Module 5 Maternité

protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et dont les droits d’auteur sont la propriété exclusive du C.F.P.B. Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2ème et 3ème de l’article L. 122-5, d’une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que "les analyses et courtes citations justifiées

scrutin, – nombre d’inscrits, de votants, de bulletins blancs et nuls, de suffrages valablement exprimés, – nombre de sièges à pourvoir et quotient électoral, – nombre de voix recueillies par les listes, par les candidats, et moyenne par liste, Étape 5 Organiser le scrutin Le jour du scrutin, vous devez organiser le travail en tenant compte des pauses nécessaires pour aller voter, et de la désignation d’un bureau de vote pour chaque collège, chargé de tenir les urnes et de dépouiller les votes. La

n’est pas obligatoire, sauf si le CDI est à temps partiel. ✓ Le CDD (Contrat de travail à Durée Déterminée) : Il est conclu pour une tâche précise et temporaire (accroissement temporaire d’activité, remplacement d’un salarié en congé parental, maternité, maladie, travaux saisonniers). L’écrit est obligatoire et la durée est d’un maximum de 18 mois. Est versée une indemnité de précarité de 10% de la rémunération brute totale à la fin du contrat (sauf CDD saisonnier et sauf si le CDD est transformé

leur ouverture : raisons d’une bonne intégration de ma part et d’une bonne ambiance tout au long de ce stage. Sommaire Introduction - 3 - I/Présentation du cabinet - 4 - A) La société ECOBRA - 4 - B) Le cabinet de Boulogne-sur-Mer - 5 - II/ De la saisie à la liasse fiscale - 8 - A/ Généralités - 8 - B/ Cas « COFFEE GAME » - Café, Jeux, Pmu - 11 - III/ Les déclarations fiscales - 24 - a) La déclaration de TVA - 25 - b) La déclaration commune de revenus des

MATIÈRES AVANT-PROPOS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 INTRODUCTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 MODULE I : PLANIFICATION DES RESSOURCES HUMAINES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 INTRODUCTION . . . . . . . . . . . . . . . .

GUIDE DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DESTINÉ AUX ENTREPRISES DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION DESTINÉ AUX ENTREPRISES DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION Module 1 : Planification des ressources humaines GUIDE DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES 1 Réalisé et mis à jour en 2013 par GUIDE DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES Éditeurs TECHNOCompétences : Marie-Josée Tessier, directrice générale Collaboration : Marian Lavoie, directeur, Direction de la planification et du partenariat, Emploi-Québec

 Table des matières Introduction 3  L’hypothèse fondamentale de la théorie socio-économique 5 Partie I : nature et types de coûts cachés 6 A- Identification des coûts cachés 6 1- Sources des coûts cachés 8 2- modélisation des coûts cachés 9 B- les coûts cachés sont mesurables 12 1- outils d’évaluation des coûts cachés 12 2. L’évaluation financière des coûts cachés liés à chaque indicateur 16 C- Etude de cas 24 Partie II : Management socio-économique : support à une meilleur

4 avril 1991 .......................................................................................................... 4   Ass.plén., 31 mai 1991 .................................................................................................. 5   II.   LA JURISPRUDENCE PEUT ETRE UNE SOURCE DU DROIT ............................................................................................................ 6   A.   LE POUVOIR D’INTERPRETATION DU JUGE _______________________________

accompagne les postiers dans cette évolution. Bâti pour construire le futur de La Poste et l’avenir des postiers, le pacte social s’appuie sur trois piliers : la formation, l’évolution professionnelle, la santé et la sécurité au travail. La signature, le 5 février 2015, de trois accords sociaux majoritaires, fruits d’un important dialogue social engagé depuis mai 2014, donne des garanties et des moyens sans précédent pour permettre à chaque postier d’être acteur et bénéficiaire de la transformation de La Poste

STRATEGIES ET PLAN D'ACTION 1- OBJECTIFS ............................................................................................................................. 38 Plan d’action santé, 2008-2012 – Réconcilier le citoyen avec son système de santé 5 2- STRATEGIE............................................................................................................................. 39 3- PLAN D’ACTION .......................................................................................