Législatif Constitution 1793

l'histoire politique et conventionnelle de la France fut chamboulée de part de nombreuses révolutions et changements de régime. Au cours de cette période, quinze constitutions seront rédigées avec une persévérance incroyable des auteurs de se faire entendre. Ces constitutions qui, normalement, auraient dû s'inscrire dans le temps (La Constitution des États-Unis est toujours en vigueur aujourd'hui) sont des images des combats politiques menés par leurs constituants pour donner de nouvelles institutions

ils vont s’opposer au Roi également pour les décisions prises en matière fiscale. Les parlementaires vont rentrer dans l’illégalité, vont se mettre en grève, ce qui paralyse le pays d’un point de vu juridique, l’Etat ne fonctionne plus, le pouvoir législatif du Roi est donc neutralisé. 2. La crise des idées Sous l’ancien régime, il y avait une faible prise en compte de l’individu, l’individu en tant que tel n’existait pas, ni philosophiquement ni politiquement. L’individu n’était qu’un sujet du

bourgeois, originaires de la Gironde * Favorables a la propriété privée, à la décentralisa°, des libéraux (=liberté économq des prix) * Très méfiants envers ls sans-culottes. | B. La Convention Girondine ( sept 1792-juin 1793)- La Conv° à droite, fixe le sort du roi : 21 janv 1793 REGICIDE exécu° de Louis XVI. Non- revolutionnaires dangers pr la Répblq ! | * Coalisation des pays européens contre la Fr. : Bataille : Victoire de Jemmapes ; Annexions de la BelgqConv° Gir. ménacée à l’int et à l’ext 

Le système politique en France II. Constitution : Une constitution est la loi fondamentale d’un état qui définie les droits et les libertés des citoyens ainsi que l’organisation et les séparations du pouvoir politique (législatif, exécutif, judiciaire). Elle précise l’articulation et le fonctionnement des différentes institutions qui composent l’état (conseil constitutionnel, parlement, gouvernement…). La première constitution française est celle de 1791, la France en a connu de nombreuses pendant

grande modération, il n’y a pas d’idées révolutionnaires, pas de contestation de la légitimité du roi. Par contre, la réforme fiscale et la fin des privilèges sont réclamées. Il y a très peu de cahiers sur la nécessité d’une constitution écrite (en France, il y a une constitution coutumière autour des lois fondamentales). La France souhaite un mouvement de réformes effectuées sous l’égide de Louis XVI, qu’il en soit l’initiateur. Le 1er mai 1789 a lieu l’ouverture solennelle des Etats Généraux à

Histoire des constitutions Histoire constitutionnelle et politique de la France, M. Morabito Avant 1789 : pas de Constitution ou Constitution coutumière : lois fondamentales, résultats d'une coutume, certaine normes deviennent supérieur à l'ordre juridique. Pas de dispositions sur les pouvoirs publiques ou les droits de l'hommes et libertés individuelles. 1789 : début de l'ère du volontarisme constitutionnel, Constitution devient un monument de droit humain, suite à la volonté des hommes

Histoire constitutionnelle : de 1789 à 1958, et pour le fonctionnement des institutions jusqu'à aujourd’hui. Pourquoi l’histoire constitutionnelle française est exceptionnelle ? Car par rapport aux autres Etats la France dénombre près de 15 constitutions entre 1791 et 1958 avec une succession des régimes politique. La France a tout essayé : • Empire • Monarchie • Régime parlementaire • Présidentialisme Aujourd’hui on parle d’une VIe république. Notre système constitutionnel est le résultat

Le directoire : un régime libéral ? démocratique ? Pour commencer , jusque 1974, Robespierre dirige la constitution. Mais l’abbé Sieyès et ses partisans vont le faire tomber, et le faire guillotiné. Ils vont alors abolir les principales lois prises précédemment, ainsi que les droits sociaux de 1793. Ils vont également mettre sur pied une nouvelle constitution. Le libéralisme sous le Directoire. Le peuple a le droit de profiter de ses revenus, et de tout ce qui lui revient de droit, de gérer

France doit affronter une crise financière, sociale et politique .Le roi décide donc de réunir les Etat généraux afin qu’ils votent les réformes financières. Mais les députés du tiers Etat veulent aller plus loin et limiter le pouvoir royal par une constitution, ils demandent aussi la suppression du vote par ordre qui favorise le clergé et la noblesse possédant une voix chacun et veulent le remplacer par le cote par tête qui favoriserait le tiers Etat qui compose 97 % de la population. Le roi refusant

janvier 1793, il est exécuté. 2. La république menacée La condamnation à mort du roi provoque une forte émotion dans le pays et dans les cours européennes. Après l’exécution du roi, la République est menacée de toute part. En septembre 1792, à Valmy, les armées françaises ont réussi à repousser l’Autriche et la Prusse ; mais en 1793, toutes les puissances européennes forment une grande coalition contre la France. A partir de ce moment, les défaites se multiplient (Neerwinden, 16 mars 1793). Pour défendre