Memento Pratique Francis Lefebvre 1995

Guide juridique OHADA pour les entreprises du Mali Deux cents questions pratiques pour comprendre le nouveau droit RESUME A L’INTENTION DES SERVICES D’INFORMATION COMMERCIALE ID=33769 2006 F-05.03 GUI CENTRE DU COMMERCE INTERNATIONAL CNUCED/OMC Guide juridique OHADA pour les entreprises du Mali : Deux cents questions pratiques pour comprendre le nouveau droit Genève : CCI, 2007. xx, 183p. Doc. No. BAS-06-82.F Ouvrage répondant aux principales questions juridiques que rencontrent

.................................. 4. Éloge du libéralisme .............................................. 23 37 53 75 LA DOMINATION IDÉOLOGIQUE DE L'ÉCONOMIE 5. Le discours de 1'impuissance ............................. 95 6. La pratique de la contrainte .............................. 103 7. Un totalitarisme mou ............................................ 109 8. La critique impossible ........................................... 119 PENSER L'ÉCONOMIE 9. Du bon usage des mathématiques

l’avocat) Section 4 : La charge de la preuve et cas pratiques DE L’EXPERT COMPTABLE DANS LE MEMOIRE D’EXPERTISE COMPTABLE NOVEMBRE 2006 2 Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable Chapitre 3: Rôle de l’expert comptable dans la prévention du contentieux Section 1 : La prévention : définition et domaines d’application Section 2 : Les aspects méthodologiques de la prévention Section 3 : La pratique de la prévention : Conclusion de la deuxième partie

collaboration avec l’avocat) Section 4 : La charge de la preuve et cas pratiques MEMOIRE D’EXPERTISE COMPTABLE NOVEMBRE 2006 2 Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable Chapitre 3: Rôle de l’expert comptable dans la prévention du contentieux Section 1 : La prévention : définition et domaines d’application Section 2 : Les aspects méthodologiques de la prévention Section 3 : La pratique de la prévention : Conclusion de la deuxième partie CONCLUSION GENERALE

un temps donné. Document 4 Le coaching des professionnels Désormais, les différentes méthodes de « coaching » venues des États-Unis et inspirées du sport sont surtout appliquées au sein des entreprises, et des deux côtés de l’Atlantique. La pratique s’est développée en France dans les années 1980, d’abord pour les dirigeants des filiales des grands groupes anglo-saxons. Mais c’est le « coaching professionnel » – donc « en vue d’objectifs professionnels » – qui occupe la plupart des S YNTHÈSE

sûretés dans l’Acte uniforme O.H.A.D.A., P.U.A., Yaoundé, 1998. - BARBIERI (J-J), Contrats civils, contrats commerciaux, Ed. Masson/Colin, 1995. - BARRET (O), Les contrats portant sur le fonds de commerce, 2001. - BOISSESON (M), Le droit français de l’arbitrage interne et international, Ed. GLN Joly, 1990. - CHARVET (R.), Traité pratique et formulaire du fonds de commerce, L.G.D.J., Paris, 1932. - DE JUGLART (M) et IPPOLITO ( B), Cours de droit commercial, 1er volume, 9ème

l’élaboration d’un cadre juridique, fiscal, comptable et d’accompagnement SOMMAIRE GENERAL INTRODUCTION GENERALE ....................................................................................................... 6 PARTIE I. ANALYSE DE LA PRATIQUE DU CAPITAL-RISQUE AU MAROC A LA LUMIERE DE CERTAINES EXPERIENCES INTERNATIONALES (BENCHMARKING).....................10 PARTIE II. PROPOSITION D’UN CADRE JURIDIQUE, FISCAL ET COMPTABLE SPECIFIQUE AU CAPITAL-RISQUE AU MAROC.......................

ABDALLAH Aux Messieurs les membres de jury pour avoir la gentillesse de bien vouloir évaluer ce travail Aux cadres et autres employés de la SNT, de la SMLT et du ministère des transports ayant collaboré pour pouvoir mener mes interventions pratiques De même, je tiens à remercier tous ceux qui ont participé, de près ou de loin, à l’élaboration de ce travail, Ainsi qu’à tous mes enseignants qui ont contribué à l’enrichissement de mes connaissances. ISG TUNIS -2- SOMMAIRE Introduction

trimestre de chaque année, l’opérateur procède au calcul du maximum technique de production pouvant être atteint pour chacune des trois années suivantes.[9] Pour fixer ce maximum technique, il doit prendre en considération : ✓ le respect des pratiques pétrolières relatives à la conservation des gisements ; ✓ les moyens et possibilités techniques de production et d’évacuation. Après la détermination du maximum technique, l’opérateur commence à la programmation de la production et des

............................ - 69 2 - Principe et mise en œuvre de la méthode ................................... - 70 3 - Limites de la méthode........................................................................ - 71 Deuxième partie MOYENS PRATIQUES D'ACTION DE L'EXPERT COMPTABLE DEVANT LE REJET DE LA PREUVE COMPTABLE ET LE POUVOIR D'APPRECIATION DE L'ADMINISTRATION FISCALE ................................. - 72 - INTRODUCTON DE LA DEUXIEME PARTIE ........................................