Loi Bancaire 34 03

Sommaire Remerciements………………………………………………………2 Introduction ………………………………………………………...3 I- Le secteur bancaire au Maroc Section I : Le paysage bancaire marocain A. Présentation générale……………………………………………… .. .4 B. Les réformes du secteur……………………………………………….5 Section II : La Banque Centrale « Bank Al-Maghreb » A. Historique de Bank Al-Maghreb (BAM)…………………………… 8 B. Les rôles de la Banque Centrale……………………………………...9 II-  Le Groupe Banques Populaires Section I : Présentation

CCI de la Soummam CCI de la Sufat CCI de Tafagoumt CCI de la Tafna CCI du Tassili CCI de Tikjda CCI du Titteri CCI du Touat CCI du Zaccar A DOUANE Les missions de la douane sont généralement fixées dans la loi douanière. Cette loi détermine également le champ de son application ainsi que les prérogatives principales, les droits et les devoirs des agents des douanes chargés de veiller à l'application de la législation et de la réglementation douanières. L'article 3

INTRODUCTION La bancassurance se présente comme une activité de distribution de l’assurance aux guichets des banques .C’est une forme de coopération entretenue entre les établissements bancaires et les assureurs par la recherche de nouvelles manières de faire des affaires aussi bien dans l’industrie bancaire que dans celle de l’assurance. D’un point de vu technique, elle réalise de ce fait un moyen moderne de distribution des produits d’assurance s’ajoutant aux circuits traditionnels, c’est

avec un accent particulier sur le développement de nouveaux modes de prestations de services, l'investissement dans les réseaux d'entreprises, l'établissement de rapports nouveaux de confiance et de progrès entre les entreprises et les institutions bancaires et financières et une définition plus précise de ce que doit être la valeur ajoutée des administrations dans l'aide qu'elles apportent aux entreprises. Avec ce point de départ pour la première partie qui traite le financement de secteur public bien

changes  Marché de gré à gré ( over the counter market )  Marché organisé qui sont des compartiments boursiers Les acteurs sur le marché des changes  Banques commerciales et d’investissement  Banques centrales  Institutions financières non bancaires (IFNB)  Clientèle privée  Courtiers Volume De transaction Les données ci-dessous sont disponibles sur http://www.bis.org/publ/rpfx10.htm  Global foreign exchange market turnover by instrument  Currency distribution of global foreign exchange

M O T D U P R É S I D E N T M. Tariq SIJILMASSI PRÉSIDENT DU CRÉDIT AGRICOLE DU MAROC Le CAM se distingue dans le paysage bancaire national par sa dualité : tout en étant une banque universelle, le CAM est investi d’une mission de service public d’accompagnement du développement agricole et rural. Durant l’année 2007, nous avons jeté les bases d’une nouvelle architecture pour la distinction de cette double vocation du CAM : un Groupe Crédit Agricole du Maroc au sein duquel coexistent

23/03/2012 1 2 Notions sur la finance Marchés de capitaux Marché Publique Entreprise Finance de marchés Interne Informelle Ensemble des procédures régissant le fonctionnement du marché financier Externe Directe La finance est une notion pluridisciplinaire dont le champ d’application est très large Indirecte Finance d’entreprise Financement des cycles de l’exploitation et de l’investissement Gestion de portefeuille Gestion et planification financière Finance interne Recours

Gestion des moyens de paiement Introduction  La loi bancaire 2006 a consacré la gestion des moyens de paiement comme l’une des trois fonctions essentielles dévolues aux établissements de crédit. Le traitement bancaire des moyens de paiement est un aspect essentiel de l’activité des établissements de crédits. C’est le service le plus utilisé par les particuliers et les entreprises. La gestion de moyens de paiement sera examinée sous deux angles : Les instruments de paiement nationaux et les

Cours de droit bancaire Chapitre 1er - Le cadre institutionnel bancaire marocain Le droit bancaire a connu une nette évolution au Maroc depuis le début des années 90, suite à la mise à niveau des textes régissant le marché de capitaux en général. Outre la loi bancaire et les textes réglementaires y afférents, les textes traitant du droit bancaire se trouvent éparpillés notamment entre le code de commerce1, le DOC2, les règles et usances uniformes de la Chambre de Commerce Internationale

certaine fierté. 3 21/01/33 Max à Martin Nouvelles des affaires dans la galerie Question : « Qui est Adolf Hitler ? , (il) m’inquiète beaucoup » Réflexion sur une certaine « malhonnêteté » dans la pratique des ventes (exemple de Mrs Fleshman ) 4 25/03/33 Martin à Max Relate la vie mondaine (réceptions, contacts) Elsa attend un enfant. Hitler, chef de gouvernement. -Evocation de son pouvoir sur les foules -Evocation des excès commis par les S.A = violences -Amélioration du niveau de vie et du