Méthode Coso

COSO2 2.3 Risque systémique et opérationnel Chapitre II: Méthodes I.V.T.S. : 2.1 Identification ; 2.2 Evaluation ; Chapitre III : le traitement des risques 3.1 Les paramètres de traitement 3.2 Politique de traitement des risques  3.3 L’économie de traitement Chapitre IV : le suivi du risque Conclusion Introduction Les fameux standards de contrôle interne (COSO 1) et de management des risques (COSO 2) nous renseignent à ce sujet, c’est premièrement pour le manager

et de favoriser l’amélioration des performances. Il se manifeste par l’organisation, les méthodes et les procédures de chacune des activités de l’entreprise, pour maintenir la pérennité de celle-ci. »1 A cette définition s’ajoute celle de l’ « American Institut of Certified Public Accountants »» des Etats Unies donnée en 1978 : «Le contrôle interne est formé de plans d’organisation et de toutes les méthodes et Procédures adoptées à l’intérieur d’une entreprise pour protéger ses actifs, contrôler

l’entreprise : le modèle américain « COSO » ; la loi Sarbanes Oxley, et en ce qui concerne plus particulièrement la Tunisie, les normes comptables 01 et 27. Il existe d’autres référentiels tel que COCO (Criteria On Control Committee) ou bien encore le COBIT (control Objectives for Business IT) dédié aux systèmes d’information et enfin le modèle britannique « Turnbull guidance ». Ces référentiels ne feront pas l’objet d’une présentation au sein de ce rapport. 1. Référentiel COSO En 1980, le sénateur américain

ACADEMIQUE : 2013-2014 COSO PLAN INTRODUCTION GENERALE SECTION 1 : Généralités du COSO 1) Définition et historique du COSO 2) Les objectifs et acteurs du COSO 3) Les composants et principes du COSO SECTION 2 : Le contenu significatif du COSO 1) Le contenu du COSO 2) L’application du COSO au domaine financier et comptable 3) Les concepts clés du COSO SECTION 3 : Etat des lieux et perspectives du COSO 1) Limites du COSO 2) COSO 1 et COSO 2 3) Perspectives du COSO CONCLUSION GENERALE

but d’un côté d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information, de l’autre, l’application des instructions de la Direction et de favoriser l’amélioration des performances. Il se manifeste par l’organisation des méthodes et procédures de chacune des activités de l’entreprise pour maintenir la pérennité de celle-ci. » Cette définition est relayée : • par celle du « Consultative Committee of accountancy » de Grande-Bretagne donnée en 1978 : « le contrôle

public à l’épargne ». Dans sa lettre de mission†, l’AMF précise que « le référentiel élaboré ou retenu devra être confronté aux référentiels utilisés dans les juridictions étrangères significatives dans le domaine boursier, en particulier le référentiel COSO, afin de permettre d’éviter dans la mesure du possible une duplication des contraintes de reporting externe en relation avec le contrôle interne ». Et le régulateur ajoute que « l’objectif est également d’anticiper les initiatives européennes figurant

public à l’épargne ». Dans sa lettre de mission†, l’AMF précise que « le référentiel élaboré ou retenu devra être confronté aux référentiels utilisés dans les juridictions étrangères significatives dans le domaine boursier, en particulier le référentiel COSO, afin de permettre d’éviter dans la mesure du possible une duplication des contraintes de reporting externe en relation avec le contrôle interne ». Et le régulateur ajoute que « l’objectif est également d’anticiper les initiatives européennes figurant

structure de contrôle, un rôle clé au sein de la gouvernance d’entreprise. Pour ce qui est de la mise en œuvre de cette section, il est fortement recommandé aux entreprises d’adopter le  COSO qui est un référentiel de contrôle interne défini par le Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission. Le COSO est un processus mis en œuvre par les dirigeants à tous les niveaux de l’entreprise et est destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation de l'efficacité et l'efficience

Contrôle Interne 1. Nécessité d’un référentiel - exemple du COSO, - référence française : IFACI Des Étapes indispensables - Définition du périmètre, - Description / formalisation des processus, - Identification des zones de risque. Un Processus continu 2. 3. PROJET / CONFIDENTIEL Page 18/38 AAA du 5 septembre 2006 2. Principes du Dispositif de Contrôle Interne 1. Nécessité d’un référentiel - Compléments Le choix du COSO est le plus répandu ; conseillé par le PCAOB. Autre document

donne en outre des recommandations pratiques visant à garantir et à optimiser le SCI. 3 SCI – Définition, objectifs et responsabilité Définition du système de contrôle interne La notion de contrôle interne désigne l’ensemble des activités, méthodes et mesures (mesures de contrôle) ordonnées par le conseil d’administration et la direction afin de garantir un déroulement conforme de la marche des affaires. Les mesures organisationnelles du contrôle interne sont intégrées dans les flux d’exploitation