Loi salique

Le pvr byzantin est caractérisé par trois traits principaux : Monarchie absolue // Théocratie fondée sur le christianisme // Gouvernement oriental Monarchie absolue : Les empereurs considèrent qu’eux-mêmes sont la loi. Une phrase d’Ulpien mentionne « ce qui plait au prince a force de loi ». Dès le 3e s, les empereurs tirent leur légitimité de l’armée. On instaure un système dynastique dans lequel l’exécutif est aux mains de l’empereur, qui n’est plus soumis à la C°, et désigne ses successeurs. Théocratie

la constitution, ils sont à l’origine des 3 pouvoirs : législatif, exécutif et judiciaire. (Montesquieu et la théorie du pouvoir). Période légaliste : toutes les décisions doivent être le résultat du contrat social, loi doit être le reflet de la volonté générale (Rousseauiste). Une loi qui va permettre de donner aux français leur premier code pénal rédigé par les constituants en 1791 (par Le Peletier). 1795 – 1799 : met un terme à cette terreur qui caractérise la période révolutionnaire. Mise en

hommes à tous les niveaux. Cette égalité de la femme est bien qu'imparfaite en France est bien meilleur que dans certains pays du monde, la France montre un certain retard face aux pays européen. [Le Corpus de texte composé d'article de presse, de loi, d'extraits de rapport divers et variés ainsi que de tableau statistique met en avant les différents aspect du rapport homme/femme au niveau de l'égalité.] Quel est la situation de l'égalité homme/femme en France ? Dans en premier temps nous verrrons

le pouvoir souverain puisse être confié à un seul homme. Ce sont souvent des disciples de Jean Calvin grand réformateur protestant, ils estiment entre autre que le prince n’est pas réellement au dessus des lois et qu’il doit respecter d’une part la loi divine mais également gouverner en équité. Enfin les monarchomaques vont plus loin et imagine une monarchie élective et espère donner aux états généraux une place de premier ordre dans la vie politique du royaume de France. Alors que l’ascension de

(cependant les barbares sont intégrés a l’empire ) s’en suit que l’empereur d’occident disparait en 476. On retiendra de cet héritage romain transmit par l’église un héritage juridique et une codification de la loi, une loi centralisée. Cependant la production législative était alors très limite et la loi était posée à l’écrit sur rouleau mais avec l’invention du livre il y a l’apparition d’entreprise prive de codification de la législation de rassemblement des lois (code=codex=livre) et en 438 c’est l’empereur

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT : Sources du droit : *loi *jurisprudence *coutume *doctrine 4 grandes périodes : *L’Antiquité : débute avec le début de l’écriture, 30 siècle avant JC et finit en 476 avec la chute de l’Empire romain d’Occident. *Le Moyen Age : commence en 476 et se termine en 1492 avec la découverte de l’Amérique *Les Temps Modernes : débute en 1492 et finit en 1789 avec la Révolution. *L’Epoque Contemporaine Ces périodes ne collent pas avec la réalité historique

HISTOIRE DU DROIT SEMESTRE 1 : Objectif : permet de répondre aux questions fondamentales ; qu’est-ce que le droit ; comment se forme-t-il ; dès qu’il y a une société du droit les futurs juristes doivent le comprendre. Le droit c’est la loi, c’est aussi bien plus que ça, le droit est une matière multiforme. Pourquoi ? Le droit c’est le produit d’une maturation qui est lente. Ca peut être brutal mais il est présent à tous les stades de l’évo d’une société. Dans n’importe quelle partie du monde

droit). Dans cette vision, le droit c’est surtout « l’expression de la volonté du législateur ». Et pour d’autre juristes surtout ceux du XIX siècle, le droit correspondrait a ce que dit la loi et on voit émerger une parfaite équation (même si elle est pauvre (inexacte)) selon laquelle « le DROIT c’est la LOI ». Cette définition a fait grogner quelque juristes, dès la fin du XIX une perception plus large a été données mais celle-ci reste formelle, selon eux, le droit serait aussi « l’expression

souveraine dont le caractère propre est l’esprit de conseil, de justice et de raison. C’est à moi seul qu’appartient le pouvoir législatif, sans dépendance et sans partage. Tout l’ordre public émane de moi ». Les lois fondamentales du Royaume, sont la loi salique et l’inaliénabilité de la couronne. L’influence des Lumières est déterminante sur plusieurs principes : La séparation des pouvoirs, la préférence pour la démocratie « S’il y avait un peuple de Dieu, il se gouvernerait démocratiquement, un gouvernement

avant JC), et une autre, la loi des Douze Tables, apparue en 451 av JC à Rome, encore petite cité agraire. Mais ces tables avaient disparues…théoriquement, elles étaient encore en vigueur, bien que très archaïques pour une société urbaine et développée (exemple : le créancier n’arrive pas à se faire payer, il peut donc saisir le débiteur, l’enchaîner, et des parents pouvaient le payer, mais sinon, ils pouvaient le tuer, et on pouvait se partager le cadavre d’après cette loi des Douze Tables.) En réalité