Module 5 Maternité

DECRET LOI N° 1/037 DU 07/07/1993 PORTANT REVISION DU CODE DU TRAVAIL DU BURUNDI TABLE DES MATIERES CODE DU TRAVAIL TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES 5 Chap. I : Principes Fondamentaux et Champ d’Application 5 Section 1 : Principes fondamentaux 5 Section 2 : Champ d’application 8 Chap. II : Définitions 8 TITRE II : CONTRAT DE TRAVAIL 14 Chap. I : Formation du Contrat de Travail 14 Chap. II : Durée du Contrat de Travail et Obligations des Parties 16 Section 1 : Durée

liste des immobilisations 1 Question 5 : Acquisition des nouvelles immobilisations 1,5 points pour la création des comptes fournisseurs 1 point par fiche créée (7 x 0,5 = 3,5 points) 5 Question 6 : Impression liste des immobilisations 1 Question 7 : Plans comptable et fiscal 1 point pour la création mode amortissement exceptionnel 0,5 point pour les unités d’œuvre 0,5 point par plan comptable et fiscal créé (7 x 0,5 = 3,5 points) 5 Question 8 : Liste des immobilisations

l’exclusion des salariés à domicile, saisonniers, intermittents temporaires Respect de l’égalité de rémunération hommes / femmes (code du trav. art. L 3221-2)  Rémunération identique à fonctions identiques  Même évolution de carrière suite aux congés maternité ou d’adoption www.infosocial.experts-comptables.com POLITIQUE DE REMUNERATION  La rémunération variable Primes et gratifications  Constituent une contrepartie du travail : prime de rendement  Autres primes : ancienneté, assiduité  Gratifications

une autre activité 3. Statut du volontaire vis-à-vis de Pôle Emploi 4. Statut du volontaire vis-à-vis de la Caisse d’Allocations Familiales  5. Statut du volontaire vis-à-vis des impôts 6. Les avantages du Service Civique 18 18 18 18 19 20 20 B – Congés et absences 1. Les congés 2. Les arrêts maladie 3. Les accidents du travail 4. Congé maternité 5. Congé pours événements familiaux 6. État de présence des volontaires 20 20 20 20 20 20 20 C – La modification du contrat en cours de mission

donnés par l'INSEE et l'OCDE afin d’étudier précisément l’évolution de l’offre et de la demande. Nous avons modulé notre investissement en marketing et en R&D selon les variations de l’offre et de la demande, selon les périodes de croissance ou de récession économique, afin de valoriser au mieux notre stratégie de puissance du marketing. Ainsi, une trop forte demande (comme en période 5) entraine une diminution logique du marketing ; tandis qu’une offre trop importante de notre appareil sur le

Dates du stage de fin d’études  : 01/11/2019 – 30/10/2021. Responsable de stage en entreprise  : Olivier Rault Remerciements 4 Chapitre 1 – Introduction : Deux années au service de l’innovation 5 1.1 Contenu du mémoire 5 1.2 Présentation de l’étudiant 6 1.3. Sujet du mémoire 8 Chapitre 2 - Présentation de l’entreprise : la solidarité au service du citoyen 9 2.1 Présentation de la CNAM 9 2.2 Historique de la CNAM 10 2.3 La gouvernance 12 2.4 Les dépenses

................................................................................................ 9  2.2.3  Autres absences .................................................................................................. 9  2.2.4  Grossesse et maternité ...................................................................................... 10  3 Le cas de l’entreprise Chronos  11  3.1  Présentation du cas Chronos ...................................................................................

droits de l’enfant en matière de santé 4/ Les rapports les plus récents 5- Le bilan INNOCENTI 2010 : des chiffres alarmants II – Une politique de santé pour l’enfant plus forte avec une nouvelle législation et une politique de prévention renforcée A/ Une législation française déjà ancienne pour la petite enfance B/ Une législation plus récente pour répondre aux nouveaux besoins de santé publique 1/ La vaccination 2/ La loi du 5 mars 2007 la protection de l’enfance 3/ La loi HPST du 21 juillet 2009

juridictions de droit commun II. Les tribunaux administratifs III. Les tribunaux de commerce Thème 3. Quelques règles de procédures I. Principes généraux de procédures II. Compétence territoriale d’une juridiction Année scolaire 2014/2015 Module : Introduction au Droit de l’Entreprise Enseignant : M. Yahia EL FADILI 2 SOMMAIRE (suite 1) DOSSIER III. LES ACTEURS DE LA VIE JURIDIQUE Thème 1. Les personnes physiques I. La personnalité juridique II. L’identification des personnes

Quelle est l’importance de l’accompagnement en fin de vie ? Que signifie pour vous la « Maladie de Parkinson » ? (citez quelques symptômes et l’incidence dans la vie quotidienne de la personne) Citez quelques fonctions de l’auxiliaire de vie ? Série 5 : Que pensez-vous du tri sélectif  (avantages et problèmes) ? Qu’est-ce que les soins palliatifs ? Comment se transmet le SIDA et quelle prévention existe-t-il ? Que savez-vous de la maladie de Parkinson ? Citez deux allocations : une pour les personnes