Loi 72 83 72 Tunisie

.........................26 1.3.6.2. Les échanges avec les pays tiers.................................................................................................................28 1.3.6.3. Les importations couscous en Europe depuis Maroc et Tunisie ................................................................30 1.3.6.4. Les principales origines des importations couscous en Europe .................................................................31 1.3.6.5. Les principales destinations des

Wafasalaf a accompagné en 2007 Attijari bank Tunisie dans la mise en place d’un département dédié à l’activité du crédit à la consommation. Ainsi, l’activité crédit « Taksit » d’Attijari bank Tunisie a démarré en septembre 2007 avec le lancement de produits de crédit automobile, et a été complétée deux mois après par des offres de crédit pour l’équipement des ménages. Le projet doit sa réussite à une forte collaboration entre Wafasalaf et Attijari bank Tunisie. Le groupe Renault choisit Wafasalaf pour

.................................................................................................................. 72 Article 7 : Capital social................................................................................................................ 72 Article 8 : Augmentation et Réduction du Capital ........................................................................ 72 Article 9 : Parts Sociales – Tenue de Registre des Associés........................................................

STATISTIQUE ‫ﺍﻟـﻤﻌـﻬـﺪ ﺍﻟـﻮﻃـﻨـﻲ ﻟﻺﺣــﺼــﺎء‬ ‫ﺍﻟﻨـﺸـﺮﻳﺔ ﺍﻹﺣـﺼﺎﺋﻴﺔ ﺍﻟﺴـﻨﻮﻳـﺔ ﻟﺘﻮﻧـﺲ‬ ANNUAIRE STATISTIQUE DE LA TUNISIE 2005-2009 Décembre 2010‫ﺩﻳﺴﻤﺒﺮ‬ N° 52 ‫ﻋـﺪﺩ‬ I S S N : 0066 - 3689 :‫ﺭ.ﺩ.ﻡ.ﺩ‬ (Mini-CD ) ‫ﻫﺬﻩ ﺍﻟﻮﺛﻴﻘﺔ ﻣﺘﻮﻓﺮﺓ ﻓﻲ ﺷﻜﻞ ﻗﺮﺹ ﻣﻤﻐﻨﻂ‬ Cet annuaire est également disponible en version électronique sur Mini-CD Préface Cette édition de l’Annuaire Statistique de la Tunisie présente les principales statistiques collectées et élaborées par le système statistique national et le produit

de subvention et de fiscalité sur les performances de l'agriculture tunisienne Ali Abaab (*), Mohamed Elloumi (**) (*) Secrétariat d’Etat à la Recherche Scientifique et à la Technologie, Tunis (Tunisie) (**) Institut de Recherche sur le Maghreb Contemporain, Tunis (Tunisie) Résumé. En 1986, la Tunisie a mis en place un Programme d’Ajustement Structurel dans lequel les objectifs assignés au secteur agricole concernaient le rétablissement de l’équilibre de la balance alimentaire et l’amélioration

motorisation en 2012 ......................................................... 71 XI.2.4.Comparaison selon le taux de mortalité entre l’Algérie et les pays d’Asie......................... 72 SOMMAIRE XI.2.5.les accidents, les blessés, et les tués/taux de motorisation en 2012................................ 72 XI.3.Etude comparatives entre l’Algérie et quelque pays d’Amérique ............................................. 74 XI.3.1.Comparaison selon le nombre des accidents / blessée / tués.....

afin de préserver et de réaliser l’intérêt général. En effet, l’institution du permis de construire touche l’un des droits fondamentaux à savoir celui de la propriété reconnu dans la plupart des constitutions du monde et dont celle de 1959 en Tunisie à travers son article 14 et dont nous réclamons le renouvellement de sa consécration dans la nouvelle constitution tunisienne. Plusieurs appellations sont données au permis de construire telle que autorisation de bâtir, permis de bâtir,

» • Assurance Salim • Société Immobilière & de Participation « SIMPAR » • Arab Tunisian Bank « A.T.B » • Compagnie Méditerranéenne d’Ass & de Réas « COMAR » • Caisse Tunisienne d’Assurances Mutuelles Agricoles « CTAMA » • Groupe Des Assurances de Tunisie « GAT » 7 Commissaire aux Comptes : Monsieur CHIHEB GHANMI La Générale d’Audit & Conseil Contrôle Interne : Comité Permanent d’Audit Interne. S O C I É T É T U N I S I E N N E D E R É A S S U R A N C

International Standard on Auditing IT Information Technologie LNRE Loi sur les Nouvelles Régulations, Economiques LRRSRF Loi Relative au Renforcement de la Sécurité des Relations Financières MEDEF Mouvements des Entreprises de France NASD National Association of Securities Dealers NCT Normes Comptables Tunisiennes OCDE Organisation de Coopération et de Développement Economique OECT Ordre des Experts Comptables de Tunisie OPA Offre Publique d’Achat OPE Offre Publique d’Echange PDG

Préfectures & Provinces • Directions régionales des impôts • ANCFCC (Agence Nationale de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la Cartographie • Inspection régionale de l’habitat • Associations de protection des consommateurs Textes de loi 58 59 62 64 65 69 70 78 79 82 1 PRÉSENTATION DE LA FNPI • La FNPI, une fédération qui a du poids • Nos membres, un atout et une force • Nos commissions, le moteur de la fédération • Nos services aux membres 8 9 10 10