Loi Bancaire Du 6 Juillet 1993

Plan I. REMERCIMENT ……………………………………………………………………………………………….. 4 II. INTRODUCTION ………………………………………………………………………………………………. 5 III. BANK-AL-MAGHRIB .......................................………………………………………………… 6 1. Présentation …………………………………………………………………………………………………… 6 2. Historique ……………………………………………………………………………………………………….. 7 IV. Le cadre du stage …………………………………………………………………………………………….. 9 1. Plan ……….………………………………………………………………………………………………………… 9 2. Les différents départements où s’est

ECONOMIQUES ET SOCIALS SALE LICENCE PROFESSIONNELLE BACK-OFFICE BANCAIRE DROIT BANCAIRE Professeur : A. CHOKAIRI SOMMAIRE TITRE PREMIER : INTRODUCTION CHAPITRE PREMIER : DEFINITION DU DROIT BANCAIRE CHAPITRE 2 : LES FONDEMENTS DU DROIT BANCAIRE CHAPITRE 3 : RAPPEL HISTORIQUE TITRE 2 : PRESENTATION DE LA NOUVELLE LOI BANCAIRE CHAPITE PREMIER : ASSUJETTISSEMENT DE NOUVEAUX ORGANISMES A CERTAINES DISPOSITIONS DE LA LOI BANCAIRE CHAPITRE 2 : RÔLE DES INSTANCES INTERVENANT DANS LE PROCESSUS

UNIVERSITÉ D’AUVERGNE – CLERMONT-FERRAND I E.D. DES SCIENCES ÉCONOMIQUES, JURIDIQUES ET DE GESTION (E.D. 245) THÈSE POUR LE DOCTORAT EN DROIT PRIVÉ présentée et soutenue publiquement par Kamal LAGTATI tel-00942831, version 1 - 6 Feb 2014 Le vendredi 25 mars 2011 Titre : LES SUCCURSALES EN DROIT INTERNATIONAL ET EUROPÉEN _______ Directeur de recherche : Mademoiselle Marie-Élodie ANCEL, Professeur à l’Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne. ______ Membres du jury : Mademoiselle Marie-Élodie

crise financière sur l’économie marocaine. IV.Réponse des autorités marocaines V. Conclusion Introduction • Le terme crise financière s'emploie pour désigner un ensemble assez large qui inclut notamment1 les crises du change, les crises bancaires et les crises boursières, récurrentes dans l'histoire boursière. Mais le terme est également utilisé pour désigner les crises de la dette publique ou des crises qui affectent un marché à terme. Introduction Introduction • La crise financière

n°1 : introduction au droit bancaire Section I. Définition du droit bancaire. 1° Objet du droit bancaire. A- Droit du commerce et de l’argent. Esprit du droit bancaire : « Dans les états qui font le commerce d’économie on a heureusement établi des banques qui, par leurs crédits ont formé des nouveaux signes de valeurs » (cf Montesquieu). Rôle du droit bancaire = organisme de crédit pour créer des valeurs ; commerce de l’argent Objet du droit bancaire = régir les différentes activités

Historique des opérations de prêt à l'appui des réformes Formulation du programme Bien-fondé du programme Objectifs et portée de l’évaluation Dispositions financières – Banques et autres bailleurs de fonds Méthodologie et approche de l’évaluation 5 6 7 7 8 8 9 III REALISATIONS ET RESULTATS DU PROGRAMME 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 3.6 3.7 3.8 3.9 Mise en vigueur du prêt 9 Calendrier d'exécution 9 Besoins de financement du programme, décaissements du prêt et utilisation des fonds de contrepartie 9 Approche

CREDIT POPULAIRE DU MAROC 1. Définition de la banque 1. missions du CPM 2.Banque Centrale Populaire 3.Banques Populaires Régionales PARTIE II – PRESENTATION D’UNE AGENCE BANQUE POPULAIRE- Agence EL HANA 1. Le canal agence bancaire 2. Organisation d’une agence banque populaire 3- distinction front office- back office 4- systèmes d’exploitation PARTIE III - FONCTIONNEMENT DE L’AGENCE EL HANA 1-Dscription des fonctions exerées au sein de l'agence ELHANA

PREPARATION DE LA NOTE D’INFORMATION Visa du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM n°04/04 du 19 novembre 2004, prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi n° 1- 93- 212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières –CDVM- et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l'épargne tel que modifié et complété, l'original de la présente note d'information a été visé

: Présentation d’ATTIJARIWAFA BANK et de l’environnement bancaire……………………………………………………………………08 SECTION I – Présentation du système bancaire marocain……………………08 Partie I - Le système bancaire marocain ……………………………………..09 Partie II : Structure du système bancaire marocain ………………………….11 Partie III : Environnement Institutionnel et réglementaire…………………14 Partie IV : Le dispositif Prudentiel …………………………………………..…19 Partie V : Le système bancaire marocain : synthèse et perspectives ……….20 Mise en place

Encadré par : Année universitaire 2009-2010 PLAN : Remerciements Introduction I. Présentation du secteur Bancaire et du Crédit du Maroc 1) Environnement de la banque 1-1 Définition de la banque  1-2 La nouvelle loi bancaire  1-3 Le réseau des banques commerciales au Maroc  1-4 Les activités bancaires  1-5 Rôle de la banque dans le développement économique  II. Présentation du Crédit du Maroc