Memoire Titrisation

dirigeants, la commission d'enquête a pourfendu la « grossière incompétence » et les « défaillances flagrantes » de Moody's, Standard & Poor's et Fitch, qui n'ont pas vu venir l'effondrement de la valeur des MBS (« mortgage-backed securities »), les titrisations de crédits hypothécaires résidentiels.2 La Commission européenne reproche aussi aux agences de notation d'avoir réagi tardivement aux problèmes sur le marché du crédit immobilier à risque aux Etats-Unis, en ne révisant leurs notes que très tard

perceptibles au second semestre de lannée 2007 est apparue à la suite d’une forte expansion du crédit et son financement au moyen d’un endettement massif auprès du système financier. Les établissements de crédit ont recouru pour cela à la technique de titrisation pour céder leurs créances à d’autres opérateurs financiers. La création d’instruments financiers de plus en plus complexes regroupant des créances de long terme et de qualité variable a permis ainsi aux établissements de crédit de développer

l'immobilier devenu propriété des banques s'est effondrée devant le nombre de logements à vendre. 12. Le marché monétaire Les opérateurs ont mélangé le financement de l'immobilier des USA avec les SICAV monétaires. C'est ce qu'on a appelé la « titrisation », on transforme des titres immobiliers en titres monétaires, en échappant à la surveillance des banques centrales. Les « subprimes » boostent alors le marché monétaire et pourrissent le tout, à l'exemple d'une paella où l'incorporation de coquillages

dans : -l’émission d’obligations sur le marché hypothécaire. -La banque d’Algérie. -Financement extérieur si le système est faible. -Une autre source de financement est envisagée dans le futur avec le développement du marché hypothécaire. -Titrisation est dons transformation des obligations en titres négociables. Visa de la COSOB : | N°03/01 du 03/07/2003 | Logo : | | Date de lancement : | 15/07/2003 | Investisseurs ciblés : | investisseurs institutionnels (banques et établissements

les banques à augmenter le niveau de leurs fonds propre et à améliorer leurs gestions du risques de défaut de leurs contreparties. Cette reforme à clairement pou but d’obliger les banques à une meilleurs maitrise de leurs risques et empêcher la titrisation de créances douteuse ainsi que leurs proliférations, ce qui ont le sait est une des causes de la crise systémique de 2008. Impact de la crise sur les banques Les banques ont aussi été impacter par la crise grecque, certaines détenaient des

------------------------------------------------- Droit bancaire Partiel : cas pratique = voir si compris comment formuler une réponse, la structure… La titrisation : Mécanisme qui permet de céder des créances à un véhicule qui va émettre des titres financiers sur le marché par des tiers. Créancier--------------------------------------------F.C.C (Fond commun de créances) ! ! ! ! Débiteur homme, femme institution Ex : les Subprimes F.C.C : Le

éditeur 2010 J. Devèse, A. Couret, G. Hirigoyen, Droit du Financement, éd. Lamy 2011 Ch. Gavalda et J. Stoufflet, Droit bancaire, 8ème éd., Litec, 2010; P. Le Cannu, Th. Granier et R. Routier, Droit commercial – instruments de paiement et de crédit, titrisation, 8ème éd., Dalloz, 2010 ; S. Piedelièvre, Instruments de crédit et de paiement , 6ème éd., Dalloz, 2010 ; S. Piedelièvre et E. Putman, Droit bancaire, Economica, 2011 2de partie : J. Bonnard, Droit des sociétés, Hachette, Les fondamentaux, 8e éd

LA TITRISATION On a un cèdant ( la banque) - Crédit hypothécaire ( portefeuille d'actifs) La banque crée une entité intermédiaire SPV(spécial purpose vechule) ou il y'a actifs (crédit hypothécaires )et passifs(obligations ) et lui prête de l’argent afin que le SPV lui achète des créances et la SPV va faire un pool ( créances, bons du trésors…) et le SPV va émettre une obligation (et dans cette obligation il y aura les créances et le pool) celle ci s’appelle un titre structuré qui est composé

et que l’Etat Fédéral viendrait en aide à ses deux « spin off » si par malheur l’une d’elle venait à défaillir. En quelque sorte l’Etat Fédéral masquait ses engagements de ses livres de compte par le biais de la « Special Purpose Vehicles » (la titrisation) comptés hors bilan. Il en résulte que Freddy Mac et Fannie Mae peuvent continuer de délivrer des obligation à bas taux financées par le remboursement des prêts immobiliers, « primes » (aux acheteurs normalement solvables) et « subprimes » (publics

Le non remboursement des prêts a entraîné une réduction des crédits et baisse des marchés d'actions. http://www.finance-etudiant.fr/articles/raisons-crise-financiere.html 2- Mécanisme et acteurs de la crise La titrisation, est l'acteur majeur de la crise. La titrisation est communément définie comme étant l’opération qui consiste à transformer une créance (ou un actif liquidé) en titres. Cette créance qui constitue un actif est transférée à un tiers qui en verse le prix au cédant (originator)