanges Michel Cabrillac : Éd. Dalloz/ Litec 1999, p. 91 et s. – P.-Y. Gautier, Le bouleversement du droit de la preuve : vers un mode alternatif de conclusion des conventions : LPA 7 févr. 2000, p. 4 et s. – L. Grynbaum, La preuve littérale et la signature à l'heure de la communication électronique :

Robert ; RTDciv. 1996, 650, obs. Zenati. 4- Meubles par anticipation : Com. 24 nov. 1981, Bull. civ. IV, n° 408. 5- Étude de cas. Droit des biens - Bibliographie I- Manuels/Précis : - Atias (Chr.), Droit civil, Les biens, Litec, 10ème éd., 2009. - Carbonnier (J.), Droit civil, Tome 3, Les biens, PUF, 19ème éd. 2000. - Cornu (G.), Droit civil : Introduction, Les personnes, Les biens, Montchrestien, 13ème éd. 2007; - Guiho (P.), Robert (A.), Les biens, L’Hermès, 1994. - Hartemann

COMBES-LEBOURG/ Management des opérations de commerce international, édition ESKA, 1997. • DIDIER PIERRE MONUD/ Moyens et techniques de paiement internationaux, édition ESKA, 1995. • Droit du commerce international de l’entreprise, 2ème édition LITEC, 2000. • Ghislaine LEGRAND et Hubert MARTINI/ Management des opérations de commerce international, édition DUNOD, 1993. • J. PEYRARD/ Finance internationale d’entreprise, édition VUIBERT, 1998. • Jean-Michel JACKET, Philipe DELEBECQUE/

certaines sûretés, comme la réserve de propriété. On peut proposer deux critères de l'accessoire d'une créance : la vocation à servir la créance et l'exclusivité de cette fonction (M. Cabrillac, Les accessoires de la créance in Mélanges Weill, Daltoz-Litec, 1982, p. 107,120). Nombre de difficultés restent à résoudre, notamment à propos de la transmission de l'accessoire. C'est un sujet de réflexion commun aux sûretés personnelles et aux sûretés réelles. B. Portée du caractère accessoire du